Bonjour à toutes et tous,
Dans quels documents puis-je consulter les sentences rendues à l'élection d'Artois ? Est-ce en accès libre ?

Je crois que je viens de trouver la réponse à ma question :

Série C - Administrations provinciales, 3 C - Élection d’Artois (1575-1789)

et apparemment soit non numérisés soit non mis en ligne

Bonjour Olivier,

Effectivement le fonds de l'Election d'Artois se trouve dans la série 3C des AD du Pas-de-Calais.

Dans son état actuel, le fonds de d'Élection d'Artois intéresse, presque exclusivement, l'histoire de la noblesse d'Artois (généalogie et armoiries).


3 C - Élection d'Artois (1575-1789) - Répertoire numérique dactylographié par J.-M. Dissaux, 2004 - à consulter sur place aux AD 62

------------- Voir Inventaire 3 C_Election d'Artois -------------

3 C 1 - 11 Registre aux commissions, provisions, sentences, titres de noblesse et autres actes.

3 C 12 Registre aux édits, lettres patentes, arrêts, etc.

3 C 13 Sentences de noblesse d'Artois.

3 C 14 Déclaration des annoblissements.

3 C 15 Enregistrement des armoiries ----- Seul ce document est consultable en ligne -----


Le fonds contenait 83 articles avant l'incendie de 1915. Je ne sais ce qu'il en reste auujourd'hui...


Joël

Et merci Joël, doublement d'ailleurs car je n'avais pas vu que le 3 C 15 était consultable en ligne!