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> Election d'Artois, Artois
ovanderhacgen
posté 21/05/2016 à 08:40
Message #1


Plume de Bronze 2016, 2014
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Bonjour à toutes et tous,
Dans quels documents puis-je consulter les sentences rendues à l'élection d'Artois ? Est-ce en accès libre ?


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Cordialement,
Olivier
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ovanderhacgen
posté 21/05/2016 à 08:59
Message #2


Plume de Bronze 2016, 2014
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Je crois que je viens de trouver la réponse à ma question :

Série C - Administrations provinciales, 3 C - Élection d’Artois (1575-1789)

et apparemment soit non numérisés soit non mis en ligne sad.gif


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Cordialement,
Olivier
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jvasseur
posté 28/05/2016 à 09:13
Message #3


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Aide possible: recherche historique
Logiciel: Aucun de précis




Bonjour Olivier,

Effectivement le fonds de l'Election d'Artois se trouve dans la série 3C des AD du Pas-de-Calais.

Dans son état actuel, le fonds de d'Élection d'Artois intéresse, presque exclusivement, l'histoire de la noblesse d'Artois (généalogie et armoiries).


3 C - Élection d'Artois (1575-1789) - Répertoire numérique dactylographié par J.-M. Dissaux, 2004 - à consulter sur place aux AD 62

------------- Voir Inventaire 3 C_Election d'Artois -------------

3 C 1 - 11 Registre aux commissions, provisions, sentences, titres de noblesse et autres actes.

3 C 12 Registre aux édits, lettres patentes, arrêts, etc.

3 C 13 Sentences de noblesse d'Artois.

3 C 14 Déclaration des annoblissements.

3 C 15 Enregistrement des armoiries ----- Seul ce document est consultable en ligne -----


Le fonds contenait 83 articles avant l'incendie de 1915. Je ne sais ce qu'il en reste auujourd'hui...


Joël
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ovanderhacgen
posté 04/06/2016 à 21:38
Message #4


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Et merci Joël, doublement d'ailleurs car je n'avais pas vu que le 3 C 15 était consultable en ligne!


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Cordialement,
Olivier
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