salut

aprés une toute petite ......... mise à jour dans mes docs : ci joint /

trouvé dans le dépouillement des mm de west cappel de l'année 1619 à 1690


cm le 06 04 1611 jacob DE BLOCK et mayken SALEMON

cm le 16 05 1619 sieur jacques DU QUESNOY et anne COULUMBEL

cm le 12 01 1627 steven MONBORNE et francynken DISERIN

cm le 05 01 1641 heindryck DYSEREN et cathelynken CLAYMAN

cm le 15 12 1670 sebastien DE WAELE et janneken PIETERS

cm le 17 08 1675 sieur charles MONBORNE et marie VAN ACKE

cm le 02 09 1680 joos DURIE et anna VAN ACKERS

cm le 29 10 1680 charles DE PUYT et anneken DE NAEYER

cm le 24 07 1690 jacobus BELLINCK et marie cornelie GHEERSSEN

ce que dit le CRGFA sur la toile,

Sources : Alain DELEZENNE et Damien DEBRIL
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les actes de partage après décès

1 - Définition
On peut regrouper sous cette appellation générale deux types d'actes qu'on trouve essentiellement dans les archives flamandes antérieures à la Révolution Française, de part et d'autre de l'actuelle frontière franco-belge : ce sont les états de biens et les maisons mortuaires.

1. 1 - Les états de biens sont des inventaires dressés au décès d'une personne laissant des héritiers mineurs. Sous l'Ancien Régime la majorité était de 25 ans et l'âge de décès plus précoce que de nos jours. Les successions intéressant des orphelins mineurs étaient conséquemment nombreuses. Ils étaient rédigés obligatoirement, qu'il y ait ou non des biens échus en succession et quelle que soit l'importance de ces biens. Ces actes dressés par les partageurs des villes ou des châtellenies et contrôlés par les chefs-tuteurs répondaient au besoin de protéger les intérêts des orphelins mineurs.

1.2 - Les maisons mortuaires sont des actes de successions dressés au décès d'une personne, indépendamment du statut juridique de ses héritiers. On trouve donc ce type d'acte en particulier lorsqu'il y a des biens qui justifient leur existence.

2 - Rédaction
Le principe rédactionnel de ces actes est pratiquement le même. Deux parties distinctes divisent la rédaction de ces actes : l'acte proprement dit et les mentions marginales ; ces dernières ajoutées lors même de la rédaction de l'acte dans les maisons mortuaires et entre l'établissement de l'acte au décès du défunt et la sortie de tutelle des orphelins, période qui peut s'étendre sur un quart de siècle, dans le cas des états de biens.

2.1 - L'acte proprement dit
Il comporte une partie concernant les héritiers, précisant parfois leur âge ou leur date de naissance, s'ils sont mineurs, leur filiation qui peut remonter à plusieurs générations tant du côté paternel que du côté maternel, l'identité du défunt, son lien de parenté avec les héritiers et dans les actes les plus récents, sa date et son lieu de décès. Une seconde partie reprend la description, quand il y a lieu, des biens échus aux héritiers : le foncier en premier chef (immeubles), essentiel de la fortune de nos ancêtres, tant à la ville qu'à la campagne, puis les meubles (ou catheux) et les créances tant actives que passives (dettes). En tête de cette partie figurent les noms des tuteurs pour qui sont dressés les actes, lorsqu'il y a des enfants mineurs, avec le plus souvent la mention de leur lien de parenté avec les orphelins et leur lieu de résidence.

Les maisons mortuaires comportent assez souvent une copie du contrat de mariage du défunt, lorsqu'il en a été fait, et un inventaire des biens mobiliers (meubles, bestiaux, etc.)
Une formule de conclusion indique les noms des rédacteurs et la date de clôture de l'inventaire.
Ce texte est souvent complété par des additifs rédigés pendant le cours de la tutelle des mineurs et lors de leur sortie. On y trouve des assurances et cautionnements concernant le capital hérité, des requêtes des tuteurs pour réaliser tout ou partie du capital échu à leurs pupilles, des reconnaissances par les mineurs émancipés ou leurs conjoints, pour les filles, de la bonne gestion des tuteurs.

2.2 - Les mentions marginales

Pour les maisons mortuaires, elles consistent uniquement dans l'attribution des lots au survivant et aux héritiers. Les mentions marginales des états de biens sont plus nombreuses. Des mentions générales tout d'abord : renvoi à des actes concernant d'autres parents défunts dont ont hérité ou hériteront les orphelins ; des modifications concernant les tuteurs (remplacement d'un tuteur défunt ou défaillant), les orphelins eux-mêmes (date de sortie de tutelle en vue d'un mariage ou d'une entrée en religion). Dans le premiers cas, il est le plus souvent fait mention du futur conjoint et de son lieu de domicile. On y trouve aussi l'indication du décès d'un des orphelins avant d'avoir atteint sa majorité.

3 - Localisation
Lorsque le défunt est bourgeois d'une ville, son état est dressé le plus souvent, mais il y a des exceptions, par les partageurs de la ville dont il est bourgeois. Ainsi l'état de biens dressé au décès d'un habitant de Bergues, décédé en cette même ville, qui avait la bourgeoisie de Furnes, devra être recherché dans les archives de la ville de Furnes et non dans celles de Bergues.

4 - Importance
Ce type d'acte représente une part assez importante des fonds d'archives de Flandre, tant française que belge. En France on en trouve en particulier à Bergues (ville et châtellenie) et à Hondschoote, mais aussi dans des bourgs et villages moins importants tels que : Wormhout (comté), Houtkerque, Pitgam, Buysscheure (en cours de publication), Ochtezeele. Ceux de Bourbourg sont beaucoup moins significatifs. Ceux de Bailleul et de Cassel ont disparu lors des premier et second conflits mondiaux. Il ne semble pas en avoir existé à Gravelines. En Belgique, il en existe en particulier pour Bruges, Furnes, Poperinge. Ceux d'Ypres ont disparu en 1914-1918, conservés pour les bourgeois de la ville dans les copies qu'en avait fait A. MERGHELYNCK, archiviste de la ville (Bibliothèque Royale de Bruxelles - microfilm aux archives de la ville d'Ypres).

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cliquer sur la flèche à droite de citation ocoulon, pour voir le message de départ

Citation de Guy ROMMELAERE extraite du forum flandre intérieure

Merci , ce couple est présent dans mon ascendance et je ne possédais pas cette date.



Cordialement

Art Vandelay

Bonjour Olivier !!

Sympa de mettre ainsi à la disposition de tous vos "trouvailles ", c est bien l esprit de ce forum , particulièrement apprécié !!

cordialement

Therese ....de Wulverdinghe en Flandre

Bonsoir Olivier,


Egalement un grand merci pour cette trouvaille

cm le 15 12 1670 sebastien DE WAELE et janneken PIETERS



Cordialement Georgette

bonsoir !

pour :






vous retrouverez ces "trouvailles " et bien d'autres dans le sujet qui reste dans les "épinglés" en tête de ce forum, c'est à dire ici :
http://www.gennpdc.net/lesforums/index.php?showtopic=77051

bonnes "nouvelles" trouvailles
danielle

et la bise à Olivier ;-)

Bonsoir,

Savez-vous où je peux consulter les archives notariales de la châtellenie de Bergues mentionnés par G.Rommelaere?

A+
Nand

salut

à bergues aux archives à la mairie

ouvert le jeudi matin et apm

il faut tel en mairie pour rdv

salut

aprés recherches diverses

j'ai retrouvé les mm de capelle ( cappelle la grande , actuellement)

elles avaient étaient classées et inventoriées dans une commune voisine

la table est en cours

ainsi que le dépouillement des cm

Bonjour Olivier,

Sacré fouineur, toujours à la recherche du temps passé et avec succés.

Amicalement,

Hé Pépère !!

Arrète de nous faire baver !!
Faut des Sources , tu le sais !!!

Laurent

salut à vous

réponse

ff ......... archives de bergues

dés que le tri est terminé je donne pour le site

Bonsoir Olivier ,merci pour tout mais Cappelle c'est 2P 2L au moins pour Cappelle la grande

salut

merci pour l'essai de toponymie

maintenant oui !!

mais pas écrit à l'époque cité !

un P , un L , ect .... tout le monde avait compris

salut aprés dépouillement d 'actes notariés

voici la nouvelle liste des notaires de Hondschoote


FERRIER antoine : minutes de 1671 à 1675

DEBAECQUE frans : minutes de 1671 à 1679

DANEELS marcus : minutes de 1672 à 1676

WOUTTERS jan : minutes de 1673 à 1675

EVERAERT nicolas : minutes de 1687 à 1698

DOUCHE rogier : minutes de 1696 à 1698 ( info , guy le cite déja en 1673 )

DE SCHEEMANCKER jacobus : minutes de 1699 à 1700


olivier COULON avril 2012

salut ( pour inclure dans le sujet notaire )

trouvé en dépouillant les cm de capelle ( la grande )

comme dunkerque n'a plus d'archives des notaires
ci joint trouvé trois notaires de dunkerque

en excercice en 1687 justo VANDAME

en excercice en 1693 jan MEREILLOT

en excercice en 1723 joseph DESFOURNEAUX

Bonjour Olivier,

Le sujet en question ayant été fermé (fermé pour éviter de voir des interventions "incidentes" sur tel ou tel patronyme, interventions qui doivent donner lieu à des "sujets" séparés) , j'en ouvre un nouveau pour t'apporter ma contribution suivante: (et je regroupe votre post avec le précédent... donc pour l'avenir la même procédure sera utilisée - merci pour votre contribution - signé danielle)
J’ai pris connaissance avec intérêt de la liste des notaires d’Hondschoote que tu as fournie le 13 avril 2012.
Je dépouille depuis mars 2010 le tabellion d’Hondschoote détenu aux AD à Lille.
J’ai déjà dépouillé ce qui suit :
Notaires du tabellion d’Hondschoote

Jacques DESCHEEMAECKER notaire à Hondschoote

E 628-2

Actes du 5 janvier 1700 au 31 décembre 1700

Charles LANESWEERT notaire à Hondschoote
E 624
Actes du 8 juillet 1710 au 4 juillet 1717

Adolf DELAHAYE notaire à Hondschoote
E 612
Actes du 8 juillet 1713 au juillet 1717

Jacques Antoine BUYCK notaire à Hondschoote
E 618
Actes du 22 décembre 1717 au 10 novembre 1719

Ghislain HOUCKE notaire à Bailleul
E 629-3
Actes du 30 août 1729 au 17 juillet 1730

Jean François LOOTEN notaire à Hondschoote
E 625-A, E 625-B, E 629-1, E 629-2, E 629-3
Actes du 9 août 1731 au 15 mars 1748

Jean Baptiste LOOTEN notaire à Hondschoote
E 622-1, E 622-2, E 622-3, E 623-1, E 623-2, E 623-3
Actes du 22 mars 1748 au 17 juillet 1767

Jean Baptiste DELEGHER notaire à Hondschoote
E 614-1, E 614-2, E 620, E 621-1, E 621-2, E 621-3,
E 626-1, E 626-2, E 626-3, E 626-4,
Actes du 28 février 1750 au 22 juillet 1783

Judes Liévin DEBIL notaire à Hondschoote
E 613, E 615-1, E 615-2, 619-1, 619-2
Actes du 2 juin 1769 au 19 octobre 1790

Maximilien Laurent VERCAMER
E 627
Actes du 14 avril 1786 au 31 décembre 1790.

Les deux premiers tomes regroupant les actes de 1729 à 1767 sont déjà disponibles au CRGFA à Bailleul.

Et je remonte le temps.
Le répertoire des AD concernant le tabellion d’Hondschoote donne des actes de :
1662 à 1675
1694 à 1699
1698 à 1700
Je ne les ai pas encore dépouillés. Je découvrirai l’identité des notaires au fur et à mesure, mais il y a des lacunes à Lille qui n’existent pas dans la liste que tu as donnée.
-->> Alors je te pose la question : ou sont détenus les actes dont tu as établi la liste ? = réponse de Olivier : aux archives de Bergues - cf intervention n°13 ci dessus

Par ailleurs j’ai trouvé aux AD à Lille un inventaire sommaire des archives communales d’Hondschoote :
SERIE II

liasse 35 pièces
1623-1679 : Testament olographes faits par des particuliers- Testaments reçus par les curés, dictés par les particuliers dont les noms suivent : Pierre MATERNE , alias Léon MEEZE, François OUTTERSOONE, Jean Baptiste DE JONGHE, Isabelle DE BAENSTE, Jean MARTEL, Jean François DUYTSCHE, Martin CAULIER, Pétronille Jeanne DE HAECK

liasse 115 pièces
1659-1788 : Contrats de ventes, de mariages, baux, quittances et autres actes passés devant les notaires LEBIL, VERCAMER, LEGHER et DE CONINCK

Liasse 40 pièces
1659-1758 : Contrats de mariages et contrats anténuptiaux reçus et passés devant les notaires LEBIL, VERCAMER, LEGHER, DE CONYNCK, etc.

Liasse 112 pièces
1630-1784 : Devant les bailli, échevins et keurheers de la ville et juridiction d’Hondschoote, agissant en vertu de l’arrêt de réunion au corps commun de ladite ville et juridiction de l’office de tabellion, ont été reçus les actes de ventes, baux, procurations, constitutions de rentes, testaments, adjudications de biens, constitution de caution et autres actes passés devant les notaires LEBIL, VERCMER, LEGHER, DE CONYNCK, GODTSCHALCK, LOOTEN et DEBEY.

J'ai recopié cette partie de l'intervention dans le sujet "archives communales"
comme n'étant pas l'objet du présent sujet - signé Danielle

Je joints par ailleurs une liste des notaires d’Hondschoote établie par Alexis CORDONNIER, généalogiste professionnel et généalogiste amateur durant ses loisirs.

HONDSCHOOTE

Eléments retrouvés sur les notaires d’HONDSCHOOTE avant 1692 :

Guislain BALDE exerce entre le 25.02.1662 et le 20.05.1675 (AD 59, série E). Il décède le 27 avril 1678 à Hondschoote.

Marc DANIELS fils de François est nommé le 11.11.1666 (AD 59, 8 B 1 / 18685)

Gilles DEWEERT, aurait exercé entre 1675 et 1683, année de sa mort (cité dans la lettre de provision de Jean-Baptiste DELEGHER (AD 59, 16 B 5)).

Roger DOUCHE exerce à partir du 31.03.1686 (AD 59, série E), voir 2ème étude.

Les notaires d’HONDSCHOOTE après 1692 :

Par un édit de février 1692, Louis XIV instaure 200 notaires pour tout le ressort du Parlement de TOURNAI, dont deux sont attribués à la ville d’HONDSCHOOTE.

Première étude

Titulaire Résidence Nomination Fin d’activité

Nicolas EVAERT Hondschoote 30.10.1693 dém. le 23.02.1698
vacance
Jean-Baptiste DELEGHER Hondschoote 17.01.1750 + le 22.10.1776
Jean-Baptiste Symphorien DELEGHER Hondschoote 13.02.1777 dém. le 09.02.1786
Maximilien Laurent VERCAMER Hondschoote 09.02.1786 + le 03.09.1808

Deuxième étude

Titulaire Résidence Nomination Fin d’activité

Roger DOUCHE Hondschoote 05.02.1696 dém. le 30.07.1707
Jacques DESCHEEMACKER Hondschoote 30.07.1707 + le 15.07.1709
Charles LANTSWEERT Hondschoote 07.07.1710 dém. le 11.03.1713
Adolphe Joseph DELAHAYE Hondschoote 11.03.1713 dém. le 23.10.1717
Jacques Antoine DEBUYCK Hondschoote 23.10.1717 + le 22.11.1719
François GILLIS Hondschoote 17.12.1720 + le 16.06.1730
Jean-François LOOTEN Hondschoote 21.06.1731 dém. le 23.02.1748
Jean-Baptiste LOOTEN Hondschoote 23.02.1748 dém. le 04.10.1768
Josse Liévin DEBIL Hondschoote 04.10.1768 dém. le 19.06.1816


Merci de te lire.
Cordialement.
Gérard

bonjour Gérard,

-une autre source à ne pas négliger , si on la trouve, ce sont les actes d'échevinage, qui enregistrent les ventes, les successions, échanges, parce qu'il fallait payer le droit de fief ;
-ce ne sont pas des actes devant notaire, mais l'inscription par devant bailli, et échevins ; aussi complet que les ventes, donnent l'origine du bien ;

à Dunkerque, il y a très certainement des choses concernant Hondschoote, mais je ne peux te dire, parce que Hondschoote n'est pas le lieu sur lequel je travaille ;

Régine

Un carton du notaire Nicolas EVAERT de Hondschoote se trouve aux archives de Bergues.
Il traite des années 1680 - 1681 - 1682 - 1683 - 1684 - 1685 - 1686
Répertorié en II 17/2

salut

ci joint une partie des cm retrouvé dans les mm de cappelle

10/11/1645 BERODT gheeraert x ANDRIES cathelynken (acte fait à dunkerque )

.. /.. /1680 PINCEVILLE jacques x DE BUL mayken

17/07/1683 DU HOCQUET thomas x BOLLENGIER anneken ( acte fait à cappelle )

06/05/1709 COUPILLIE robert x WALIS cathelynken ( acte fait à bergues)

11/01/1710 FAUQUENBERGHE philippus x RYCKEWAERT adrianneken ( acte fait à armboutscappel )

17/02/1716 VILLAIN cornelis x CHRISTIAENS isabelle ( acte fait à bergues )

24/12/1721 BOUDEWYN frans x VAN WARREGHEM anneken