Digest 1613 du 21 janvier 2003 Options

[vdipiazza]

In This Issue:
[gennpdc] Re: [div]Tables décennales Montreuil s mer
[gennpdc] Re: rech-59] CM Arleux, Bouchain
[gennpdc] Re: [rech 62] pierre joseph DELECROIX
[gennpdc] Re: [rech-59]LELEUX X BRABANT Fenain
[gennpdc] [rech. 59] BAILLY
[gennpdc] [rech.59] ° x + à Villeneuve d'Asc
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[gennpdc] [rech-59] CM Arleux
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[gennpdc] Re: [rech 62] pierre joseph DELECROIX et mort civi
[gennpdc] Mort civile
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[gennpdc] [Rech-59] DEVULDER x SALOME 1745 à Eringhem
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[gennpdc] [rech-59]barra, ascendance
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[gennpdc] Tables BMS et NMD
[gennpdc] Re: [59] LOCALISATION LEMAIRE Marie x BARRA Jean o
[gennpdc] Re : [rech.59] descendance Antoine de HALLEWIN
[gennpdc] Re: Tables BMS et NMD
[gennpdc] Re: [59] LOCALISATION LEMAIRE Marie x BARRA Jean o
[gennpdc] Re: [59] LOCALISATION LEMAIRE Marie x BARRA Jean o
[gennpdc] Re: Tables BMS et NMD
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[gennpdc] Re: Tables BMS et NMD
[gennpdc] [div]Geneacten°/ 37072 a Russeignies (Belgique)
[gennpdc] [rech-59] Barra pour colette
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[gennpdc] [div] Extracteur de pierres et mariniers du Portel

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From: "Pierre Mayeur" <mayeurp[at]wanadoo.fr>
Subject: [gennpdc] Re: [div]Tables décennales Montreuil s mer
Date: Mon, 20 Jan 2003 07:47:53 +0100


Vous avez écrit :
"From: "jean duterage" <jduterage[at]hotmail.com>
"Subject: [gennpdc] [div]Tables décennales Montreuil s mer
"Date: Sun, 19 Jan 2003 12:41:04 +0000

"Bonjour à toutes et tous, Je recherche un correspondant sur Montreuil sur
"Merpouvant se rendre en mairie pour consulter les tables décennales entre
"1900 et 1920 et y faire une recherche.Frais remboursés. Merci. contact:

Bonjour,
Une expérience récente m'a montré qu'en principe les mairies refusent la
consultation des tables décennales de moins de 100 ans. Cette interdiction
figure dans la documentation administrative des mairies.
Pierre MAYEUR




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From: "Pierre Mayeur" <mayeurp[at]wanadoo.fr>
Subject: [gennpdc] Re: rech-59] CM Arleux, Bouchain
Date: Mon, 20 Jan 2003 08:00:41 +0100


Vous avez écrit :
"From: TIO03[at]aol.com
"Date: Sun, 19 Jan 2003 12:50:41 EST
"Subject: [gennpdc] Re: [
"
"le patronyme de l'épouse est-il exact ??, j'ai :
"C M - J 1301 / 90 du 30 janvier 1736 entre :
"DUMONT Claude demeurant à Féchain fils de feu Sébastien et de feue Dupas
"Jeanne
"et LANANDE Marie Françoise demeurant à Féchain fille de Thomas et de
"Marguerite Françoise Boulanger - devant maître Lacombe , notaire à Bouchain
"cordialement - Guy

Bonjour,
Au lieu de LANANDE, j'ai lu "LAVANDE".
Mais attention, le père de la mariée signe "Thomas LAVOINE". C'est
parfaitement lisible.
Cordialement.
Pierre MAYEUR




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From: "Pierre Mayeur" <mayeurp[at]wanadoo.fr>
Subject: [gennpdc] Re: [rech 62] pierre joseph DELECROIX
Date: Mon, 20 Jan 2003 07:50:43 +0100


Vous avez écrit :
"From: Remyhug[at]aol.com
"Date: Mon, 16 Dec 2002 08:28:08 EST
"Subject: [gennpdc] [rech 62] pierre joseph DELECROIX à

"Mon sosa 17 Flavie DELECROIX ° 11/07/1807 X Théophile François HUGUENIN le
"8/10/1834 à Hinges est issue de Pierre Joseph DELECROIX et D'Adélaide Aimée
"GOTTRAND.
"Or, le jour du mariage seule Adélaïde GOTTRAND a donné son consentement ,
"(je cite ) "le pére étant dans l'impossibilité de donner son consentement
"puisqu'il est frappé de mort civile par jugement rendu par la Cour
d'Assise de DOUAY
"Dépt du Nord en date du 23/09/1829"
"Quelqu'un se rendant régulièrement aux archives pourrait-il me trouver la
"copie de ce jugement -contre remboursement des frais- ?je crois qu'il
s'agit de la série
"R -sous toute réserve- Je me pose une autre question : est-ce aux AD du 62
"ou celles du NORD dans le ressort duquel se situe DOUAI et sa cour
d'Assise?
"Dans l'attente et avec mes remerciements, Cordiales salutations
"Rémy Huguenin - Perpignan

Bonjour,
Tous les fonds judiciaires du XIX° siècle sont dans la Série U.

La mort civile était une peine qui, en application de l'article 18 du Code
Pénal de 1810, s'ajoutait automatiquement à la peine des travaux forcés
à perpétuité.
Elle fut abolie par la loi du 31.5.1854.
Les conséquences de la mort civile étaient définies par l'article 25 du Code
Civil. Notamment, le mort civil perdait la propriété de tous ses biens; sa
succession était immédiatement ouverte. Son mariage était dissous. Son époux
et ses héritiers pouvaient exercer les droits et actions auxquels sa mort
naturelle donnait ouverture. Il ne pouvait être tuteur, ni témoin dans un
acte solennel ou authentique, ni être admis à témoigner en justice.
Voyez à ce sujet le site : www.geneaguide.com/doc/divers/mort-civile.htm

Le dossier de Pierre Jh DELCROIX figure sous la cote 2U1/541
On y trouve toute l'histoire de ce cultivateur, avec un signalement très
précis établi en 1820 pour la délivrance d'un passeport.
Pierre Joseph DELCROIX, né vers 1773-74 à Cuinchy (62), fils de Pierre
Joseph et de Marie Marguerite GIBINS, s'est marié le 12 thermidor An 3 à
Hinges (62) avec Adélaïde Aimée GOTRAND, née vers 1771, fille de Marc et de
Marie Anne Joseph TACQUET. Il en eut 11 enfants.
Puis, après avoir passé 24 ans avec sa femme, il la quitta et mena alors une
vie d'aventurier.
Il fut condamné à plusieurs reprises pour vol : par le tribunal
Correctionnel de Cambrai, par la Cour d'Assises du Pas-de-Calais (par
contumace).
Il prit alors l'identité de Pierre Joseph DEGRÉ, mais continua sa vie
antérieure. Il fut alors condamné, toujours pour vol, par la Cour d'Assises
de l'Aisne et par la Cour d'Assises de la Somme. Emprisonné, il s'évada et
fut condamné pour évasion avec violence par le tribunal Correctionnel de
Vervins.
Le 3 janvier 1827, toujours sous l'identité de Pierre Joseph DEGRÉ, il
épousa à Lille une nommée Eugénie DELABRE, alors que sa femme légitime
était toujours vivante.
Arrêté à Cambrai en 1830 pour une banale histoire de vol, sous le nom de
DEGRÉ, il fut reconnu et fut obligé d'admettre qu'il était bien Pierre Jh
DELCROIX.
Il fut alors jugé pour bigamie et faux en écritures publiques et condamné le
23.9.1830 (et non 1829) par la Cour d'Assises du Nord aux travaux forcés à
perpétuité, avec une heure de carcan sur la Place de Douai et la marque au
fer sur l'épaule droite des lettres "T.P."
L'article 340 du Code Pénal de 1810 prévoyait en effet que la bigamie serait
punie des travaux forcés à temps (c'est-à-dire pour une durée
déterminée - entre 5 et 20 ans - fixée par la Cour d'Assises).
L'article 56 du même code prévoyait que quiconque ayant été condamné pour
crime (c'était le cas de Pierre Jh DELCROIX), aurait commis un second crime
entraînant les travaux forcés à temps, serait condamné à la peine des
travaux forcés à perpétuité. C'est ce qui arriva en l'occurrence.

Pierre MAYEUR













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From: "Jief" <gjief[at]free.fr>
Subject: [gennpdc] Re: [rech-59]LELEUX X BRABANT Fenain
Date: Mon, 20 Jan 2003 10:05:50 +0100


Bonjour Martine, Jean François et à tous les autres,
J'en profite que l'on parle d'un de mes patronymes et dans le même
coin du Nord, voici une petite chronique familiale, tout complément
serait le bienvenu.

Chronique familiale de Jacques LELEUX

L'histoire de Jacques et de ses descendants a été établie sur 5
générations.

Génération 1
Sosa : 336
La date de naissance de Jacques LELEUX n'est pas connue.
Ses parents ne sont pas connus.
Il épouse Marie, Marthe PATINIEZ, avant Dimanche 21 mars 1773 à
Bruay-sur-L'Escaut ? (59).
Ce couple aura un enfant :
- Louis, Zephirin, Joseph LELEUX (1)

Génération 2
1 - Sosa : 168
Louis, Zephirin, Joseph LELEUX est né le Jeudi 18 mars 1773 à
Bruay-sur-L'Escaut (59860).
Il est l'enfant légitime de Jacques LELEUX et de Marie, Marthe
PATINIEZ. Louis est leur premier enfant.
Il épouse Rosalie MAILLIET, l'enfant légitime de Pierre, Joseph
MAILLIET et de Jeanne, Joseph DEHEN, avant Dimanche 13 février 1814 .
Il est alors âgé de moins de 40 ans. Elle a moins de 37 ans.
Ce couple aura deux enfants :
- Felicien, Joseph LELEUX (1.1)
- Louis, Zephirin, Joseph LELEUX (1.2)
Louis, Zephirin, Joseph LELEUX meurt entre Mardi 8 août 1843 et
Mercredi 22 mars 1882 à Bruay-sur-L'Escaut ?(59860), France, âgé de 70
ans au moins.

Génération 3
1.1 - Sosa : 84
Felicien, Joseph LELEUX est né le Dimanche 13 février 1814 à
Bruay-sur-L'Escaut (59860).
Il est l'enfant légitime de Louis, Zephirin, Joseph LELEUX, âgé de 40
ans et de Rosalie MAILLIET, âgée de 37 ans. Felicien est leur premier
enfant.
Il est garde forestier.
Il épouse Augustine, Josephe MALAPERT, ménagère, cultivatrice,
l'enfant légitime de Pierre, Francois, Stanislas MALAPERT et de
Marie-Françoise, Felicite, Joseph HAUTCOEUR, le Mardi 8 août 1843 à
Bruay-sur-L'Escaut (59). Il est alors âgé de 29 ans. Elle a 23 ans.
Ce couple aura six enfants :
- Apollon LELEUX (1.1.1)
- Clautaire LELEUX (1.1.2)
- Maria, Josephe LELEUX (1.1.3)
- Leon, Joseph LELEUX (1.1.4)
- Helene, Marie LELEUX (1.1.5)
- Louis, Joseph LELEUX (1.1.6)
Felicien, Joseph LELEUX meurt le Mercredi 22 mars 1882 à Raismes
(59590), rue du marais, âgé de 68 ans.

1.2
Louis, Zephirin, Joseph LELEUX est né vers 1821.
Il est l'enfant légitime de Louis, Zephirin, Joseph LELEUX, âgé de 47
ans environ et de Rosalie MAILLIET, âgée de 44 ans environ. Louis est
leur deuxième enfant. Il est le frère de Felicien (né en 1814).

Génération 4
1.1.1
Apollon LELEUX est né vers 1844.
Il est l'enfant légitime de Felicien, Joseph LELEUX, garde forestier,
âgé de 29 ans environ et d'Augustine, Josephe MALAPERT, ménagère,
cultivatrice, âgée de 23 ans environ. Apollon est leur premier enfant.
Apollon LELEUX meurt après Mardi 28 février 1899, probablement âgé de
55 ans au moins.
A une date non connue, il épouse Elise HUE.
Ce couple aura un enfant :
- Maurice, Joseph LELEUX (1.1.1.1)

1.1.2
Clautaire LELEUX est né le Jeudi 9 avril 1846 à Raismes (59590),
France.
Il est l'enfant légitime de Felicien, Joseph LELEUX, garde forestier,
âgé de 32 ans et d'Augustine, Josephe MALAPERT, ménagère,
cultivatrice, âgée de 25 ans. Clautaire est leur deuxième enfant. Il
est le frère d'Apollon (né en 1844).
Il est journalier.
Il épouse Marie, Emilie DENIS, avant Jeudi 2 mars 1882 . Il est alors
âgé de moins de 35 ans. Elle a probablement moins de 30 ans.
Ce couple aura cinq enfants :
- Paul, Felix, Andre LELEUX (1.1.2.1)
- Julien LELEUX (1.1.2.2)
- Helene LELEUX (1.1.2.3)
- Berthe LELEUX (1.1.2.4)
- Adele LELEUX (1.1.2.5)

1.1.3
Maria, Josephe LELEUX est née le Samedi 19 mai 1849 à Raismes (59590),
France.
Elle est l'enfant légitime de Felicien, Joseph LELEUX, garde
forestier, âgé de 35 ans et d'Augustine, Josephe MALAPERT, ménagère,
cultivatrice, âgée de 28 ans. Maria est leur troisième enfant. Elle
est la soeur d'Apollon (né en 1844), de Clautaire (né en 1846).
Elle est ménagère.
Elle épouse Appollinaire CARTIGNY, menuisier, le Mardi 3 septembre
1867 à Raismes (59). Elle est alors âgée de 18 ans. Il a 21 ans.
Ce couple aura un enfant :
- Albert CARTIGNY (1.1.3.1)
Maria, Josephe LELEUX meurt le Lundi 24 novembre 1902 à Raismes
(59590), France, âgée de 53 ans.

1.1.4 - Sosa : 42
Leon, Joseph LELEUX est né le Lundi 20 janvier 1851 à Raismes (59590),
rue du marais.
Il est l'enfant légitime de Felicien, Joseph LELEUX, garde forestier,
âgé de 36 ans et d'Augustine, Josephe MALAPERT, ménagère,
cultivatrice, âgée de 30 ans. Leon est leur quatrième enfant. Il est
le frère d'Apollon (né en 1844), de Clautaire (né en 1846), de Maria
(née en 1849).
Il est bucheron, garde forestier.
Il épouse Sophie CANTILLON, l'enfant légitime d'Aimable, Joseph
CANTILLON, journalier et de Sophie HELLIN, ménagère, le Mercredi 16
avril 1873 à Bruille-Saint-Amand (59). Il est alors âgé de 22 ans.
Elle a 21 ans.
Ce couple aura six enfants :
- Leon LELEUX (1.1.4.1)
- Elena LELEUX (1.1.4.2)
- Arthur LELEUX (1.1.4.3)
- Olympe, Sophie LELEUX (1.1.4.4)
- LELEUX (1.1.4.5)
- Edgar, Felicien, Aimable LELEUX (1.1.4.6)
Leon, Joseph LELEUX meurt le Vendredi 3 juillet 1908 à Raismes
(59590), rue du marais, âgé de 57 ans.

1.1.5
Helene, Marie LELEUX est née vers 1858 à Raismes (59590), France.
Elle est l'enfant légitime de Felicien, Joseph LELEUX, garde
forestier, âgé de 43 ans environ et d'Augustine, Josephe MALAPERT,
ménagère, cultivatrice, âgée de 37 ans environ. Helene est leur
cinquième enfant. Elle est la soeur d'Apollon (né en 1844), de
Clautaire (né en 1846), de Maria (née en 1849), de Leon (né en 1851).
Helene, Marie LELEUX meurt le Jeudi 10 août 1882 à Raismes (59590),
France, âgée de 24 ans environ.
A une date non connue, elle épouse Henry BAUDRIN.
Il n'y a pas d'enfant connu pour ce couple.

1.1.6
Louis, Joseph LELEUX est né le Vendredi 21 novembre 1862 à Raismes
(59590), France.
Il est l'enfant légitime de Felicien, Joseph LELEUX, garde forestier,
âgé de 48 ans et d'Augustine, Josephe MALAPERT, ménagère,
cultivatrice, âgée de 42 ans. Louis est leur sixième enfant. Il est le
frère d'Apollon (né en 1844), de Clautaire (né en 1846), de Maria (née
en 1849), de Leon (né en 1851), de Helene (née en 1858).
Il est employé aux mines.
Il épouse Julie, Josephine FAUQUEUR, le Mercredi 17 janvier 1906 à
Billy-Montigny (62). Il est alors âgé de 43 ans.
Il n'y a pas d'enfant connu pour ce couple.

Génération 5
1.1.1.1
Maurice, Joseph LELEUX est né vers novembre 1878 à Noeux-les-Mines
(62290), France.
Il est l'enfant légitime d'Apollon LELEUX, âgé de 34 ans environ et
d'Elise HUE. Maurice est leur premier enfant.
Maurice, Joseph LELEUX meurt le Mardi 28 février 1899 à Raismes
(59590), France, âgé de 20 ans environ.

1.1.2.1
Paul, Felix, Andre LELEUX est né vers 1880.
Il est l'enfant légitime de Clautaire LELEUX, journalier, âgé de 33
ans environ et de Marie, Emilie DENIS, âgée de 28 ans environ. Paul
est leur premier enfant.
Il est raboteur.
Paul, Felix, Andre LELEUX meurt le Mardi 9 juillet 1901 à Raismes
(59590), France, âgé de 21 ans environ.

1.1.2.2
Julien LELEUX est né le Jeudi 2 mars 1882 à Raismes (59590), France.
Il est l'enfant légitime de Clautaire LELEUX, journalier, âgé de 35
ans et de Marie, Emilie DENIS, âgée de 30 ans environ. Julien est leur
deuxième enfant. Il est le frère de Paul (né en 1880).
Il épouse Appoline, Marthe, Henriette LEROY, le Samedi 4 juillet 1908
à La-Madeleine (59). Il est alors âgé de 26 ans.
Il n'y a pas d'enfant connu pour ce couple.

1.1.2.3
Helene LELEUX est née le Jeudi 21 août 1884 à Raismes (59590), France.
Elle est l'enfant légitime de Clautaire LELEUX, journalier, âgé de 38
ans et de Marie, Emilie DENIS, âgée de 32 ans environ. Helene est leur
troisième enfant. Elle est la soeur de Paul (né en 1880), de Julien
(né en 1882).
Elle épouse Leon LEYRAIN, le Samedi 30 novembre 1901 à Raismes (59).
Elle est alors âgée de 17 ans.
Il n'y a pas d'enfant connu pour ce couple.

1.1.2.4
Berthe LELEUX est née le Mercredi 13 juin 1888 à Raismes (59590),
France.
Elle est l'enfant légitime de Clautaire LELEUX, journalier, âgé de 42
ans et de Marie, Emilie DENIS, âgée de 36 ans environ. Berthe est leur
quatrième enfant. Elle est la soeur de Paul (né en 1880), de Julien
(né en 1882), de Helene (née en 1884).

1.1.2.5
Adele LELEUX est née le Samedi 3 août 1889 à Raismes (59590), France.
Elle est l'enfant légitime de Clautaire LELEUX, journalier, âgé de 43
ans et de Marie, Emilie DENIS, âgée de 37 ans environ. Adele est leur
cinquième enfant. Elle est la soeur de Paul (né en 1880), de Julien
(né en 1882), de Helene (née en 1884), de Berthe (née en 1888).
Elle épouse Charles, Edouard REMOND, le Mercredi 20 août 1930 à Paris
9eme (75). Elle est alors âgée de 41 ans.
Il n'y a pas d'enfant connu pour ce couple.
Adele LELEUX meurt le Mardi 8 juin 1971 à Issy-les-Moulineaux (92130),
France, âgée de 81 ans.

1.1.3.1
Albert CARTIGNY est né vers 1875.
Il est l'enfant légitime d'Appollinaire CARTIGNY, menuisier, âgé de 28
ans environ et de Maria, Josephe LELEUX, ménagère, âgée de 25 ans
environ. Albert est leur premier enfant.
Il est compositeur typographe.
Albert CARTIGNY meurt après Lundi 24 novembre 1902, probablement âgé
de 27 ans au moins.

1.1.4.1
Leon LELEUX est né le Dimanche 14 janvier 1872 à Bruille-Saint-Amand
(59199), France.
Il est l'enfant légitime de Leon, Joseph LELEUX, bucheron, garde
forestier, âgé de 20 ans et de Sophie CANTILLON, âgée de 19 ans. Leon
est leur premier enfant.
Il est journalier.
Leon LELEUX meurt après Vendredi 3 juillet 1908, âgé de 36 ans au
moins.

1.1.4.2 - Sosa : 21
Elena LELEUX est née le Vendredi 30 janvier 1874 à Bruille-Saint-Amand
(59199), la haut ville, quartier notre dame au bois.
Elle est l'enfant légitime de Leon, Joseph LELEUX, bucheron, garde
forestier, âgé de 23 ans et de Sophie CANTILLON, âgée de 21 ans. Elena
est leur deuxième enfant. Elle est la soeur de Leon (né en 1872).
Elle est ménagère.
Elle épouse Nicolas, Joseph, Armand CHESSION, marchand de faiences,
chaudronnier, journalier, l'enfant légitime de Jean, Joseph CHESSION
et d'Anne Marie LIBEAU, le Samedi 29 août 1896 à Raismes (59). Elle
est alors âgée de 22 ans. Il a 25 ans.
Ce couple aura deux enfants :
- Leon CHESSION
- Edgard, Felicien, Aimable CHESSION

1.1.4.3
Arthur LELEUX est né vers 1876.
Il est l'enfant légitime de Leon, Joseph LELEUX, bucheron, garde
forestier, âgé de 24 ans environ et de Sophie CANTILLON, âgée de 23
ans environ. Arthur est leur troisième enfant. Il est le frère de Leon
(né en 1872), d'Elena (née en 1874).
Il est garde particulier.

1.1.4.4
Olympe, Sophie LELEUX est née le Mardi 8 décembre 1885 à Raismes
(59590), France.
Elle est l'enfant légitime de Leon, Joseph LELEUX, bucheron, garde
forestier, âgé de 34 ans et de Sophie CANTILLON, âgée de 33 ans.
Olympe est leur quatrième enfant. Elle est la soeur de Leon (né en
1872), d'Elena (née en 1874), d'Arthur (né en 1876).
Elle épouse Alfred SANSPEUR, le Lundi 4 décembre 1905 à Raismes (59).
Elle est alors âgée de 19 ans.
Il n'y a pas d'enfant connu pour ce couple.

1.1.4.5
LELEUX est né le Samedi 17 décembre 1887 à Raismes (59590), France.
Il est l'enfant légitime de Leon, Joseph LELEUX, bucheron, garde
forestier, âgé de 36 ans et de Sophie CANTILLON, âgée de 35 ans. est
leur cinquième enfant. Il est le frère de Leon (né en 1872), d'Elena
(née en 1874), d'Arthur (né en 1876), d'Olympe (née en 1885).
Il est enfant sans vie.
LELEUX meurt le Samedi 17 décembre 1887 à Raismes (59590), France,
âgé de moins d'un an.

1.1.4.6
Edgar, Felicien, Aimable LELEUX est né le Vendredi 9 septembre 1892 à
Raismes (59590), France.
Il est l'enfant légitime de Leon, Joseph LELEUX, bucheron, garde
forestier, âgé de 41 ans et de Sophie CANTILLON, âgée de 40 ans. Edgar
est leur sixième enfant. Il est le frère de Leon (né en 1872), d'Elena
(née en 1874), d'Arthur (né en 1876), d'Olympe (née en 1885).
Edgar, Felicien, Aimable LELEUX meurt le Mercredi 16 novembre 1910 à
Raismes (59590), France, âgé de 18 ans.


Bien cordialement.

Jean-François GAZOUFER.
----- Original Message -----
From: <jfcampio[at]club-internet.fr>
To: <gennpdc[at]gennpdc.net>
Sent: Saturday, January 18, 2003 11:29 AM
Subject: [gennpdc] Re: [rech-59]LELEUX X BRABANT Fenain


> Bonjour Martine, bonjour à tous,
>
>
> ----Message d'origine----
> >De: Martine Léchevin <martine.lechevin[at]free.fr>
> >A: "GENNPDC" <gennpdc[at]gennpdc.net>
> >Sujet: [gennpdc] [rech-59]LELEUX X BRABANT Fenain
> >Date: Sat, 18 Jan 2003 10:16:46 +0100
> >je recherche la date et le lieu de mariage de LELEUX Noel >Joseph,
né le 1 avril 1754 à ERRE et BRABANT MArie Rosalie, >née le 16 février
1757 à FENAIN.
>
> Noël Joseph LELEUX, 27 ans, d'Erre, fils d'Adrien et de Marie
Rictrude Deremme, et Marie Rosalie Brabant, 24 ans et demi, fille de
Pierre Joseph et de Marie Anne Thérèse Rincheval, se sont mariés à
Fenain le 21 août 1781.
>
> Cordialement
>
> Jean-François Campion
> Ma généalogie :
http://perso.club-internet.fr/jfcampio/GenePers/ARBRELIS.HTM
> La généalogie des rois de France :
> http://perso.club-internet.fr/jfcampio/RoisFran.htm
>
> --
> Gennpdc (1999-2003) http://www.gennpdc.net
>
>
>
>



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From: "Jacqueline Vanhoucke" <jacqueline[at]vanhoucke.com>
Subject: [gennpdc] [rech. 59] BAILLY
Date: Mon, 20 Jan 2003 09:53:59 +0100


Bonjour à tous,

Je viens d'établir l'ascendance BAILLY pour un correspondant, alors autant
en faire profiter à tous le monde.

Toutes ces informations viennent des registres de Villeneuve d'Ascq dont
fait partie Flers.

Voici donc :

10 BAILLY Arsène Augustin
° 2/11/1882 à Flers Hameau de Canteleu
+ 31/8/1918 à Beauvais
x 9/4/1906 à Flers
11 BOURGOIS Louise
° 6/5/1881 à Flers Hameau de Babylone
+ 1942/43 ? à Flers

20 BAILLY Augustin Edmond
° 24/10/1840 à Flers
+ 4/11/1907 à Flers
x 17/7/1871 à Flers
21 MEURICE Marie Adélaïde
° 18/3/1848 à Flers
+ 25/9/1931 à Flers
Les Meurice tenaient le Cabaret "La Fin de la Guerre" à Canteleu.
Le grand-père de Marie, pour ne pas partir à la guerre se maria et
acheta un cabaret. On était en pleine guerre, ce n'était pas le bon
moment. Il attendit donc "la fin de la guerre" pour ouvrir son
établissement.

Enfants du couple 20 x 21
20.1 MEURICE Louis Désiré
° 4/5/1871 à Flers, légitimé BAILLY le jour du mariage de
ses parents.

20.2 BAILLY Berthe
° 31/5/1873 à Flers
x1 à ... SUEL
x2 à Grégoire DESSENE

20.3 BAILLY Valérine Marie
° 13/12/1877 à Flers
x1 à Arthur COISNE
x2 à Jean-Louis TONNEL

20.4 BAILLY Marthe
° 6/8/1879 à Flers

20.4 = 10

40 BAILLY Charles Edouard Joseph
° 19/6/1801 à Flers (30 Prairial An IX)
+ 4/11/1873 à Flers
x 14/1/1826 à Flers
41 FAVIER Henriette (Joséphine Henriette pour les actes de ° x +)
(Henriette Lucie pour les actes de ° de
ses enfants)
mais il s'agit bien de la même personne.
° 4/8/1801 à Flers (16 Thermidor An IX)
+ 30/8/1873 à Flers

Enfants du couple 40 x 41

40.1 BAILLY Fredresse
° 4/9/1826 à Flers

40.2 BAILLY Jean Joseph
° 20/4/1828 à Flers
Blanchisseur Teinturier à Flers
x 19/10/1857 à Flers
à DELESPIERRE Véronique Joseph

40.3 BAILLY Jules César
° en 1830 à Flers
Blanchisseur Teinturier à Flers
x 19/10/1857 à Flers
à BOTEL Florine Joseph

40.4 BAILLY Marie Rose
° 2/11/1834 à Flers

40.5 BAILLY Désiré Joseph
° 18/11/1835 à Flers

40.6 BAILLY Louis Joseph
° 18/7/1838 à Flers
x 6/4/1863 à Flers ?
à HER Ismérie (à vérifier)

40.7 = 20

80 BAILLY Jean-Baptiste Joseph
° 18/10/1769 à Flers
+ 25/5/1834 à Flers

x 1 : 5/2/1793 à Flers
81 MARGHIEU ? MAHIEU ? Isabelle
° en 1769 à Lezennes
+ 30/1/1822 à Flers

Enfants x 1, 80 x 81 :

80.1 BAILLY Marie Joseph
° 11/4/1797 à Flers
+ 14/11/1829 à Flers
x1 à ABRAHAM François
x2 à LEROY ....

80.2 BAILLY Archange
° en 1800 à Flers
+ 21/4/1869 à Flers (à vérifier)
Tisserand à Flers

80.3 = 40

x 2 en 1822 à Flers
à FRANCHOMME Rosalie
Enfants ?

160 BAILLY Jean-Baptiste ou Jean Philippe (?) Joseph
° en 1730 à Flers
+ 1/3/1809 à Flers
x à Flers
161 MONTIGNIES Elizabeth Joseph
° en 1724
+ 17/4/1807 à Flers

Enfants du couple 160 x 161 :

160.1 BAILLY Jean-Baptiste Joseph
° en 1760 à Flers
+ 5/7/1763 à Flers (33 mois)

160.2 BAILLY Julie Joseph
° 24/1/1764 à Flers
+ 9/3/1765 à Flers (14 mois)

160.3 BAILLY Marie Adélaïde
° 6/6/1767 à Flers
+ 9/4/1769 à Flers (22 mois)

160.4 = 80

160.5 BAILLY Michel Archange
° en 1773 à Flers
+ en 1834 à Flers

320 BAILLY Jean-Philippe
° 3/5/1697 à Flers
x 14/8/1731 à Flers
321 DELERUE Marie Elizabeth
° 27/10/1710 à Flers

Enfants du couple 320 x 321

320.1 = 160 ?
BAILLY Jean : Philippe ou Baptiste ° en 1730 ?
parents mariés en 1731 ?
ou bien un 1er mariage du père ?

320.2 BAILLY Marie Elisabeth
° 16/3/1732 à Flers

320.3 BAILLY Jean Philippe Joseph
° 15/4/1734 à Flers

320.4 BAILLY Jacques François Joseph
° 15/3/1736 à Flers

320.5 BAILLY Pierre Joseph
° 17/6/1740 à Flers
+ 2/12/1795 à Flers (11 Frimaire An IV)

640 BAILLY Jean
x
641 LECLERCQ Angélique

Cordialement.
Jacqueline Vanhoucke
jacqueline[at]vanhoucke.com
http://vanhoucke.com
Ma généalogie dans le Nord (Vanhoucke-Bailly),
la Bretagne (Fertray-Mitrécé) et les Vosges (Hacquard).
Adhérente CRGFA n° 931 - CG22 n° 2593 - CGIV n° R2197.





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From: "Jacqueline Vanhoucke" <jacqueline[at]vanhoucke.com>
Subject: [gennpdc] [rech.59] ° x + à Villeneuve d'Asc
Date: Mon, 20 Jan 2003 10:38:08 +0100


Bonjour à tous,



Ces informations ont été relevées au fil des pages des registres des 3
communes composant Villeneuve d'Ascq : ANNAPPES - ASCQ - FLERS



Les lieux ne sont pas indiqués : mea culpa, mais je pense qu'il s'agit
surtout de FLERS.

Voilà, si cela peut vous être d'une quelconque utilité.



Naissances :



BAILLY Angèle : 6/4/1882

BAILLY Marthe Marie : 6/8/1879

BAILLY Edmond Joseph : 11/8/1875

BAILLY Julie Irma : 28/8/1874

BAILLY Berthe : 31/5/1873

BAILLY Arsène Auguste : 3/9/1882

BAILLY Valérine Marie : 13/10/1877

BAILLY Adrienne Marie : 5/2/1884

BAILLY Louis Désiré : 12/2/1891



BOURGOIS Gilbert : 10/7/1888

BOURGOIS Jean-Baptiste Joseph : 9/5/1892

BOURGOIS Oscar Henri : 2/7/1891



Mariages :



MEURISSE Alexandre Désiré x DELBARRE Libérine Flore : 13/7/1875

MEURISSE Désiré Joseph x DELBARRE Apolline : 10/6/1878

BOURGOIS Louis x VERKRUYSSE Céline : 16/2/1891



Décès :



BAILLY Archange Joseph : 21/4/1869

BAILLY Edmond Henri : 4/3/1864

BAILLY Henri Joseph : 19/5/1868

BAILLY Marie Apolline : 3/11/1868

BAILLY Angèle Léontine : 18/6/1878

BAILLY Henriette Sophie : 23/8/1862

BAILLY Lucie Fredresse Joseph : 23/7/1882

BAILLY Léontine V : 5/5/1878

BAILLY Charles André : 5/9/1873

BAILLY Julie Irma : 14/7/1874

BAILLY Adrienne Marie : 17/8/1884

BAILLY Louis Joseph : 26/8/1883

BAILLY Louis Ismérie : 5/8/1890

BAILLY Marie Apolline : 12/2/1888

BAILLY Marthe Marie : 26/7/1885



COISNES Napoléon Joseph : 25/7/1882

COISNES Jules Joseph : 21/9/1874

COISNES Jean-Baptiste Joseph : 15/7/1879

COISNES Jules Joseph : 24/5/1873

COISNES Caroline Aglaë : 6/8/1881



MEURISSE Désiré Joseph : 17/8/1879

MEURISSE Alexandre Joseph : 5/9/1880

MEURISSE Edouard Honoré Joseph : 1/7/1882

MEURISSE Henriette Adélaïde : 6/10/1882



Cordialement.

Jacqueline Vanhoucke
jacqueline[at]vanhoucke.com
http://vanhoucke.com
Ma généalogie dans le Nord (Vanhoucke-Bailly),
la Bretagne (Fertray-Mitrécé) et les Vosges (Hacquard).
Adhérente CRGFA n° 931 - CG22 n° 2593 - CGIV n° R2197.







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From: "jclagrou" <jcmplagrou[at]wanadoo.fr>
Subject: [gennpdc] [rech 59] WULLEMS VANHERSEL BAETEMAN BR
Date: Mon, 20 Jan 2003 12:06:22 +0100





Bonjour à toutes et à tous,
Bonjour et merci à Béatrice LE TETU


Qui pourrait fournir des renseignements [ascendance - union(s) - descendance] concernant la lignée WULLEMS qui suit :


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(sosa 568) Pierre Cornely WULLEMS
x
(sosa 569) Marie Catherine VANHERSEL


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(sosa 284) Pierre Jacques WULLEMS
x < 1762 Spycker ?
(sosa 285) Maria Jacoba Jacqueline BAETEMAN
d'où
Isabelle Claire WULLEMS
° 1762 Spycker ?
+ 1784 Spycker ?
sans doute sans descendance
Jacoba Thérèse WULLEMS
° 1768 Spycher ?
+ 1768 Spycker ?
sans descendance
Pierre Charles Folquin WULLEMS
cf ci-après
Philippe Jacques WULLEMS
° 1772 Spycker ?
+ 1773 Spycker ?
sans descendance
Pierre Jacques WULLEMS
° 1772 Spycker ?
+ 1773 Spycker ?
Dorothée Thérèse WULLEMS
° 1776 Spycker ?
sans descendance connue
Jean Jacques Léonard WULLEMS
° 1776 Spycker ?
sans descendance connue
Anne Thérèse Cécile WULLEMS
° 1781 Spycker ?
+ 1781 Spycker ?
Pierre Hubert WULLEMS
° > 1781 Spycker ?


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(sosa 142) Pierre Charles Folquin WULLEMS
° 1770 Spycker
+ 6.04.1828 Téteghem
x (1) < 1810 Téteghem
Marie Françoise BRUNYN
+ 16.04.1815 Téteghem
d'où
Pierre Martin André WULLEMS
° 26.11.1810 Téteghem
x (2) 24.07.1815 Téteghem
(sosa 143) Marie Thérèse ROMMEL
° 1790 et 1800 Coudekerque Branche
+ 20.01.1829 Téteghem
d'où
(sosa 73) Marie Anne Thérèse WULLEMS
° 03.02.1819 Téteghem
+ > 06.12.1881
x 12.09.1839
(sosa 74) André Joseph MEURISSE

(sosa 71) Thérèse Anne Marie WULLEMS
° 24.01.1823 Téteghem
X 05.04.1842 Téteghem
(sosa 72) Jacques François VANHAEZEBROUCK


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N'hésitez pas à corriger et compléter cette lignée.
Amitiés.

Jean-Claude

jcmplagrou[at]wanadoo.fr
http://geneweb.geneanet.org/lagrou
http://www.geneaweb.org/lagrou




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From: =?iso-8859-1?Q?Dominique_P=EAche?= <dominique.peche[at]wanadoo.fr>
Subject: [gennpdc] [rech-59] CM Arleux
Date: Mon, 20 Jan 2003 11:31:20 +0100



Bonjour Guy, Nelly et tout le monde,
Merci Guy pour ce CM, je remonte ainsi d'une génération. Pendant que vous y
étiez, vous n'avez pas, par hasard, trouvé les CM des parents? Ce serait
bien!!!!
Nelly, merci pour la précision du nom, mais cela fait une sacrée différence.
Et, c'est toujours un grand plaisir de trouver une nouvelle cousine.

Amitiés
Dominique
site généalogique : http://geneweb.geneanet.org/peche
e-mail mailto:dominique.peche[at]wanadoo.fr

>



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From: =?iso-8859-1?Q?Martine_L=E9chevin?= <martine.lechevin[at]free.fr>
Subject: [gennpdc] [rech-62] LEFORT Sébastien Boulogne XVIe
Date: Mon, 20 Jan 2003 13:48:17 +0100



Bonjour,

Je recherche toute information et notamment les sources permettant d'établir
la généalogie descendante sur 2 ou 3 générations de LEFORT Sébastien,
marchand tonnelier à Boulogne décédé vers 1585 et LEQUIEN Anne, décédée le
26 octobre 1605 à Boulogne.
Il semblerait que ce couple soit commun à mon ascendance paternelle et
maternelle.

Merci si vous avez des informations à me communiquer.

Martine





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From: Vvincent21[at]aol.com
Date: Mon, 20 Jan 2003 09:17:55 EST
Subject: [gennpdc] Re: [rech 62] pierre joseph DELECROIX et mort civile


Bonjour Pierre, bonjour à tous!

La discussion au sujet de la mort civile m'intéresse beaucoup, car j'ai aussi
un ancêtres ayant été frappé par cette peine. Votre dernier mail me laisse à
penser que les recherches que j'ai fait à son sujet sont incomplètes, et je
me permets donc de vous poser quelques questions.

L'ancêtre en question est DUHEN François Edouard Adolphe, tailleur d'habits,
né le 14/09/1804 à Marquise, fils de DUHEN Jean François Joseph et de HOUX
Marie Louise, marié le 21/11/1825 à Marquise à ROBITAIL Marie Louise Sophie.

Quand j'ai vu (dans l'acte de mariage de son fils) que François Edouard
Adolphe Duhen était "mort civilement" (sans plus de renseignements), j'ai
fait quelques recherches et j'ai trouvé qu'il avait été condamné par
contumace le 12/03/1841 par le tribunal d'assise de Saint-Omer à sept ans de
travaux forcé pour banqueroute frauduleuse. Je m'en suis tenu là.

Toutefois, d'après votre dernier mail, je pense que la condamnation à 7 ans
de travaux forcés n'était pas suffisante pour entraîner automatiquement la
mort civile, et que François Edouard Adolphe Duhen a dû faire l'objet d'une
autre procédure. Ai-je raison?

Si c'est le cas, où pensez-vous que je puisse retrouver son dossier
(j'aimerais beaucoup en retrouver un semblable à celui très intéressant de
Pierre Joseph Delecroix)? Etait-ce la cour d'assise de Douai qui rendait
systématiquement les jugements de mort civile?

Je vous remrcie beaucoup pour votre réponse,
[at]micalement,

Vincent Beghin


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From: "sabater.daniele" <sabater.daniele[at]wanadoo.fr>
Subject: [gennpdc] Mort civile
Date: Mon, 20 Jan 2003 15:42:42 +0100


Bonjour,
J'ai vu "passer" un message concernant la mort civile mais une fausse
manoeuvre me l'a fait effacer. Quoi qu'il en soit, je vous transcris ce que
j'ai trouvé sur la question. J'ai appris encore qq. chose aujourd'hui
Amitiés à tous Danièle
La mort civile

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Pierre d'OUTRESCAUT
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----
En droit, l'on appelle "personnes" les "êtres capables d'avoir des droits et
des obligations".
L'esclavage antique faisait de l'homme et de la femme des "objets
susceptibles de propriété", comme un cheval ou une machine. Il en était à
peu près de même de l'esclavage des noirs qui n'a été aboli, dans les
colonies françaises, que par le décret du 27 avril 1848.

Depuis la suppression de l'esclavage, tout être humain est donc une
"personne juridique".

La "personnalité juridique" commence à la naissance et se perd avec la vie.

Actuellement, la mort "dite naturelle" met seule fin à la "personnalité
juridique", mais cette idée est toute récente dans l'histoire du droit. Dans
l'Antiquité, "l'homme libre" qui tombait en esclavage cessait d'être une
personne capable d'avoir des droits : "Servi nullum caput habent".

Dans l'ancien droit civil français, les personnes qui entraient en religion
étaient considérées comme "mortes pour le monde", mais uniquement pour le
clergé séculier. Le clergé séculier, mis à part le droit au mariage qui
était une interdiction canonique, possédait les mêmes droits civils que les
"régnicoles" auxquels s'ajoutaient certains privilèges dus à l'état
ecclésiastique.

La Révolution de 1789 rendit la "personnalité juridique" au clergé régulier,
mais, jusqu'au milieu du XIXème siècle, furent considérés comme "morts pour
le monde" et traités juridiquement comme tels une catégorie d'individus bien
vivants physiologiquement.

Il s'agissait des "condamnés à mort" par contumace ou en instance d'
exécution, des "condamnés aux travaux forcés à perpétuité" et des "déportés"
que la loi française frappait de "mort civile", fiction juridique en vertu
de laquelle les personnes concernées, quoique encore vivantes
physiologiquement, étaient réputées mortes au regard du droit.

Les conséquences de la "mort civile" furent reprises par l'article 25 du
Code Napoléon.

L'individu frappé de "mort civile" était considéré comme ayant perdu sa
personnalité juridique, sa succession était immédiatement ouverte, ses biens
lui étaient enlevés pour être aussitôt attribués à ses enfants. De plus son
éventuel testament antérieur, quoique établi du temps de sa capacité, était
annulé, de sorte que c'était toujours une succession "ab intestat" qui s'
ouvrait.

Le condamné étant réputé mort, son mariage était dissous. Son conjoint,
devenu libre pouvait se remarier avec une autre personne. Si le conjoint
continuait à vivre avec le "mort civil", il y avait concubinage et non plus
mariage et les enfants qui pouvaient naître étaient illégitimes.

Bien que l'article 25 du Code Civil n'en parlât point, le "mort civil"
perdait ses droits politiques et civiques. Il ne pouvait plus être ni
électeur, ni candidat, ni fonctionnaire, ni juré, ni expert, ni témoin.

Mais, en matière de droits civils purs, ceux-ci n'étaient perdus qu'en
partie, car à moins de vouloir faire mourir à nouveau le "mort civil" cette
fois de faim, la fiction juridique ne pouvait être complète. Etaient
interdits au "mort civil" le droit de se marier, le droit d'agir en justice,
le droit de reconnaître ses enfants naturels, la puissance paternelle, le
droit d'être tuteur, le droit de faire ou de recevoir des libéralités, le
droit de recueillir une succession. Le "mort civil" conservait cependant le
droit de passer des contrats à titre onéreux, ce qui permettait de gagner de
l'argent en travaillant, d'acheter, de vendre, de devenir créancier ou
débiteur. Seulement, lorsqu'il était partie à un procès, il ne pouvait
plaider que par l'intermédiaire d'un curateur spécial qui lui était nommé
par le tribunal et quand il mourait de "mort naturelle", les biens qu'il
avait pu acquérir depuis sa "mort civile" revenaient à l'Etat par droit de
déshérence.

Le principe de la "mort civile" était critiqué. On lui reprochait surtout de
léser des innocents (la femme et les enfants du coupable), et, en ouvrant
immédiatement sa succession, de faire profiter sa famille d'un crime, ce qui
n'était pas très moral. De plus, en s'emparant des biens que le condamné
laissait à son décès, l'Etat pratiquait une véritable spoliation des
héritiers.

Le Royaume de Belgique, soumis au Code Napoléonien, fut le premier à abolir
la "mort civile" en 1831. En France , la loi du 8 juin 1850 ne la supprima
que pour les condamnés "politiques" à la déportation. La loi du 31 mai 1854
l'abolit définitivement.

Sources : "TRAITE ELEMENTAIRE DE DROIT CIVIL" de Marcel PLANIOL - Edition de
1932.

Mme SABATER-DELCOURT Danièle
24, rue Baleydier - B.P. 42
95640 - MARINES




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From: =?iso-8859-1?Q?Martine_L=E9chevin?= <martine.lechevin[at]free.fr>
Subject: [gennpdc] [rech-62] BODART X FEUTRY reg Surques
Date: Mon, 20 Jan 2003 16:26:10 +0100



Bonjour,

je recherche date et lieu de mariage de BODART Marc et FEUTRY Marguerite
vers 1700 1725. Leur fils Pierre s'est marié le 17 10 1746 à Surques.

Merci

Martine





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From: =?iso-8859-1?Q?Martine_L=E9chevin?= <martine.lechevin[at]free.fr>
Subject: [gennpdc] [rech-62] DUBREUIL x MASSON reg Surques
Date: Mon, 20 Jan 2003 16:33:47 +0100



Bonjour,

je recherche toute information, et notamment date et lieu de mariage, sur
le couple DUBREUIL Pierre et MASSON Marie dont la fille Marie Françoise a
épousé Pierre BODART le 17 10 1746 à Surques.

Merci

Martine





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Subject: [gennpdc] RE : Re: recherches sur le valenciennois patronyme LUSSIEZ
Date: Mon, 20 Jan 2003 16:43:35 +0100
From: <Albert-Henri.Laurent[at]frantschach.com>


Bonjour,
J'ai des BURETTE dans ma généalogie:
BURETTE Antoine x LEFEBVRE Marie Madeleine
fils BURETTE Antoine né vers 1770 décédé à Santes le 6/2/1809 x HOCHEDEZ Virginie née vers 1770 et décédée à Santes le 18/5/1818
fille BURETTE Marie Virginie °30/11/1795 à Santes + 4/1/1839 à Esquermes x le 3/7/1821 à Santes avec Waquier Pierre François °9/12/1799 à Illies

Y a-t-il parenté entre ces "BURETTE" ?

Salutations

-----Message d'origine-----
De : Aline et Claude [mailto:caltayra[at]club-internet.fr]
Envoyé : vendredi 17 janvier 2003 20:30
À : gennpdc[at]gennpdc.net
Objet : [gennpdc] Re: recherches sur le valenciennois patronyme LUSSIEZ



Bonsoir à toutes et à tous, bonsoir Béatrice


J'ai également une bonne ascendance dans le valenciennois, mais nord (Beuvrages, Raismes) et sur le Cambrésis (Capelle, Bermerain, Maresches ...)

> MARLY
>
> ° et X LUSSIEZ Margueritte joseph née vers 1756 (DCD le 16/04/1829)
> épouse
de BURETTE Antoine Joseph.

J'ai également une branche LUSSIEZ, LHUISSIER du côté de Capelle-sur-Ecaillon et au le sud de Marly, peut être pouvez-vous creuser dans ces environs. Recherché le X sur Capelle mais rien vu de tel.

Amicalement,
Claude Altayrac


--
Gennpdc (1999-2003) http://www.gennpdc.net




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From: "nelly.coquelle" <n.coquelle[at]wanadoo.fr>
Subject: [gennpdc] [div] BAUVIN
Date: Mon, 20 Jan 2003 18:11:39 +0100


Bonsoir

Je recherche naissance et décès de MORTREUX Caroline Françoise née avant 1750 à BAUVIN


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From: "nelly.coquelle" <n.coquelle[at]wanadoo.fr>
Subject: [gennpdc] [rech-59] BEUVRY
Date: Mon, 20 Jan 2003 18:14:03 +0100


Bonsoir

Je recherche naissance de DEMOURY Noël né vers 1720 - 1723 à BEUVRY. Il est le fils de Michel et de DRUMEZ Marie Jeanne.

Merci

Nelly


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From: "Jean Dennequin" <jdennequin[at]nordnet.fr>
Subject: [gennpdc] [div] Mort civile suite
Date: Mon, 20 Jan 2003 18:10:28 +0100


Bonsoir à toutes et tous,

Comme le sujet est très intéressant, j'ai fait une petite promenade sur le sujet
dans l'Encyclopédie Universalis pour voir s'il y avait un peu plus de
renseignements et effectivement voici ce que j'ai trouvé.

Ça remonte quand même assez loin cette notion de "Mort Civile" mais je vous
laisse découvrir ce que j'y ai extrait, bonne lecture.

Avec toute mon_[at]mitié

Jean

Le plaisir le plus délicat est de faire celui d'autrui.
(Jean de la Bruyère)

****************
PROSTITUTION
À Rome régnait une immense débauche. En 180 avant J.-C., pour tenter d'endiguer
le désordre, Marcus décida la première "mise en carte" des prostituées. En fait,
les mesures prises organisaient l'esclavage légal et définitif de la prostituée
qui ne pouvait sortir de "quartiers réservés". Elle était porteuse d'une carte,
la licencia stupri , et frappée jusqu'à sa mort d'indignité, d'infamie, de mort
civile.



LEPRE
Les navigateurs, les invasions barbares et sarrasines favorisent sa
dissémination à toute l'Europe et jusqu'en Islande. À la suite des Croisades,
enfin, elle atteint son apogée en Europe aux XIIe et XIIIe siècles. Elle
inspire à cette époque une terreur telle que les lépreux sont frappés de mort
civile et rejetés de la communauté humaine après une cérémonie religieuse dite
separatio leprosorum.

CONTUMACE
Sous l'ancien droit, faute de pouvoir exécuter le décret de prise de corps
décerné par le lieutenant criminel contre l'accusé, on procédait à la
"perquisition de sa personne" et à la notation de ses biens. Le lieutenant
criminel faisait alors assigner l'accusé à quinzaine, puis le faisait citer à
huitaine, par cri public. Lorsque l'accusé refusait néanmoins de se présenter,
une condamnation était prononcée. Mais ce jugement, dit de contumace, demeurait
révocable. Tant que l'action n'était pas prescrite, le jugement de contumace
tombait de plein droit si le condamné se présentait. Mais quelques effets
subsistaient néanmoins: les fruits perçus sur ses biens étaient perdus au bout d
'un an. Après cinq ans, les condamnations étaient réputées contradictoires, donc
devenaient irrévocables: à défaut de pouvoir être appréhendé, le condamné
encourait la mort civile. L'exécution du contumax avait lieu "par effigie", à
défaut d'exécution réelle: un tableau ou une image représentant le condamné
était alors apposé près de l'échafaud, et on procédait solennellement à sa
pendaison, à son embrasement ou, plus simplement, à sa mise en pièces; un
fac-similé du jugement était apposé près de l'échafaud.




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From: "jclagrou" <jcmplagrou[at]wanadoo.fr>
Subject: [gennpdc] [rech 59] BOUSSEMAERE GADEYNE Rexp
Date: Mon, 20 Jan 2003 18:33:56 +0100


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Bonsoir =E0 toutes et =E0 tous,

Je recherche tous renseignements [ascendance - union (s) - descendance ] =
concernant le couple :

(sosa 754) Pierre Jean BOUSSEMAERE

=B0 Rexpo=EBde (estimation : <> 1727 et 1737)

x < 1757 Hondschoote (?) ou Rexpo=EBde (?) pr=E9f=E9rence pour =
Hondschoote lieu de naissance de l'=E9pouse et de l'enfant.

(sosa 755) Marie Fran=E7oise GADEYNE

=B0 Hondschoote (estimation : <> 1727 et 1737)

d'o=F9 :

(sosa 377) Barbe Rosalie BOUSSEMAERE

=B0 et (=B0) 28.05.1757 Hondschoote

"L'an de grace mil sept cent cinquante sept ce vingt huit de ma=FF je =
soussign=E9 a=FF baptis=E9 Barbe Rosalie fille l=E9gitime de Pierre Jean =
BOUSSEMAERE natif de Rexpo=EBde et Marie Fran=E7oise GADEYNE native de =
ce lieu, n=E9e la nuit pass=E9e =E0 deux heures et demie, ont =E9t=E9 =
parain et maraine Philippus OBEIN et Isabelle Th=E9r=E8se SPAEN fille =
qui ont sign=E9".

+ <> 20.05.1835 et 29.05.1856 Leffrinckoucke

x < 1797 Ghyvelde =E0

(sosa 376) Victor DEBAENE

=B0 Watou (estimation : <> 1767 et 1777)

+ 19 frimaire an VIII (10 d=E9cembre 1799) Leffrinckoucke

Merci.
Cordialement.


Jean-Claude Lagrou

jcmplagrou[at]wanadoo.fr
http://geneweb.geneanet.org/lagrou=20
http://www.geneaweb.org/lagrou




-- No attachments (even text) are allowed --
-- Type: text/x-vcard
-- File: Jean-Claude Lagrou.vcf



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From: "Gilles Marechal" <gilles.marechal[at]net-up.com>
Subject: [gennpdc] Re: [rech-62] FREMERY x LESIEUX Denier/Foufflin
Date: Mon, 20 Jan 2003 18:37:56 +0100



----- Original Message -----
From: "Pierre H. Roussel" <roussel[at]ix.netcom.com>
To: <gennpdc[at]gennpdc.net>
Sent: Sunday, January 19, 2003 1:13 AM
Subject: [gennpdc] [rech-62] FREMERY x LESIEUX Denier/Foufflin


> Bonjour,
>
> Dans les tables des mariages de DENIER ou FOUFFLIN-RICAMETZ, y-aurait-il
le
> mariage FREMERY Charles Louis et LESIEUX Catherine vers 1775?
>
> Charles FREMERY est originaire de Foufflin Ricametz (né 1745/1750, +<1830)
> Catherine LESIEUX (auparavant demeurant à Foufflin-Ricamez) est décédée
> chez son fils Louis Fremery à GAUCHIN VERLOINGT le 12 Août 1830, née à
> DENIER vers 1753.

Bonsoir Pierre

Je ne sais pas si "mes FREMERY" pourraient avoir un lien avec les vôtres. A
vous de voir :
Joséphine Joseph FREMERY ° à Saint Pol sur Ternoise (62) le 28/01/1826 - DCD
à St Pol en 1885 X Ambroise Barthélémy DELABY ° St Pol le 24/08/1821.
Père de Joséphine Joseph : Constant Aimable FREMERY ° à St Pol le
03/02/1791.
Je suis en pleines recherches sur cette branche familiale donc pas tellement
de renseignements, St Pol sur Ternoise et Gauchin Verloingt sont l'un près
de l'autre d'ailleurs, administrativement Gauchin dépend de St Pol et ma
famille se ballade entre ces 2 communes...........
Voilà.......si vous en tirez quelque chose........faites moi signe.enfin si
vous le souhaitez.
Bonne soirée
Amicalement
Luce Maréchal




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From: <dlarchet[at]gennpdc.net>
Subject: [gennpdc] Re: [div] mort civile
Date: Mon, 20 Jan 2003 18:30:42 +0100


bonsoir à toutes et à tous,
sujet initial : [rech 62] pierre joseph DELECROIX ...

concernant la MORT CIVILE, j'avais relevé le texte ci-dessous dans
GENEAGUIDE :>
Pierre d'OUTRESCAUT
En droit, l'on appelle "personnes" les "êtres capables d'avoir des
droits et des obligations".
L'esclavage antique faisait de l'homme et de la femme des "objets
susceptibles de propriété", comme un cheval ou une machine. Il en
était à peu près de même de l'esclavage des noirs qui n'a été aboli,
dans les colonies françaises, que par le décret du 27 avril 1848.

Depuis la suppression de l'esclavage, tout être humain est donc une
"personne juridique".

La "personnalité juridique" commence à la naissance et se perd avec la
vie.

Actuellement, la mort "dite naturelle" met seule fin à la
"personnalité juridique", mais cette idée est toute récente dans l'
histoire du droit. Dans l'Antiquité, "l'homme libre" qui tombait en
esclavage cessait d'être une personne capable d'avoir des droits :
"Servi nullum caput habent".

Dans l'ancien droit civil français, les personnes qui entraient en
religion étaient considérées comme "mortes pour le monde", mais
uniquement pour le clergé séculier. Le clergé séculier, mis à part le
droit au mariage qui était une interdiction canonique, possédait les
mêmes droits civils que les "régnicoles" auxquels s'ajoutaient
certains privilèges dus à l'état ecclésiastique.

La Révolution de 1789 rendit la "personnalité juridique" au clergé
régulier, mais, jusqu'au milieu du XIXème siècle, furent considérés
comme "morts pour le monde" et traités juridiquement comme tels une
catégorie d'individus bien vivants physiologiquement.

Il s'agissait des "condamnés à mort" par contumace ou en instance d'
exécution, des "condamnés aux travaux forcés à perpétuité" et des
"déportés" que la loi française frappait de "mort civile", fiction
juridique en vertu de laquelle les personnes concernées, quoique
encore vivantes physiologiquement, étaient réputées mortes au regard
du droit.

Les conséquences de la "mort civile" furent reprises par l'article 25
du Code Napoléon.

L'individu frappé de "mort civile" était considéré comme ayant perdu
sa personnalité juridique, sa succession était immédiatement ouverte,
ses biens lui étaient enlevés pour être aussitôt attribués à ses
enfants. De plus son éventuel testament antérieur, quoique établi du
temps de sa capacité, était annulé, de sorte que c'était toujours une
succession "ab intestat" qui s'ouvrait.

Le condamné étant réputé mort, son mariage était dissous. Son
conjoint, devenu libre pouvait se remarier avec une autre personne. Si
le conjoint continuait à vivre avec le "mort civil", il y avait
concubinage et non plus mariage et les enfants qui pouvaient naître
étaient illégitimes.

Bien que l'article 25 du Code Civil n'en parlât point, le "mort civil"
perdait ses droits politiques et civiques. Il ne pouvait plus être ni
électeur, ni candidat, ni fonctionnaire, ni juré, ni expert, ni
témoin.

Mais, en matière de droits civils purs, ceux-ci n'étaient perdus qu'en
partie, car à moins de vouloir faire mourir à nouveau le "mort civil"
cette fois de faim, la fiction juridique ne pouvait être complète.
Etaient interdits au "mort civil" le droit de se marier, le droit d'
agir en justice, le droit de reconnaître ses enfants naturels, la
puissance paternelle, le droit d'être tuteur, le droit de faire ou de
recevoir des libéralités, le droit de recueillir une succession. Le
"mort civil" conservait cependant le droit de passer des contrats à
titre onéreux, ce qui permettait de gagner de l'argent en travaillant,
d'acheter, de vendre, de devenir créancier ou débiteur. Seulement,
lorsqu'il était partie à un procès, il ne pouvait plaider que par l'
intermédiaire d'un curateur spécial qui lui était nommé par le
tribunal et quand il mourait de "mort naturelle", les biens qu'il
avait pu acquérir depuis sa "mort civile" revenaient à l'Etat par
droit de déshérence.

Le principe de la "mort civile" était critiqué. On lui reprochait
surtout de léser des innocents (la femme et les enfants du coupable),
et, en ouvrant immédiatement sa succession, de faire profiter sa
famille d'un crime, ce qui n'était pas très moral. De plus, en s'
emparant des biens que le condamné laissait à son décès, l'Etat
pratiquait une véritable spoliation des héritiers.

Le Royaume de Belgique, soumis au Code Napoléonien, fut le premier à
abolir la "mort civile" en 1831. En France , la loi du 8 juin 1850 ne
la supprima que pour les condamnés "politiques" à la déportation. La
loi du 31 mai 1854 l'abolit définitivement.

Sources : "TRAITE ELEMENTAIRE DE DROIT CIVIL" de Marcel PLANIOL -
Edition de 1932.






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From: "Gilles Marechal" <gilles.marechal[at]net-up.com>
Subject: [gennpdc] [rech-62] x FREMERY/DELABY Saint Pol sur Ternoise
Date: Mon, 20 Jan 2003 18:44:37 +0100


Bonsoir à tous

Si quelqu'un possède les tables de St Pol, je remercie cette personne de bien vouloir regarder le mariage de :
Joséphine Joseph FREMERY ° à St Pol le 28/01/1826 - DCD à St Pol en 1885 et de Ambroise Barthélémy DELABY ° à St Pol le 24/08/1821 - DCD à St Pol le 1er/02/1887.
Au moins 1 enfant : Eugène Paul DELABY le 11/09/1863. Le mariage doit se situer entre 1842 et 1863.
Merci d'avance
Amicalement
Luce


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From: "Thierry DEVULDER" <tdevulder[at]free.fr>
Subject: [gennpdc] [Rech-59] DEVULDER x SALOME 1745 à Eringhem
Date: Mon, 20 Jan 2003 18:40:03 +0100

Bonjour à toutes et à tous,

J'ai retrouvé des notes sur un mariage Pierre DEVULDER x Marie Francoise
SALOME le 2/6/1745 à Eringhem.
Le pb est qu'a l'epoque je ne me doutais pas que ce DEVULDER etait mon sosa
n°128 et je n'ai pas tout note.
Si c'est bien le mairiage qui m'interesse, ils ont un fils : Pierre Jean
Benoit o 12/9/1751 à Quaedypre.
Donc si quelqu'un pouvait retrouver l'acte et me le retranscrire.

Merci d'avance.


Thierry DEVULDER
Clermont-Ferrand



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From: "Gilles Marechal" <gilles.marechal[at]net-up.com>
Subject: [gennpdc] [rech-59] SAILLY à Masny
Date: Mon, 20 Jan 2003 18:47:22 +0100


Bonsoir à tous

Si quelqu'un possède les tables de Masny, je remercie cette personne de bien vouloir regarder la naissance de Pierre Joseph SAILLY en 1846 (1845-1847)
Merci d'avance
bonne soirée
Amicalement
Luce


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Date: Mon, 20 Jan 2003 18:50:22 +0100
From: Delphi