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16/11/2006 à 23:47
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Expert + Groupe : Membre + Messages : 11 645 Inscrit : 18/09/2005 Lieu : Avignon (Vaucluse) Membre no 2 Aide possible: sur le fond et la forme Logiciel: Heredis |
Rôle des centièmes
jacques.aynie Mer 12 Mai 11:46:56 2004 Comment puis-je expliquer simplement ce qu'est le "rôle des Centièmes" Joseph ZIEMCZAK Mer 12 Mai 12:36:42 2004 le centième, institué en 1559 par Philppe II, roi d'Espagne, était un impöt sur le capital immobilier et dans une certaine mesure mobilier, levé sur les sujets des Pays-Bas. Chez nous les rôles dréssés à cette occasion ont servi de base à la perception de l'impôt foncier jusqu'à la fin de l'ancien régime. Définition dans répertoire des noms de personnes artésiens en 1559 de Partick WARIN etc des 7 vallées mayeurp Ven 14 Mai 08:42:52 2004 Rôle : document administratif utilisé pour le recouvrement des impôts directs et portant le nom des contribuables et le montant de leur imposition (Petit Larousse Illustré). Le nom vient de ce qu'à l'origine, de tels documents étaient constitués de parchemins cousus ou collés entre eux et conservés sous forme de rouleaux. |
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