Version imprimable du sujet

Cliquez ici pour voir ce sujet dans son format original

GenNPdC - Genealogie Nord-Pas-de-Calais _ Vocabulaire, Sources & Méthodologie _ Election d'Artois

Écrit par : ovanderhacgen 21/05/2016 à 08:40

Bonjour à toutes et tous,
Dans quels documents puis-je consulter les sentences rendues à l'élection d'Artois ? Est-ce en accès libre ?

Écrit par : ovanderhacgen 21/05/2016 à 08:59

Je crois que je viens de trouver la réponse à ma question :

Série C - Administrations provinciales, 3 C - Élection d’Artois (1575-1789)

et apparemment soit non numérisés soit non mis en ligne sad.gif

Écrit par : jvasseur 28/05/2016 à 09:13

Bonjour Olivier,

Effectivement le fonds de l'Election d'Artois se trouve dans la série 3C des AD du Pas-de-Calais.

Dans son état actuel, le fonds de d'Élection d'Artois intéresse, presque exclusivement, l'histoire de la noblesse d'Artois (généalogie et armoiries).


3 C - Élection d'Artois (1575-1789) - Répertoire numérique dactylographié par J.-M. Dissaux, 2004 - à consulter sur place aux AD 62

------------- Voir http://archivesenligne.pasdecalais.fr/console/ir_ead_visu.php?PHPSID=n7a0b45j6j5h5c66i7hhpponl1&ir=11363#.V0lRFPmLSUk -------------

3 C 1 - 11 Registre aux commissions, provisions, sentences, titres de noblesse et autres actes.

3 C 12 Registre aux édits, lettres patentes, arrêts, etc.

3 C 13 Sentences de noblesse d'Artois.

3 C 14 Déclaration des annoblissements.

3 C 15 Enregistrement des armoiries ----- Seul ce document est consultable en ligne -----


Le fonds contenait 83 articles avant l'incendie de 1915. Je ne sais ce qu'il en reste auujourd'hui...


Joël

Écrit par : ovanderhacgen 04/06/2016 à 21:38

Et merci Joël, doublement d'ailleurs car je n'avais pas vu que le 3 C 15 était consultable en ligne!

Propulsé par Invision Power Board (http://www.invisionboard.com)
© Invision Power Services (http://www.invisionpower.com)