Bonjour à toutes et tous,
Dans quels documents puis-je consulter les sentences rendues à l'élection d'Artois ? Est-ce en accès libre ?
Je crois que je viens de trouver la réponse à ma question :
Série C - Administrations provinciales, 3 C - Élection d’Artois (1575-1789)
et apparemment soit non numérisés soit non mis en ligne
Bonjour Olivier,
Effectivement le fonds de l'Election d'Artois se trouve dans la série 3C des AD du Pas-de-Calais.
Dans son état actuel, le fonds de d'Élection d'Artois intéresse, presque exclusivement, l'histoire de la noblesse d'Artois (généalogie et armoiries).
3 C - Élection d'Artois (1575-1789) - Répertoire numérique dactylographié par J.-M. Dissaux, 2004 - à consulter sur place aux AD 62
------------- Voir http://archivesenligne.pasdecalais.fr/console/ir_ead_visu.php?PHPSID=n7a0b45j6j5h5c66i7hhpponl1&ir=11363#.V0lRFPmLSUk -------------
3 C 1 - 11 Registre aux commissions, provisions, sentences, titres de noblesse et autres actes.
3 C 12 Registre aux édits, lettres patentes, arrêts, etc.
3 C 13 Sentences de noblesse d'Artois.
3 C 14 Déclaration des annoblissements.
3 C 15 Enregistrement des armoiries ----- Seul ce document est consultable en ligne -----
Le fonds contenait 83 articles avant l'incendie de 1915. Je ne sais ce qu'il en reste auujourd'hui...
Joël
Et merci Joël, doublement d'ailleurs car je n'avais pas vu que le 3 C 15 était consultable en ligne!
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