communes avant et après 1793 Options

[dlarchet]

From: "MC Daniel"
Sent: Thursday, January 31, 2002 11:35 PM

Les communes administrées par des maires ont été créées en 1793.
Qu'en était-il avant la révolution et pendant la période transitoire 1789-1793 ?
Je rencontre en 1790 un laboureur, procureur fiscal et agent municipal qui "officie" pour les mariages et paraphe. Pendant cette année, personne ne se dit maire.
J'ai aussi rencontré en fin 1789 un "sieur syndic"... ??
Le territoire alloué aux communes a-t-il été le même que celui des paroisses ? Les pouvoirs ont-ils été dilués à des élus locaux ? élections avant ? et après révolution ?
Comment étaient gérées les "communes" sous l'ancien régime et pendant la révolution ?
Je n'ai rien trouvé sur l'histoire des communautés locales.
Où peut-on se renseigner sur les "communes" à travers les temps ? l'évolution de ces administrations ?


From: "LECAMP Claude"
Sent: Thursday, January 31, 2002 11:30 PM
Un édit de juin 1787 avait instauré les municipalités, mais seuls votaient ceux qui payaient au moins 10 livres d'impôt et n'étaient éloigibles que ceux qui en payaient au moins 30, seigneurs et curés étaient membres de droit du conseil,
La Loi du 14 décembre 1789 instaure un système uniforme, le droit de vote est celui des Citoyens actifs, soit ceux payants 3 livres d'impôt et l'éligibilité à 10 livres, Les élus pour 2 ans, entre 1792 et 1795, apparaissent plus nombreux ceux de "la couche moyenne" artisans et même des journaliers ...
Le conseil municipal, appelé conseil général, est composé de au moins 6 notables, 3 officiers municipaux , nombres augmentés en fonction de l'importance de la population,....

Sources :>extrait de (pge 264) Dictionnaire historique de la Révolution Française- PUF-Albert SOBOUL