Bonjour je voudrais savoir si je peux avoir accés à un CM passé le 24 septembre 1932 chez Mtre Bayart à Roubaix et si oui comment puis je faire pour le récupérer
Merci pour votre aide
M-C Laforest
Version complète : notaire BAYART
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Bonsoir Marie Claude, bonsoir à tous
Un CM de 1932
vous êtes clairement en dehors des clous puisqu'on est là bien en deçà de la période "autorisée" sur GenNPdC mais vous n'avez pas donné les noms donc je peux vous donner une réponse "générale" ...
Il vous faut prendre contact avec la Chambre des Notaires du Nord 9 rue de Puebla à Lille tel 0320 14 90 50 et demander quel notaire aurait pris la succession de Mtre BAYART ...
A partir de là vous pourrez prendre contact avec ce successeur pour savoir sous quelles conditions vous pourrez avoir accès à l'acte.
1932 ce n'est pas bien loin ... êtes-vous certaine que ce contrat n'est pas accessible auprès d'un membre de votre famille ?
Bonnes recherches
Jean-Marie
Un CM de 1932
vous êtes clairement en dehors des clous puisqu'on est là bien en deçà de la période "autorisée" sur GenNPdC mais vous n'avez pas donné les noms donc je peux vous donner une réponse "générale" ...Il vous faut prendre contact avec la Chambre des Notaires du Nord 9 rue de Puebla à Lille tel 0320 14 90 50 et demander quel notaire aurait pris la succession de Mtre BAYART ...
A partir de là vous pourrez prendre contact avec ce successeur pour savoir sous quelles conditions vous pourrez avoir accès à l'acte.
1932 ce n'est pas bien loin ... êtes-vous certaine que ce contrat n'est pas accessible auprès d'un membre de votre famille ?
Bonnes recherches
Jean-Marie
Bonjour Jean-Marie
Merci pour votre réponse, je vais prendre contact avec la chambre des notaire. Effectivement 1932 n'est pas loin!! le souci c'est que nous n'avons plus aucun contact avec cette famille donc il faut que je me débrouille
Bien cordialement
Merci pour votre réponse, je vais prendre contact avec la chambre des notaire. Effectivement 1932 n'est pas loin!! le souci c'est que nous n'avons plus aucun contact avec cette famille donc il faut que je me débrouille
Bien cordialement
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