Bonjour,
est-il possible de trouver des actes notariales en ligne?
Je cherche le contrat de mariage entre DAUCHY Louis x DERACHE Hortense fait à Orchies auprès du notaire WAROCQUIER Yves-Henri en date du 21/5/1872. mariage fait à Landas le 21/5/1872
Je cherche aussi un autre document réalisé par Maitre BAR, notaire à Orchies. Il s'agit d'un P.V demandant le consentement des parents DAUCHY pour le mariage entre DAUCHY Henri Albert et BENOIT Céline Joséphine. mariage ayant lieu à Landas le 18/8/1900
merci d'avance
Damien
Version complète : Notaires
Bonjour Damien,
En règle générale, quand un notaire a conservé ses archives, il faut s'adresser directement à lui en espérant qu'il veuille bien donner suite à votre demande, ce que tous ne font pas.
S'il les a versées aux AD, il faut se rapprocher de leurs services en sachant que les versements récents ne sont peut-être pas encore classés et cotés ou pas accessibles (cas actuellement des AD59 en raison d'un important déménagement en cours).
La série 3Q (enregistrement) vous fournira cependant un résumé généralement suffisant.
Quant à la numérisation des archives notariales d'Orchies, elle n'est à ma connaissance pas encore envisagée. Et si oui, il conviendrait de se montrer patient car c'est un travail considérable et coûteux pour le Conseil général du Nord (plus exactement pour les contribuables) qui a déjà fait un gros effort ces dernières années...
Enfin, il faut espérer qu'elles n'ont pas été sinistrées ou qu'un notaire (considérant qu'elles lui appartiennent à tel point qu'il a fallu une loi dans les années 70 pour leur rappeler leurs obligations) ne les a pas... mises sur le trottoir ou vendues (cela s'est déjà vu) !
Cordialement,
Roselyne
En règle générale, quand un notaire a conservé ses archives, il faut s'adresser directement à lui en espérant qu'il veuille bien donner suite à votre demande, ce que tous ne font pas.
S'il les a versées aux AD, il faut se rapprocher de leurs services en sachant que les versements récents ne sont peut-être pas encore classés et cotés ou pas accessibles (cas actuellement des AD59 en raison d'un important déménagement en cours).
La série 3Q (enregistrement) vous fournira cependant un résumé généralement suffisant.
Quant à la numérisation des archives notariales d'Orchies, elle n'est à ma connaissance pas encore envisagée. Et si oui, il conviendrait de se montrer patient car c'est un travail considérable et coûteux pour le Conseil général du Nord (plus exactement pour les contribuables) qui a déjà fait un gros effort ces dernières années...
Enfin, il faut espérer qu'elles n'ont pas été sinistrées ou qu'un notaire (considérant qu'elles lui appartiennent à tel point qu'il a fallu une loi dans les années 70 pour leur rappeler leurs obligations) ne les a pas... mises sur le trottoir ou vendues (cela s'est déjà vu) !
Cordialement,
Roselyne
Bonjour Damien, Roselyne,
Il y a eu un versement des minutes d'Auguste BAR (Orchies) mars 1883-1899 (J1596/94-129) et pour Yves Waroquier (Orchies) 21/04/1849-fevrier 1883 (J1596/32-94). Malheureusement, ces documents ne seront pas disponibles avant un certain temps!!!!
---Cordialement,
-------Éric.
Il y a eu un versement des minutes d'Auguste BAR (Orchies) mars 1883-1899 (J1596/94-129) et pour Yves Waroquier (Orchies) 21/04/1849-fevrier 1883 (J1596/32-94). Malheureusement, ces documents ne seront pas disponibles avant un certain temps!!!!
---Cordialement,
-------Éric.
bonjour
j ai eu ce probleme sur marchiennes il faut rechercher le nom du notaire qui possede l etude des notaires à la date de l acte puis insister aupres de celu ici
bon courage
michel
j ai eu ce probleme sur marchiennes il faut rechercher le nom du notaire qui possede l etude des notaires à la date de l acte puis insister aupres de celu ici
bon courage
michel
Citation (mleleu @ 30/05/2013 à 15:57) 
bonjour
j ai eu ce probleme sur marchiennes il faut rechercher le nom du notaire qui possede l etude des notaires à la date de l acte puis insister aupres de celu ici
bon courage
michel
j ai eu ce probleme sur marchiennes il faut rechercher le nom du notaire qui possede l etude des notaires à la date de l acte puis insister aupres de celu ici
bon courage
michel
Bonjour
J'ai un souci avec un notaire de Marchiennes justement.2 mois d'attente au sujet d'u contrat de mariage datant de 50 ans et d'une succession de 20 ans,et toujours rien....................
Bonjour à tous,
Merci pour vos éclaircissiments
.
Si mes 2 neurones se sont bien connectés
, j'ai donc le choix entre
- Attendre une éventuelle mise en ligne des actes notariaux puisqu'il y a eu un versement auprès des AD pour les notaires qui m' intéressent
- Faire une recherche et ensuite une demande au notaire qui aurait repris l'étude de Maitre BAR puisque le versement des actes de Maitre Bar ne prend pas en compte l'année 1900 (celle qui m'intéresse)
- Evntuellement une visite aux AD. Peut-on déjà avoir accès aux documents sur place puisqu'ils semblent qu'ils ont été notés?
Encore merci!
Salutations d'Italie!
Damien
Merci pour vos éclaircissiments
.Si mes 2 neurones se sont bien connectés
, j'ai donc le choix entre- Attendre une éventuelle mise en ligne des actes notariaux puisqu'il y a eu un versement auprès des AD pour les notaires qui m' intéressent
- Faire une recherche et ensuite une demande au notaire qui aurait repris l'étude de Maitre BAR puisque le versement des actes de Maitre Bar ne prend pas en compte l'année 1900 (celle qui m'intéresse)
- Evntuellement une visite aux AD. Peut-on déjà avoir accès aux documents sur place puisqu'ils semblent qu'ils ont été notés?
Encore merci!
Salutations d'Italie!
Damien
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