constitution d'une rente, tous secteurs Options

[madubois]

Bonjours,

Que veut vraiment signifier: constitution d'une rente ou rapport d'héritage pour la sureté d'une rente au profit de X. est elle vers toutes personnes mème etrangères a la famille ou des proches de sa famille peut'elle etre transmise a d'autres personne .
Que veut dire aussi arrentement d'une terre ou d'une maison envers X
Je sais que l'on peut echanger des Héritages.

Merci pour toutes réponses .

Cordialement,

Marc (IMG:style_emoticons/default/huh.gif)

[cziemczak]

Bonjour Marc,

La rente héritière était le crédit des temps anciens, elle entre donc dans le cadre de la vie écononmique.

Ell s'étalait sur de nombreuses années et pouvaient donc passer de "main en main" et comme il s'agissait d'argent, le droit ou devoir de la rente pouvait quitter la famille d'origine et reprise en tant que créditeur ou débiteur, par un tiers étranger.

Le rapport d'héritage permet de garantir en cas de défaut de paiement, un peu comme l'actuelle caution

Des actes notariés de ce type permettent parfois d'avoir ainsi trois ou plus de générations.

Un très bon article a été fait sur la rente héritière par Serge DORMARD (Douaisis Généalogie n° 36 - toujours disponible)

Christophe

[madubois]

Bonjours,

Merci Christophe pour cette réponse il sagit donc d'un crédit accordé a une tierce personne et je suppose qu'arrentement veut dire qu'une maison ou une terre sert de caution pour la valeur de ce crédit.

Je posais cette question car je croyais pouvoir relier deux familles de mème nom l'un accordant une rente a l'autre mais si la rente se fait sur toutes personnes je n'ai pas de preuves de relation entre ces familles.

Merci encore et bonne journée.

Cordialement,

Marc

[cgaquere]

Bonjour Christophe,Quand il s'agit d'un Arrentement Perpétuel sans Rachat de 2 cents de terres à Violaines par Pierre François GAQUERE je comprends que le couple GAQUERE -LECOMTE était bien propriétaire de ces 2 cents ou qu'ils l'avaient reçus en héritage ou qu'ils leur avaient été transmis par arrentement.Dans ce dernier cas, cela devrait être inscrit dans l'acte du 19 novembre 1739 de Maitre Bernard DELEPIERRE.
Pour être franc, on ne peut faire d'arrentement sans ne rien posséder !!CordialementClaude GAQUERE

[jziemczak]

Bonjour Claude

Christophe fait une pause jusque au moins sa retraite donc ne va pas sur le forum
Jh

[cyernaux]

Dans la région de Lille (pas de raison que ce soit différent ailleurs) un arrentement n'a rien à voir avec la constitution d'une rente comme on l'entend d'habitude.
C'est un bail de X années, 99 ans ou perpétuel qui implique que le bien soit transformé à ses frais par le locataire (pâture en maison, bois en pré etc.)
Il s'y engage par contrat, moyennant quoi le bail est garanti sur une période beaucoup plus longue que les 3, 6 ou 9 ans habituels.
Je suppose que le loyer était également très bas mais je n'ai pas vérifié.
L'arrentement se transmet et se vend (y compris comme garantie d'une rente héritière donc) comme si le locataire était propriétaire mais les héritiers continuent de payer un loyer en plus des rentes seigneuriales et autres charges.

[cgaquere]

Dans la région de Lille (pas de raison que ce soit différent ailleurs) un arrentement n'a rien à voir avec la constitution d'une rente comme on l'entend d'habitude.
C'est un bail de X années, 99 ans ou perpétuel qui implique que le bien soit transformé à ses frais par le locataire (pâture en maison, bois en pré etc.)
Il s'y engage par contrat, moyennant quoi le bail est garanti sur une période beaucoup plus longue que les 3, 6 ou 9 ans habituels.
Je suppose que le loyer était également très bas mais je n'ai pas vérifié.
L'arrentement se transmet et se vend (y compris comme garantie d'une rente héritière donc) comme si le locataire était propriétaire mais les héritiers continuent de payer un loyer en plus des rentes seigneuriales et autres charges.

Merci Christophe de ta réponse,Pour moi puisqu'il s'agit de mon ancêtre, comme il s'agit d'un arrentement perpétuel sans rachat sur deux cents de terres, ma question primordiale est de savoir s'il possédait ces deux cents de terres ou seulement s 'il les avait en bail donc simplement locataire de ces terres.Merci pour cette précisionClaude GAQUERE