 actes notariés, Estaires |
Bienvenue invité ( Connexion | Inscription )
GenNPdC - Genealogie Nord-Pas-de-Calais > Forums dédiés à l'actuel département du NORD > Flandre Maritime > Flandre Intérieure
 04/03/2006 à 17:59
Message
#1
|
|
|
Initié  Groupe : Membre + Messages : 192 Inscrit : 01/12/2005 Membre no 740  |
Re bonjour!
Je souhaiterais savoir la manière de laquelle il faut procéder lorsque l'on a trouvé les références d'un acte notarié (date, lieu et nom du notaire) J'ai cru comprendre qu'il y a 2 possibilités: soit ce document est aux AD, soit il est toujours chez un notaire qui a repris l'étude. Cela signifie t'il qu'il faut chercher un peu "à tâtons"? Merci, Jérôme (IMG:style_emoticons/default/smile.gif) |
 |
|
Réponse(s)
|
08/04/2006 à 10:09
Message
#2
|
|
|
Confirmé Groupe : Membre + Messages : 330 Inscrit : 04/10/2005 Lieu : Noeux-les-Mines (Pas-de-Calais) Membre no 248 Logiciel: Heredis |
Bonjour Noëlle,
Bonjour Didier, Il me semble que l'indication du contrat de mariage dans l'acte de mariage n'est devenue une obligation qu'à partir de 1792. L'Edit de Villers-Cotteret n'en faisait pas mention ; donc il ne peut y avoir corrélation entre acte de mariage paroissial et contrat de mariage, me semble-t-il. Je laisse à Didier, beaucoup plus au fait de ces problèmes, de confirmer ou d'infirmer ce point. Cordialement Didier |
|
|
|
Les messages de ce sujet
jbariselle actes notariés 04/03/2006 à 17:59
cziemczak Citation (jbariselle @ 4 Mar 2006, 18:59)Cela... 04/03/2006 à 18:38 jbariselle Merci Christophe pour cette réponse...
En fait po... 05/03/2006 à 08:57 fcaron Il suffit de contacter (téléphoniquement ça marche... 06/03/2006 à 10:35 ncanonne Bonjour,
Quand on trouve un mariage sur un registr... 08/04/2006 à 08:33 dbouquet Bonjour Noëlle,
Il faut plutôt inverser la questi... 08/04/2006 à 09:54 dbouquet Bonjour Didier
La mention du Cm dans l'acte d... 08/04/2006 à 10:55 rlesage Bonsoir à tous,
La question des contrats de mariag... 08/04/2006 à 20:10 jbariselle Bonjour,
Je reviens d'un "marché aux puc... 09/04/2006 à 08:32
dbouquet Bonjour
Il se peut que ce ne soit que des expédit... 09/04/2006 à 09:292 utilisateur(s) sur ce sujet (2 invité(s) et 0 utilisateur(s) anonyme(s))
0 membre(s) :
|
Version bas débit | Nous sommes le : 09 05 2024 à 19:15 |