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> annulation de reconnaissance
sthuillier
posté 16/10/2007 à 15:50
Message #1


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bonjour à tous,

Je suis confrontée à une difficulté dans ma généalogie.
Un de mes sosa, enfant naturel, a été reconnu par son père à sa naissance (1843). Mais au sens du Code Napoléon, il était enfant "incestueux" car né d'une relation beau-frère belle-soeur (bien que l'épouse de Mr et donc la soeur de Mme soit décédée bien avant). Le procureur impérial a donc saisi d'office le tribunal pour faire annuler cette reconnaissance (en fait la reconnaissance de leurs 3 enfants) qui a rendu un jugement en ce sens en 1865.

Mon sosa est donc né sous un nom et a du reprendre celui de sa mère 20 ans plus tard ! bien que son père soit connu.

Que feriez-vous à ma place ? Faut-il que je continue la branche sur son père ?

Avez-vous déjà eu ce genre de cas, ou est-ce rare pour l'époque ?

Merci de toutes vos informations.
Salutations africaines
Sophie
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jmdubreucq
posté 16/10/2007 à 21:15
Message #2


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Bonsoir Sophie, bonsoir à tous
Citation (sthuillier @ 16 octobre 2007 à 16:50) *
Que feriez-vous à ma place ? Faut-il que je continue la branche sur son père ?

Pourquoi pas ? Il semble que celui qui l'avait reconnu soit bien son père biologique, donc...

Un arbre contient très souvent des pères qui ont reconnu un enfant et pour lesquels rien ne dit qu'il s'agit vraiment du père biologique et pourtant nous l'intégrons. Ma grand mère était la fille naturelle d'un couple qui s'est marié lorsqu'elle avait 16 ans et qui l'a reconnue lors du mariage. Je n'ai aucun moyen d'en connaître la raison. De toute façon à partir du moment de la reconnaissance nous ne pouvons/devons plus "douter" de la réalité du lien même si une expression populaire dit à juste titre " Maman c'est sûr, Papa peut-être"

Combien avons-nous d'ancêtres dont l'épouse a eu une "faiblesse" ? (IMG:http://www.gennpdc.net/lesforums/style_emoticons/default/tongue.gif) Nous ne saurons jamais et leur époux est le "père" de leur enfant... et nous le considérons ainsi.

Dans votre cas, il semble que vous ayez une certitude, il vous faut donc prendre appui sur elle et continuer la branche.

Bonne recherche

Jean-Marie
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avillaneau
posté 16/10/2007 à 22:46
Message #3


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Bonsoir Sophie, Bonsoir Jean-Marie.

Ces histoires de renonciations semblent donc plus fréquentes qu'on ne le pense.

J'ai le cas de mon arrière-grand-père qui ayant épousé sa cousine germaine en 1851 ( même patronyme ) lui a fait 4 enfants : 1854, 1856, 1858,1859. Son épouse est morte en 1861 et il s'est consolé avec la soeur de celle ci, donc toujours une cousine germaine. La famille a continué de s'agrandir et seize ans plus tard, en 1877, il a enfin pensé à "régulariser" ; mon grand-père, le petit dernier avait déjà 10 ans ! Au passage il a reconnu les 4 enfants de sa seconde épouse : 1855, 1862, 1865, 1867.

Cherchez l'erreur !

Apparemment,ça n'a gêné personne en 1877, pas même les édiles ! L'arrière grand père a t'il voulu, dans un grand élan de générosité, reconnaître l'enfant que sa jeune belle soeur s'était fait faire 22 ans plus tôt par un quidam ou l'enfant était il vraiment de lui...mystère! C'est quand même lui qui l'a élevé

Mais, fin 1880, celui qui était né en 1855, Jules, obtenait par jugement l'annulation de sa reconnaissance, attendu que cette reconnaissance faisait de lui un enfant adultérin ( il préférait n'être que naturel ! ). Quatorze jours après il se mariait. Six mois après sa mère mourait et il a accompagné celui dont il refusait la paternité pour déclarer le décès !

Quels sont les mobiles ? Une sombre histoire de calcul d'héritage ? Ils étaient plutôt fauchés...La future de Jules ou ses parents ou tous les trois étaient des emm......? Ça m'amuserait beaucoup de savoir. Je ne sais pas non plus si les descendants de Jules font de la généalogie et comment ils s'y prennent : ignorent-ils la branche paternelle ou pas ? Si un jour je les croise, je leur poserai la question afin d'aider Sophie.

Bonne nuit

Annick
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rvantorre
posté 17/10/2007 à 06:53
Message #4


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Citation (sthuillier @ 16 octobre 2007 à 17:50) *
bonjour à tous,

Je suis confrontée à une difficulté dans ma généalogie.
Un de mes sosa, enfant naturel, a été reconnu par son père à sa naissance (1843). Mais au sens du Code Napoléon, il était enfant "incestueux" car né d'une relation beau-frère belle-soeur (bien que l'épouse de Mr et donc la soeur de Mme soit décédée bien avant). Le procureur impérial a donc saisi d'office le tribunal pour faire annuler cette reconnaissance (en fait la reconnaissance de leurs 3 enfants) qui a rendu un jugement en ce sens en 1865.

Mon sosa est donc né sous un nom et a du reprendre celui de sa mère 20 ans plus tard ! bien que son père soit connu.

Que feriez-vous à ma place ? Faut-il que je continue la branche sur son père ?

Avez-vous déjà eu ce genre de cas, ou est-ce rare pour l'époque ?

Merci de toutes vos informations.
Salutations africaines
Sophie


bonjour, à ta place je ferais l'ascendance des 2 : père et mère ; mais je chercherais à récupérer le texte complet du jugement qui lorsqu'il a été publié a été retranscrit dans le registre à la date où la mairie a reçu le jugement celui ci doit être très explicatif ......les raisons sont expliquées ....c'est un des seuls cas où je collectionne les photos (IMG:http://www.gennpdc.net/lesforums/style_emoticons/default/laugh.gif)
amitiés Régine
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sthuillier
posté 17/10/2007 à 11:07
Message #5


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Bonjour à vous,

merci de vos informations et conseils.
Tout comme Annick, j'aimerais bien savoir pourquoi le procureur impérial s'est saisi de ce cas et a fait annuler les reconnaissances alors qu'il doit effectivement y en avoir beaucoup dans ce cas.
En tout cas, cela n'a pas empêché les parents à continuer à vivre ensemble, sans songer au mariage, et à avoir d'autres enfants. Le père est allé le déclarer, ainsi son nom apparaît dans l'acte mais ils ne les a pas reconnu. Ainsi tout le monde porte le nom de la maman !
Merci encore.
Salutations depuis l'afrique
Sophie


Citation (avillaneau @ 16 octobre 2007 à 23:46) *
Bonsoir Sophie, Bonsoir Jean-Marie.

Ces histoires de renonciations semblent donc plus fréquentes qu'on ne le pense.

J'ai le cas de mon arrière-grand-père qui ayant épousé sa cousine germaine en 1851 ( même patronyme ) lui a fait 4 enfants : 1854, 1856, 1858,1859. Son épouse est morte en 1861 et il s'est consolé avec la soeur de celle ci, donc toujours une cousine germaine. La famille a continué de s'agrandir et seize ans plus tard, en 1877, il a enfin pensé à "régulariser" ; mon grand-père, le petit dernier avait déjà 10 ans ! Au passage il a reconnu les 4 enfants de sa seconde épouse : 1855, 1862, 1865, 1867.

Cherchez l'erreur !

Apparemment,ça n'a gêné personne en 1877, pas même les édiles ! L'arrière grand père a t'il voulu, dans un grand élan de générosité, reconnaître l'enfant que sa jeune belle soeur s'était fait faire 22 ans plus tôt par un quidam ou l'enfant était il vraiment de lui...mystère! C'est quand même lui qui l'a élevé

Mais, fin 1880, celui qui était né en 1855, Jules, obtenait par jugement l'annulation de sa reconnaissance, attendu que cette reconnaissance faisait de lui un enfant adultérin ( il préférait n'être que naturel ! ). Quatorze jours après il se mariait. Six mois après sa mère mourait et il a accompagné celui dont il refusait la paternité pour déclarer le décès !

Quels sont les mobiles ? Une sombre histoire de calcul d'héritage ? Ils étaient plutôt fauchés...La future de Jules ou ses parents ou tous les trois étaient des emm......? Ça m'amuserait beaucoup de savoir. Je ne sais pas non plus si les descendants de Jules font de la généalogie et comment ils s'y prennent : ignorent-ils la branche paternelle ou pas ? Si un jour je les croise, je leur poserai la question afin d'aider Sophie.

Bonne nuit

Annick
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