perte de nationalité ?, neuville-bourjonval |
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perte de nationalité ?, neuville-bourjonval |
10/06/2007 à 19:06
Message
#1
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Novice Groupe : Membre Messages : 8 Inscrit : 23/09/2006 Membre no 2 052 Logiciel: Aucun de précis |
Bonjour, Quelqu'un a t'il connaissance d'un registre ou d'un endroit où je pourrais trouver une preuve de la renonciation à la nationalité française qu'aurait faite ma maman lors de son mariage avec un Belge.Cela est-il inscrit en marge de l'acte de naissance ?
En vous remerciant, (IMG:http://www.gennpdc.net/lesforums/style_emoticons/default/france.gif) |
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11/06/2007 à 17:18
Message
#2
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Novice Groupe : Membre Messages : 8 Inscrit : 23/09/2006 Membre no 2 052 Logiciel: Aucun de précis |
merci de ce début de réponse...La renonciation aurait eu lieu vers 1950...
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