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> PLANCHON, Chastellainie de Frévent
dbouffel
posté 23/01/2024 à 21:11
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Bonsoir,

Voici un nouvel acte des compes de la chastellainie de Frévent CARAN Q920 AGE 84
Bonne lecture,
Dominique BOUFFEL
En marge ;
Renonce a lavis des officiers et
receveur de frevent pour leur avis
raporté estre ordonné ecque de
raison a frevent ce 5
avril 1715 signé Liet
plus bas
Enregre aux regre aux actes
payé 215 signe Liet


Monseigneur
Monseigneur le prince despinoÿ
duc et pair de france comte de st
pol seigneur du bourg de frevent

Suplie et remontre tres humblement m° pierre
planchon ancien layeur dud frevent y demd, di?
que par contrat passé aud bourg le dix de juin mil (six?)
cent quatre vingt dix noeuf, il auroit acquis de marg?
herbert veuve d'antoine couvreur et de louis couvreur
fils un manoir amase seant aud bourg plus amples
rapois aud contrat faisant partie dun autre manoir
contigue lheritage cy devant appartenant aux hoirs j?
decroix, ledit contrat portant que lheritage acquis
par le supliant est tenu en cotterie du seigneur dudit
frevent a la charge de payer sept quats davoine
84
par chacun an, qui est la meme redevance dont est
chargé lheritage desd hoirs decroix y contigu, que de
temps immemorial les proprietaires dud heritage ont
toujours payez laditte redevance ce qui paroist encore
par un denombrement seruÿ par charles couvreur le noeuf
mars mil six cent quatre vingt trois, que cependant le
le receveur de votre altesse, veut faire payer au
supliant six quartiers davoine sous pretexte que par
les anciens tittres il est enonce que ledit heritage et
celuy dud jean decroix doibvent ensemble sept quartiers
davoine et comme ledit jean decroix par lachapt
quil a fait de la portiona luy appartenant n'a esté
chargé que dun des sept quartiers dans lequel achapt
il a esté realisé par les officiers de votre altesse
votre receveur veut fait payer les autres six
quartiers au supliant sur sa portion quoy quelle soit moindre
que celle dud jean decroix, ce quy metteroit le spliant
dans la necessité dabandonner ledit heritage comme
ne valant pas a beaucoup pres laditte rente si votre
altesse n'a la bonté de luy vouloir sur ce pouvoir ce
considere monseigneur il vous playe ordonner a votre
dit receveur de quitter le supliant tant pour le passé
que pour ladvenir en payant par luy laditte redevance
annuelles de sept quartiers davoine par chacun an comme
ses autheurs ont faits suivant la quittance quil en
rapporte de vingt années des receveurs de votre
alteste et le supleant sera obligé de continuer ses voeux
et prieres pour la santé et prosperité de votre
altesse signé pierre planchon

Veue la presente recquette lordonnance en marge
de mr liet intendant du cinq de ce mois nous
lieutenant procureur fiscal, greffier et receveur
de frevent soubsigné apres avoir le tout consid?
notament quau temps de lachapt fait par jean decroix
du manoir y contigu que lona chargé seulement dun
quartier en quoy ledit decroix a esté realisé par les of?
qui estoient lois puisque ledit manoir devoit au moins
laditte moitié de censives a raison ,quil est plus exterieur
en son terrain et de meilleur valeur que celuy dud
supliant estimant quen cottisant et chargeant annuellement
le manoir repris en laditte requeste de trois quartiers
davoine aulieu de six, le supliant nauroit pas lieu
den jouir et en tirer profit au pardessus la rente
seigneurialle des trois quartiers davoine, a lesgard des
rentes escheus du passé ce seront den faire moderation
a proportion le tout sous le bon plaisir de son altesse
monseigneur le prince depinoÿ a frevent ce cinq
avril mil sept cens quinze signé E Samier, CF
Lemaire, LEMAIRE, Baillet avec paraphe

Veu la presente requeste lavis des officiers et p?
sur ce lavis de notre conseilet de notre curat?
nous avons moderé la rente seigneurialle dûe sur
le manoir dudit planchon a trois quartier et demi
davoine a la charge par luy de payer tous les arria?
qui en sont dûs depuis que nous sommes seigneur
de frevent sur le pied de trois quartiers et demy davoine
suivant les appreciations de chacune année et de don?
une declaration de sondit manoir en bone forme
a nos officiers dud frevent par laquelle il reconoit
laditte rente de trois quartiers et demy davoine
pour lavenir auxquels mandons de la recevoir
sur ce pied et de luy en donner touttes lettres a?
necessaires donné a paris en nostre hotel le dousie?
jour de juillet mil sept cens quinze, signé le prince
depinoÿ etcacheté du cachet de ses armes en
cire rouge
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