PLANCHON, Chastellainie de Frévent |
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PLANCHON, Chastellainie de Frévent |
23/01/2024 à 21:11
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 775 Inscrit : 27/12/2005 Lieu : Bobigny - 93 - Membre no 886 Aide possible: AD de la seine saint denis 93 Logiciel: Personal Ancestral Files |
Bonsoir,
Voici un nouvel acte des compes de la chastellainie de Frévent CARAN Q920 AGE 84 Bonne lecture, Dominique BOUFFEL En marge ; Renonce a lavis des officiers et receveur de frevent pour leur avis raporté estre ordonné ecque de raison a frevent ce 5 avril 1715 signé Liet plus bas Enregre aux regre aux actes payé 215 signe Liet Monseigneur Monseigneur le prince despinoÿ duc et pair de france comte de st pol seigneur du bourg de frevent Suplie et remontre tres humblement m° pierre planchon ancien layeur dud frevent y demd, di? que par contrat passé aud bourg le dix de juin mil (six?) cent quatre vingt dix noeuf, il auroit acquis de marg? herbert veuve d'antoine couvreur et de louis couvreur fils un manoir amase seant aud bourg plus amples rapois aud contrat faisant partie dun autre manoir contigue lheritage cy devant appartenant aux hoirs j? decroix, ledit contrat portant que lheritage acquis par le supliant est tenu en cotterie du seigneur dudit frevent a la charge de payer sept quats davoine 84 par chacun an, qui est la meme redevance dont est chargé lheritage desd hoirs decroix y contigu, que de temps immemorial les proprietaires dud heritage ont toujours payez laditte redevance ce qui paroist encore par un denombrement seruÿ par charles couvreur le noeuf mars mil six cent quatre vingt trois, que cependant le le receveur de votre altesse, veut faire payer au supliant six quartiers davoine sous pretexte que par les anciens tittres il est enonce que ledit heritage et celuy dud jean decroix doibvent ensemble sept quartiers davoine et comme ledit jean decroix par lachapt quil a fait de la portiona luy appartenant n'a esté chargé que dun des sept quartiers dans lequel achapt il a esté realisé par les officiers de votre altesse votre receveur veut fait payer les autres six quartiers au supliant sur sa portion quoy quelle soit moindre que celle dud jean decroix, ce quy metteroit le spliant dans la necessité dabandonner ledit heritage comme ne valant pas a beaucoup pres laditte rente si votre altesse n'a la bonté de luy vouloir sur ce pouvoir ce considere monseigneur il vous playe ordonner a votre dit receveur de quitter le supliant tant pour le passé que pour ladvenir en payant par luy laditte redevance annuelles de sept quartiers davoine par chacun an comme ses autheurs ont faits suivant la quittance quil en rapporte de vingt années des receveurs de votre alteste et le supleant sera obligé de continuer ses voeux et prieres pour la santé et prosperité de votre altesse signé pierre planchon Veue la presente recquette lordonnance en marge de mr liet intendant du cinq de ce mois nous lieutenant procureur fiscal, greffier et receveur de frevent soubsigné apres avoir le tout consid? notament quau temps de lachapt fait par jean decroix du manoir y contigu que lona chargé seulement dun quartier en quoy ledit decroix a esté realisé par les of? qui estoient lois puisque ledit manoir devoit au moins laditte moitié de censives a raison ,quil est plus exterieur en son terrain et de meilleur valeur que celuy dud supliant estimant quen cottisant et chargeant annuellement le manoir repris en laditte requeste de trois quartiers davoine aulieu de six, le supliant nauroit pas lieu den jouir et en tirer profit au pardessus la rente seigneurialle des trois quartiers davoine, a lesgard des rentes escheus du passé ce seront den faire moderation a proportion le tout sous le bon plaisir de son altesse monseigneur le prince depinoÿ a frevent ce cinq avril mil sept cens quinze signé E Samier, CF Lemaire, LEMAIRE, Baillet avec paraphe Veu la presente requeste lavis des officiers et p? sur ce lavis de notre conseilet de notre curat? nous avons moderé la rente seigneurialle dûe sur le manoir dudit planchon a trois quartier et demi davoine a la charge par luy de payer tous les arria? qui en sont dûs depuis que nous sommes seigneur de frevent sur le pied de trois quartiers et demy davoine suivant les appreciations de chacune année et de don? une declaration de sondit manoir en bone forme a nos officiers dud frevent par laquelle il reconoit laditte rente de trois quartiers et demy davoine pour lavenir auxquels mandons de la recevoir sur ce pied et de luy en donner touttes lettres a? necessaires donné a paris en nostre hotel le dousie? jour de juillet mil sept cens quinze, signé le prince depinoÿ etcacheté du cachet de ses armes en cire rouge |
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