DE GARGAN, Chastellainie de Frévent |
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DE GARGAN, Chastellainie de Frévent |
13/12/2023 à 17:42
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 775 Inscrit : 27/12/2005 Lieu : Bobigny - 93 - Membre no 886 Aide possible: AD de la seine saint denis 93 Logiciel: Personal Ancestral Files |
Bonsoir,
Encore un acte venant des comptes de la chastellainie de Frévent page 108V Bonne lecture, Dominique BOUFFEL L'an mil sept cent dix huit le vingt huit de juillet pardevant nous lieutenant procureur fiscal et greffier de cette chastellainie en presence et lyntervention du sieur philippe baillet receveur general du comté de saint pol et dycelle chastellainie demd en la ville d'arras fut present en personne philippe joseph de gargan escuier seigneur de rollepot, chaste, monchel thibonville la haute &° demd aud. rollepot, lequel nous adict et representé quil a plu a monseigneur le duc de melun, pair 109 Philippe Joseph de gargan seigneur de rollepot expose humblement a vostre altesse serenissime quil est proprietaire d'une petitte piece de terre a usage de pepiniere, contenante environ un tiers d'arpent, monnant de la terre et chastellainie de frevent , a charge de six deniers par chacun an pour censsive et que joignant led. tiers d'arpent se trouve un sentier en cul de sacq contenant environ cent pied de longueur sur noeuf a dix de l'argeur, lequel sentier inutil au publicq est enclavé et entouré de tout part de mesme que led. tiers d'arpent par la seigneurie de rollepot conformement a la carte figuratif cy jointe dont led. sentier et cul de sacq est cotte a ce consideré il vous plairoit madame accorder a l'exposant lincorporation dud. cul de sacq au tiers d'arpent cy dessus a tel tiltre et offre d'augmentation de monnance et censsive que vostre altesse serenissime trouvera bon estre, signé p.j. de gargan rollepot, Les soussignes lieutenant procureur fiscal, greffier et receveur de la chstellainie de frevent quy se sont transportés sur le terrain marqué A. . . en la carte figuratif cy jointe en execution de l'appostille du huit de juin dernier, estiment quil y a lieu d'accorder led. terrain en arrentement a monsieur de rollepot, moyennant une reconnaissance annuelle d'un chapon ou telle autre reconnaissance qui plaira a son altesse imposer sur led. fond, mais comme nous avons lu advis que les habitants de frevent pretendent avoir la liberté de passer par led. cul de scq, attendu que cy devant suivant leurs dire ils avoient la liberté de continuer leur chemin sur les ? dud. sieur de rollepot pour aller a son moulin et de la au village de ligny, ce quy leur a esté empeché passé longues annes 109v par les estangs et amazements que feu monsieur de rollepot y a fait faire, pourquoy nous estimons que son altesse ne doit demeuree garante dud. arrentement, mais au contraire quil demeure resolu sans aucune garantie pour ledit sieur de rollepot contre son altesse au fait que lesd. habitants seroient fondés a faire ouvrir le pretendu passage aud. sieur de rollepot, qhy laissera lad. carte figuratif, pour estre jointe a l'acte d'arrentement a faire ,fait a frevent le vingt trois de septembre mil sept cent dix sept signez dessaux c.f lemaire, baillet et c lemaire Vu le placet de l'autre part, nous accordons a mr de rollepot le terrain dont est question en arrentement moyennant une reconnaissance annuelle de deux chaons a nostre recepte de frevent sans aucune garantie neantmoins et a condition exoresse queled. arrentement demeurera nul au cas que les habitants de frevent fussent fondés a faire ouvrir le pretendu passage comme il est enoncée en l'advis cy dessus et seront expediees touttes lettres d'arrentement sur ce necessaires, a la minutte desquelles sera jointe la carte figuratif dud. terrain pour justifier dud. arrentement lad. carte figurative signee dud. sr de rollepot , fait a paris le vingt et un octobre mil sept cent dixsept, signé le duc de melun, en execution de l'ordre et consentement susdatté de monseig. a la requisition dud. seigneur de rollepot ce acceptant luy accordons en arrentement le terrain plus amplement mentionné par lesd. placet, nostre advis, carte figurative et le resalet et ordonnance de monseigneur aux charges et conditions y exprimer, et speciallement en payant par led. seigneur de reollepot ainsy quil soblige au domaine de monseigneur a larecepte de ce bourg de frevent par chacun an au jour de noel deux chapons dont est sera deibz, la premiere annee au jour de noel prochain , et en consecquence lesd. placet, nostre advis, lordre et resultant de monseigneur aussy bien que laditte carte figurative quy acsie signée dud. seignerur de rollepot sont demeurés joints a la minutte des 110 presentent pour y avoir recourt au besoin , et sera deslivré aud. seigneur de rollepot une expedition en bonne forme du contenu des presentes, sous la signature de nostre greffier ordinaire , fait en chambre delad. chastellainie les jour mois an et pardevant et en presence que dessus DELSAUX P.J. DE GARGAN ROLLEPOT BAILLET CF LEMAIRE LEMAIRE au procureur fiscal 20 ? au lieutenant gratis Ce message a été modifié par ovanderhacgen - 13/12/2023 à 18:07.
Raison de l'édition : Pas de prénoms dans les titres SVP
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