DE GARGAN, Chastellainie de Frévent Options

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Bonsoir,
Encore un acte venant des comptes de la chastellainie de Frévent page 108V
Bonne lecture,
Dominique BOUFFEL

L'an mil sept cent dix huit le vingt huit de juillet pardevant
nous lieutenant procureur fiscal et greffier de cette chastellainie
en presence et lyntervention du sieur philippe baillet receveur
general du comté de saint pol et dycelle chastellainie demd en la ville
d'arras fut present en personne philippe joseph de gargan
escuier seigneur de rollepot, chaste, monchel thibonville
la haute &° demd aud. rollepot, lequel nous adict et
representé quil a plu a monseigneur le duc de melun, pair
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Philippe Joseph de gargan seigneur de rollepot expose
humblement a vostre altesse serenissime quil est proprietaire
d'une petitte piece de terre a usage de pepiniere, contenante environ
un tiers d'arpent, monnant de la terre et chastellainie de frevent
, a charge de six deniers par chacun an pour censsive
et que joignant led. tiers d'arpent se trouve un sentier en cul
de sacq contenant environ cent pied de longueur sur noeuf a dix
de l'argeur, lequel sentier inutil au publicq est enclavé et
entouré de tout part de mesme que led. tiers d'arpent par la
seigneurie de rollepot conformement a la carte figuratif cy
jointe dont led. sentier et cul de sacq est cotte a
ce consideré il vous plairoit madame accorder a
l'exposant lincorporation dud. cul de sacq au tiers
d'arpent cy dessus a tel tiltre et offre d'augmentation de
monnance et censsive que vostre altesse serenissime
trouvera bon estre, signé p.j. de gargan rollepot,
Les soussignes lieutenant procureur fiscal, greffier
et receveur de la chstellainie de frevent quy se sont
transportés sur le terrain marqué A. . . en la carte figuratif
cy jointe en execution de l'appostille du huit de juin dernier, estiment
quil y a lieu d'accorder led. terrain en arrentement a monsieur de
rollepot, moyennant une reconnaissance annuelle d'un chapon
ou telle autre reconnaissance qui plaira a son altesse
imposer sur led. fond, mais comme nous avons lu advis
que les habitants de frevent pretendent avoir la liberté de passer
par led. cul de scq, attendu que cy devant suivant leurs dire
ils avoient la liberté de continuer leur chemin sur les ?
dud. sieur de rollepot pour aller a son moulin et de la au village
de ligny, ce quy leur a esté empeché passé longues annes
109v
par les estangs et amazements que feu monsieur de rollepot y a fait
faire, pourquoy nous estimons que son altesse ne doit demeuree
garante dud. arrentement, mais au contraire quil demeure
resolu sans aucune garantie pour ledit sieur de rollepot contre
son altesse au fait que lesd. habitants seroient fondés a faire
ouvrir le pretendu passage aud. sieur de rollepot, qhy laissera
lad. carte figuratif, pour estre jointe a l'acte d'arrentement a faire
,fait a frevent le vingt trois de septembre mil sept cent dix sept
signez dessaux c.f lemaire, baillet et c lemaire
Vu le placet de l'autre part, nous accordons a mr de
rollepot le terrain dont est question en arrentement moyennant
une reconnaissance annuelle de deux chaons a nostre
recepte de frevent sans aucune garantie neantmoins et a
condition exoresse queled. arrentement demeurera nul au
cas que les habitants de frevent fussent fondés a faire ouvrir
le pretendu passage comme il est enoncée en l'advis cy dessus
et seront expediees touttes lettres d'arrentement sur ce
necessaires, a la minutte desquelles sera jointe la carte
figuratif dud. terrain pour justifier dud. arrentement lad.
carte figurative signee dud. sr de rollepot , fait a paris
le vingt et un octobre mil sept cent dixsept, signé le duc
de melun,
en execution de l'ordre et consentement susdatté de monseig.
a la requisition dud. seigneur de rollepot ce acceptant
luy accordons en arrentement le terrain plus amplement
mentionné par lesd. placet, nostre advis, carte figurative
et le resalet et ordonnance de monseigneur aux charges
et conditions y exprimer, et speciallement en payant
par led. seigneur de reollepot ainsy quil soblige au domaine
de monseigneur a larecepte de ce bourg de frevent
par chacun an au jour de noel deux chapons dont est
sera deibz, la premiere annee au jour de noel prochain
, et en consecquence lesd. placet, nostre advis, lordre
et resultant de monseigneur aussy bien que laditte
carte figurative quy acsie signée dud. seignerur de
rollepot sont demeurés joints a la minutte des
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presentent pour y avoir recourt au besoin , et sera
deslivré aud. seigneur de rollepot une expedition en
bonne forme du contenu des presentes, sous la
signature de nostre greffier ordinaire , fait en
chambre delad. chastellainie les jour mois an et
pardevant et en presence que dessus
DELSAUX
P.J. DE GARGAN ROLLEPOT
BAILLET
CF LEMAIRE
LEMAIRE
au procureur fiscal
20 ?
au lieutenant
gratis

Ce message a été modifié par ovanderhacgen - 13/12/2023 à 18:07.

Raison de l'édition : Pas de prénoms dans les titres SVP