Tables des successions et absences, Conteville Belle Hollefort Options

[ckasperski]

Bonjour et Merci pour ces liens utiles

a propos des Tables des successions et absences j y ai trouve ma famille mais apres comment exploiter les donnees ?

Merci (IMG:style_emoticons/default/rolleyes.gif)

[mhenon]

Bonjour à tous,

La suite se trouve aux AD62 à Dainville !
Il y a plusieurs cas de figure, selon les époques...
Le mieux serait d'avoir des exemples.

En majorité s'il y a des biens, il y a une date d'un inventaire ou d'une vente du ou des biens immobiliers, mobiliers, etc..., enregistré le... ; avec cette date, vous cherchez dans le répertoire méthodique 5C & 3Q des AD : "déclarations de mutation par (Ou après) décès" du même bureau (Ou autre bureau, si renvoyé) ; vous aurez ainsi la cote correspondante au manuscrit ou registre à consulter aux AD62 à Dainville.

Si un notaire est désigné, il est possible que cet inventaire se trouve dans son notariat, si la minute ou son étude, sont disparues, il est toujours possible de retrouver sa trace par la série 5C & 3Q dans "Actes civils publics" ou "Actes sous seing privé"

Je sais que c'est assez fastidieux, mais bien utile parfois, comme par exemple pour le notariat de Desvres qui à pratiquement disparu, il nous reste ces : Contrôle des actes (5C) et Enregistrement et Timbre (3Q), dont entre autres la formalité hypothécaire depuis le 11 brumaire An XI.

Bien cordialement.
Michel

Ce message a été modifié par mhenon - 03/12/2020 à 08:38.