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> Cadastre : des plans postérieurs aux matrices, Douaisis
yombrouck
posté 25/02/2017 à 15:23
Message #1


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Bonjour à tous,

J'ai le cas d'un cadastre dont les matrices commencent deux ans avant la date des plans correspondants. Faut-il s'en étonner ? Pour remplir les folios des matrices, j'aurais cru qu'il fallût avoir les plans correspondants sous les yeux et que ces derniers fussent antérieurs... Est-ce une idée fausse ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Yann Ombrouck



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