MASSELIS X MORTIER, Godewaersvelde Wormhout Options

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Bonsoir,

Je recherche les enfants du couple
Charles Marie Cornil (brasseur en 1911 à Wormhout) ° 17/9/1880 Bierne
+ 21/2/1935 Wormhout
x 24/6/1907 Godewaersvelde MORTIER Marie Antoinette Alice jenny ° 1/9/1885 Wormhout
(dm à Gode en 1907) témoins Géry frère du marié dm à Malo les bains Réné Duhocquet 49 ans rentier dm Bierne oncle maternel de l’époux

Merci d'avance
Nadine

Ce message a été modifié par dlarchet - 13/02/2017 à 17:23.

Raison de l'édition : rectification dans le titre : les noms des communes majuscule suivie des autres lettres en minuscules contrairement aux patronymes intégralement en majuscules

[mengel]

Bonjour,

" En vertu de l’article L.213-1 du Code du patrimoine issu de l’article 17 de la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives, à compter de 75 ans depuis la clôture annuelle du registre (ou à compter de 25 ans depuis le décès du titulaire de l’acte si ce délai est plus court), la consultation des registres et des actes de naissance est libre tandis qu’en deçà de ce délai, elle est soumise à une autorisation de la direction des Archives de France."

L’acte de mariage consultable par tous sur le site des AD date de 1933, cela fait donc plus de 75 ans à ce jour, je ne pensais pas être dans l'inégalité en donnant ce renseignement !

M.ENGEL