 BRIOIS contre BRIOIS, Beaumetz |
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 11/01/2017 à 16:02
Message
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Plume de Bronze 2016, 2014  Groupe : Animateur Messages : 3 324 Inscrit : 12/02/2014 Membre no 16 920 Logiciel: GeneWeb  |
Bonjour à toutes et tous,
Cela fait plusieurs fois que je lis des références dans le forum à un procès BRIOIS contre BRIOIS qui aurait donné lieu à des mémoires très complètes (et qui incidemment ne se serait pas bien terminé pour les parties ...) Existe-t-il un référence pour ces mémoires ? Sont-elles disponibles en ligne (Gallica ?) Ce message a été modifié par ovanderhacgen - 11/01/2017 à 17:22. |
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Réponse(s)
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11/01/2017 à 16:12
Message
#2
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Plume d'Or 2015-16-17-18-19-20-21, Argent 2023 Groupe : Membre + Messages : 18 073 Inscrit : 27/05/2013 Lieu : BLOIS Membre no 15 980 Aide possible: recherche historique Logiciel: Aucun de précis |
Bonjour Olivier ,
Les pièces de ce procès existent dans un mémoire déposé aux Archives départementales du Pas-de-Calais. Je ne souviens plus de la cote de ce document que j'ai personnellement consulté... Il s'agit du Mémoire pour MM Briois d'Angre et d'Hulluch, demandeurs, contre M Briois, Président du Conseil provincial d'Artois, défendeur . Je laisse le soin à Didier BOUQUET de répondre à la question. Il l'a étudié et en a produit certains éléments sur différents fils. Cordialement, Joël Ce message a été modifié par jvasseur - 11/01/2017 à 16:25. |
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Les messages de ce sujet
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