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> Crimes et incendies en France, France - Algérie
jvasseur
posté 28/09/2016 à 13:34
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Plume d'Or 2017, 2016 & 2015
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Bonjour,


Je viens de découvrir un inventaire détaillé des dossiers 92A - 93A et 107A contenus dans le groupe BB18 1836 à 2532
sous le titre Crimes et incendies en France et Algérie (1891-1914) - Rapports de gendarmerie et des Procureurs généraux.
---------------- Centre historique des Archives Nationales - Danis HABIB - Edition 2003 ----------------


L' inventaire analyse les rapports rédigés par la gendarmerie et par les procureurs généraux sur les crimes commis, ainsi que sur les incendies déclarés dans leur ressort respectif entre 1891 et 1914.

Une procédure criminelle, lorsqu’elle arrive à son terme, génère une masse considérable de documents, dont celles produites avant que l’action en justice n’ait été déclenchée. Au terme du procès et quelle que soit la décision rendue, ces pièces antécédentes sont versées dans le dossier de procédure. Semblables pièces avaient été adressées (lors de l’enquête préliminaire) par la
gendarmerie, au ministre de l’Intérieur, à la préfecture et aux procureurs généraux. Ces derniers y apportaient des informations complémentaires et les transmettaient au ministère de la Justice. Ce sont essentiellement ces pièces qui font l’objet du présent inventaire.


-------------------- ARCHIVES NATIONALES - CHAN Crimes et incendies 1891 - 1914 ----------------

Quelques comunes du Nord et du Pas-de-Calais sont concernées.

Arras (Pas-de-Calais).– 1921 : 1295 ; 1958 : 1612.
AU COIN DU BOIS, enseigne à Dunkerque (Nord).–1836 : 167
Auberchicourt (Nord).– 2141 : 2643.
Aumerval (Pas-de-Calais).– 1836 : 408.
Avion (Pas-de-Calais).– 1958 : 1607.
Barlin (Pas-de-Calais).– 1921 : 1024.
Beaufort (Nord).– 1836 : 163.
Berles-Monchels (Pas-de-Calais).– 1836 : 120.
Blendecques (Pas-de-Calais).– 1921 : 1064.
Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais).– 1958 : 1618
Bouvignies (Nord).– 1922 : 1534.
Calais (Pas-de-Calais).– 1836 : 302 ; 1958 : 1609
COMPAGNIE DES MINES D’ANZIN, Nord.– 1922 : 1383 ;1958 : 1605.
Coquelles (Pas-de-Calais).– 1836 : 302
Courcelles-le-Comte (Pas-de-Calais).– 1921 : 1264.
Crépy (Pas-de-Calais).– 1837 : 497.
Desvres (Pas-de-Calais).– 1836 : 169 ; 1922 : 1446.
Deule, canal à Saint-André-lez-Lille (Nord).– 1921 :1180
Diéval (Pas-de-Calais).– 1836 : 369.
Douai (Nord).– 2143 : 2690.
Étaples (Pas-de-Calais).– 1836 : 331 ; 1921 : 1268
Flers-en-Escrebieux (Nord).– 1921 : 1228.
Flines-lez-Raches (Nord).– 2143 : 2690.
Fressin (Pas-de-Calais).– 1959 : 2056.
Halloy (Pas-de-Calais).– 1836 : 23, 184.
Halluin (Nord).– 1958 : 1610.
Hazebrouck (Nord).– 1958 : 1615
Hénin-Liétard (arr. de Béthune, Pas-de-Calais).–1921 : 1001.
Hersin-Coupigny (Pas-de-Calais).– 1921 : 1071
LES ARTS, cabaret à Arras.– 1921 : 1295.
Ligny-sur-Canche (Pas-de-Calais).– 1874 : 801
Longvilliers, bois (canton d’Étaples, Pas-deCalais).–1921 : 836.
Marles-sur-Canche (Pas-de-Calais).– 1837 : 618.
Marquise (Pas-de-Calais).– 1836 : 27, 178.
Monchecourt (Nord).– 1921 : 1219.
Monchy-le-Preux (Pas-de-Calais).– 1921 : 982.
Mouriez (Pas-de-Calais).– 2077 : 2467.
Neuf-Manoir, le (Pas-de-Calais).– 1837 : 617
Noyelles-Godault (Pas-de-Calais).– 1921 : 1211.
Pont-sur-Sambre (Nord).– 1958 : 1619.
Prisches (Nord).– 1958 : 1606
Rivière (Pas-de-Calais).– 1921 : 1301.
Roost-Warendin (Nord).– 1921 : 1228
Roubaix (Nord).– 1837 : 629 ; 1958 : 1554.
Ruyaulcourt (Pas-de-Calais).– 1958 : 1617.
Saint-André-lez-Lille (Nord).– 1921 : 1180.
Saint-Martin-au-Laërt (Pas-de-Calais).– 1837 : 632
Saint-Pol (Pas-de-Calais).– 1836 : 174
Thumesnil (auj. Faches-Thumesnil, Nord).– 1921 :950.
Valenciennes (Nord).– 1837 : 635 ; 1990 : 2173,2178
Villers-Plonich (Nord).– 1836 : 372
Violaines (Pas-de-Calais).– 2322/1 : 3052.
Wambaix (Nord).– 1922 : 1470.
Wattrelos (Nord).– 2077 : 2397.
WIBAUX-FLORIN, établissements à Roubaix.– 1837 :629.
Wittes (Pas-de-Calais).– 1837 : 631.
Zuytpeene (Nord).– 1922 : 1474.


Joël










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jvasseur
posté 28/09/2016 à 17:01
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Bonjour,


Petite précision tirée de l'introduction effectuée par l'auteur de l'inventaire pour celui qui voudrait prospecter dans les fonds judiciaires.

" Cette masse de rapports de 1891 à 1914 complète et prolonge d’autres fonds :
les registres des enregistrements des crimes et délits conservés aux Archives départementales ignorent souvent les affaires classées sans suite pour cause d’auteur inconnu ou en fuite ou décédé ou encore suicidé, etc., et peuvent être ainsi complétés par ce groupe documentaire.

De même que les rapports (et les procès-verbaux) de gendarmerie des séries M (administration générale et économie), U (Justice) 8 et Z (sous-préfectures) trouveront un écho à ceux analysés dans cet inventaire.

Au CHAN, les sous-séries F/7 (Police générale) 9 BB/18/6048 et 6049 (incidents auxquels se trouvent mêlés des gendarmes, [1864]-1930)), BB/18/6586 et 6587 (rapports de la gendarmerie avec les parquets, [1820]-1930), BB/19/7, 8, 29-36 (incendies en 1846), BB/30/258 (incendies en 1822-1823) et BB/30/947-949 (rapports des PG sur les délits anarchistes en 1895),etc. 10, devront absolument être compétées par les rapports de cet inventaire. "



Si de nombreux dossiers ne permettent aucune étude de fond sur une affaire particulière, d’autres autorisent beaucoup d’espoir dans des domaines de recherche spécialisée ou de recherches
individuelles, notamment en matière de généalogie.

Joël
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