LOISEAU notaire, Mortagne |
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LOISEAU notaire, Mortagne |
20/11/2015 à 22:20
Message
#1
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 416 Inscrit : 09/12/2008 Lieu : SOMMERY Membre no 9 381 Logiciel: Heredis |
Bonjour,
Je suis à la recherche de Contrats de Mariage passés en l'Etude de Maître LOISEAU en 1859 et 1860 A priori l'étude n'a pas déposé ses actes aux Archives du département, quelqu'un pourrait-il m'indiquer le moyen de les trouver ? Pour info; C.M du 22/09/1860 entre COQUELET Gustave et DONNE(Z) Marie Elise C.M du 29/5/1859 entre RIFFAUX Auguste et DONNE(Z) Henriette Je vous remercie pour votre aide Cordialement Serge (IMG:style_emoticons/default/nickel.gif) |
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21/11/2015 à 07:55
Message
#2
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 266 Inscrit : 09/09/2015 Membre no 18 454 Logiciel: Aucun de précis |
Bonjour,
Le versement aux archives n'est-il pas obligatoire ? La table alphabétique des notaires du Nord mentionne pourtant LOISEAU Denis Joseph, de 1851 à 1872, sous la côte 2E212/3 aux archives départementales. Parce que, si loin, à moins que vous ne remontiez la chaîne des successions d'études ... Cordialement, Nicolas |
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21/11/2015 à 11:17
Message
#3
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Expert Groupe : Érudit Messages : 1 284 Inscrit : 01/10/2005 Lieu : Wasquehal (Nord) Membre no 129 Logiciel: BasGen |
Bonjour,
Maître LOISEAU à quel endroit ? Cordialement. Pierre Mayeur |
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21/11/2015 à 11:33
Message
#4
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 266 Inscrit : 09/09/2015 Membre no 18 454 Logiciel: Aucun de précis |
Pierre,
Si j'en crois le titre du fil : à Mortagne. Nicolas |
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21/11/2015 à 17:05
Message
#5
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 416 Inscrit : 09/12/2008 Lieu : SOMMERY Membre no 9 381 Logiciel: Heredis |
Bonsoir
Il s'agit bien de Mortagne du Nord près de St Amand les Eaux Bien cordialement Serge (IMG:style_emoticons/default/nickel.gif) |
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22/11/2015 à 23:08
Message
#6
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 416 Inscrit : 09/12/2008 Lieu : SOMMERY Membre no 9 381 Logiciel: Heredis |
Bonsoir
Effectivement Maître Denis LOISEAU de Mortagne est bien repris sur la liste alphabétique de 1851 à 1872 sous la côte 2E212/3 mais celle-ci ne comprend que l'année 1855...or je cherche les années 1859 et 1860 Tous mes remerciements pour votre aide Bien cordialement Serge (IMG:style_emoticons/default/nickel.gif) |
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23/11/2015 à 04:00
Message
#7
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 266 Inscrit : 09/09/2015 Membre no 18 454 Logiciel: Aucun de précis |
Bonjour,
Ce qui suit est peut-être un peu rapide, mais ... qui sait ! Dans la liste des notaires, à Mortagne, après LOISEAU, on a MASCAUX de 1872 à 1888, puis ANDRÉ de 1888 à 1947, Puis ce fil : http://www.gennpdc.net/lesforums/index.php?showtopic=33972 Cordialement, Nicolas |
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24/11/2015 à 10:14
Message
#8
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 852 Inscrit : 09/02/2007 Lieu : Mortagne-du-Nord 59158 Membre no 3 017 Aide possible: oui Logiciel: Un autre logiciel |
Bonjour
en principe, vous avez la réponse toutes les archives de mes père et grand père sont aux archives du nord en ce qui concerne LOISEAU, l'incendie de la maison en 1918 peut être la raison de l'absence d'archives Maitre SCANELLA, successeur de Me DELCOURT a fait le versement mais les archives ont été déménagées en Bretagne durant la guerre de 1940/1945 Papa s'est rendu compte que des paquets avaient été ouverts et qu'il en manquait Etant donné que c'était un ordre de déménager les archives dans un lieu précis et d'être accepté. je ne pense qu'il y eu sujet à faire une réclamation N'oubliez pas que nous avons eu deux guerres avec une destruction complète des lieux Il reste les archives de l'enregistrement de Saint Amand les eaux, si elles existent ???? Bien à vous Marie Claire FURON |
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25/11/2015 à 18:30
Message
#9
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 416 Inscrit : 09/12/2008 Lieu : SOMMERY Membre no 9 381 Logiciel: Heredis |
Marie Claire et Nicolas bonsoir,
J'ai un peu de mal à comprendre !! Je peux comprendre qu'un notaire ne puisse verser ses propres archives, son successeur en premier ou les suivants le peuvent mais les Contrats de Mariage restent sous le nom du notaire qui les a établis. Donc les Contrats que je sollicite, qui ont été souscrits auprès de Maître LOISEAU en 1859 et 1860, n'ont pas du être déposé par Maitres MASCAUX (1872/1888) encore trop récent, peut être par Maître ANDRE (1888/1947) quoique encore un peu juste ?? - Marie Claire évoque Me DELCOURT et SCANELLA sont-ils les successeurs de l'Etude de Me ANDRE ?? Entre temps il y a eu aussi la (les) guerre(s) 14/18 et 39/45 qui ont pu créer des dégâts parmi les archives !! J'espérais avoir dans ces Contrats de Mariage quelques indices qui auraient permis de trouver des infos sur les bâteaux détenus par mes aïeuls Marie Claire et Nicolas tous mes remerciements pour vos messages. Si vous avez une autre idée je suis preneur bien entendu. Bien cordialement Serge |
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26/11/2015 à 02:18
Message
#10
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Expert Groupe : Membre + Messages : 1 682 Inscrit : 08/01/2006 Lieu : Lille (Nord) Membre no 943 |
les minutes des notaires (qui sont des archives publiques) doivent désormais être versées aux AD après 75 ans (avant c'était 100 ans), mais c'est le notaire dépositaire de l'office qui effectue le dépôt, pas le notaire qui a reçu les actes (souvent décédé).
un office notarial (charge publique) existe en effet indépendamment du notaire, personne physique, et connaît le plus souvent plusieurs détenteurs. même quand un office est supprimé, le Garde des Sceaux désigne un autre office pour la conservation des minutes (ici l'office a dû être supprimé ou regroupé, donc le détenteur des minutes est actuellement l'Etude de Maître SCANELLA, qui a dû faire le versement de ce qu'il avait). par contre, il est évident que les vicissitudes de l'Histoire ont pu faire disparaître des minutes pourtant récentes. j'ai entendu parler d'un notaire du Pas de Calais dont l'étude avait brûlé il y a quelques années, détruisant ainsi ses minutes. des reconstructions ont pu être opérées par moment, surtout pour celles détruites pendant les deux guerres mondiales, et pour les années les plus récentes. mais pour les années plus anciennes, c'est un autre problème. François Ce message a été modifié par ffoucart - 26/11/2015 à 02:25. |
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26/11/2015 à 10:32
Message
#11
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 852 Inscrit : 09/02/2007 Lieu : Mortagne-du-Nord 59158 Membre no 3 017 Aide possible: oui Logiciel: Un autre logiciel |
Bonjour
je répète l'étude a brûle en 18 Grand Père a reconstitué, jz crois ses archives vivantes il devait être Notaire depuis 1885, il a repris l'étude de ses ancêtres mais les archives ..... Nous sommes dans une contrée où les guerres étaient une douce habitude mais il y a sur Geneatchimi qui recherche les CM aux archives rue saint bernard vous pouvez essayer par cette piste bien à vous Marie Claire FURON |
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