conservation des pièces jointes citées dans les actes |
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conservation des pièces jointes citées dans les actes |
25/02/2015 à 18:49
Message
#1
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 404 Inscrit : 07/01/2008 Lieu : CALAIS Membre no 6 476 Logiciel: Heredis |
Bonjour.
Je vais peut-être me faire gronder, mais je ne sais pas si ce sujet peut trouver sa place ici ... Voilà mon problème. Parfois, dans des actes de mariage, il est indiqué que sont fournies des pièces diverses prouvant les décès par exemple des parents d'un mariant ... Ces "pièces jointes" sont-elles conservées quelque part ??? Je prends un exemple : dans un mariage de 1840 à Dunkerque, je lis qu'un acte de décès de la mère du mariant est fourni ... Cet acte est-il conservé quelque part ??? Parfois, cela peut donner des informations intéressantes ... Dans le cas qui m'intéresse, la personne est décédée à Batignolles-Monceau mais les archives ont brûlé ... D'où l'intérêt de ma question ... Si quelqu'un connait la réponse ... (IMG:style_emoticons/default/biggrin.gif) Cordialement S. MORETTE |
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25/02/2015 à 19:24
Message
#2
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Expert + Groupe : Membre + Messages : 11 647 Inscrit : 18/09/2005 Lieu : Avignon (Vaucluse) Membre no 2 Aide possible: sur le fond et la forme Logiciel: Heredis |
Ces "pièces jointes" sont-elles conservées quelque part ??? bonsoir, Ma réponse est "non", mais j'ai eu l'occasion de trouver des actes de mariage aux AD AVIGNON comportant les pièces jointes dans pratiquement tous les registres d'une même période sur un même canton... mais c'était certainement une erreur d'interprétation car il n'y en avait pas sur les autres cantons, car les PJ ne sont pas habituellement conservées : elle sont vérifiées à l'occasion de la rédaction de l'acte puis détruites mais là je ne me souviens pas du délai car non annexées aux actes eux-mêmes. Ceci a fait l'objet d'une discussion par le passé sur Gennpdc, mais il y a 5 pages à lire ! je vais déplacer votre sujet dans "TLMEP" puisque cela concerne l'ensemble des actes de mariage. à consulter pour la retrouver ... amicalement danielle ps je modifie aussi le titre. Ce message a été modifié par dlarchet - 25/02/2015 à 19:26.
Raison de l'édition : ajout du PS
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