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Docs sur l'Artois
Subject: [gennpdc] [div] Archives Nationales. Artois, serie H.
From: "Pierre H. Roussel" <.>
Date: Thu, 05 Feb 2004 09:37:22 -0800

Je viens de découvrir un document des archives nationales sur l'existence
d'un fonds de la série H, qui contient des documents sur l'Artois.

Si certains d'entre vous ont du temps libre sur Paris, il y a peut être des
découvertes à faire.

http://www.archivesnationales.culture.gouv...PDF/Egfn_h1.pdf

Artois. [1208] 1686-1791.
H 1 8 à 38, 42 à 46, 51. États d'Artois : don gratuit, 1686-1774 ;
cahiers (1704-1774) et assemblées (1730-1790) ;
exemption de subsides, aide extraordinaire, impositions, abonnement, 1698-1791 ;
navigation de la Scarpe, 1712 ;
francs-fiefs, 1714-1716, 1724, 1738 ;
faux-saunage, 1723-1724 ;
approvisionnement des troupes, 1737-1750 ;
entretien de la milice, 1743-1744, 1761-1762 ;
ferme des eaux-de-vie d'Artois, 1745-1749 ;
contestations entre les États et les habitants de Bonningues, 1208-XVIII e s. ;
rivières (Canche, Ternoise) et canaux, 1764,1779-1780 ;
chemins, 1786-1789 ;
épizootie de 1776, etc.

H 1 39. Affaires municipales, mare d'or des octrois des villes (Aire, Arras, Bapaume, Béthune, Labourse, Fampoux, Fruges, Hamelincourt, Hénin-Liétard, Hesdin, Lens, Lille, Lillers, Pernes, Saint-Omer, Saint-Pol, Saint-Venant, Witternesse). 1774-1790.

H 1 40. Affaire dite de l'Impotement des bières. 1551-1741.

H 1 41 et 54. Conseil provincial institué par Charles Quint ; officiers ;
arrêts extraits des registres de ce Conseil. 1530-1756.

H 1 47 et 48. Travaux publics. 1728-1791.

H 1 49. Affaires litigieuses de communautés religieuses et de municipalités
(Lillers, Vitry, Saint-Aubert, abbaye du Verger, Aire, Béthune, Saint-Omer,
Saint-Pol). 1770- 1790.

H 1 50. Conseil supérieur d'Artois. 1760-1775 (Cf. H 1 35).

H 1 52 et 53. Affaires diverses relatives aux droits et impositions de l'Artois. 1726-1741.

H 1 55 à 64. Idem. 1698-1791.

H 1 *65 et *66. Affaires, renvoyées au Bureau des pays d'États, concernant l'Artois, Lille, Douai et Orchies, Gambrai. 1777-1791.

H 1 *67. Enregistrement de la correspondance du même Bureau concernant les pays d'États suivants : Artois, Flandres, Douai et Orchies, Hainaut, Cambrai, Navarre, Béarn et Bigorre, ainsi que l'emprunt de Strabourg. 1761-1776.

complément de Christophe

Bonsoir,

et ce ne sont pas les seules:

Q1 894* à 922*. Registres.
894*. Seigneuries de Bournonville, Conteville, Haveskerke,
Pernes et Houlfort : aveu. 1749.
900*1. Seigneurie d'Austruy, relevant du comté de Boulogne :
aveu. 1751.
900*2. Seigneurie de Marquise, relevant du comté de
Boulogne : aveu. 1763.
906*. Baronnie de Cresecques, relevant du comté de
Guines : aveu. 1785.
909*1 à 909*3. Domaine de Lens : comptes. 1620-1640.
910*. Wingles : terrier. 1733.
912*1 à 912*3. Seigneurie de Fampoux : déclarations. 1666-
1758.
913*. Seigneuries de Fampoux et de Roeux : déclarations.
1713-1738.
914*1 et 914*2. Seigneurie de Fampoux : cueilloir, 1630-
1631 ; déclarations, 1758-1759.
914*3 à 914*5. Seigneurie de Roeux : cueilloir et déclarations.
1755-1759.
917*. Seigneurie d'Orville et de Thièvres : compte. 1519.
920*1. Seigneurie de Buire-au-Bois : aveu par Guillaume de
Mailly. 1690.
920*2. Châtellenie de Frèvent : déclarations. 1704-1727.
920*3. Seigneurie d’Auxy-le-Château : aveu. 1775.
921*. Déclaration de biens sis à Houvin et Houvigneul, tenus
de l'abbaye de Saint-Crépin-en-Chaye par Pierre de
Boffles, seigneurde Neuvillette. 1499.
922*. Brimeux : censier. XVIIIe s.

Christophe