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arrentement
Subject: [gennpdc] [div] arrentement From: "c.gaquere" <>

recherche signification des mots anciens suivants :
Arrentement : exemple arrentemennt entre M.DUBOIS pour 1 Cent de terre à
l'encontre de M.DURAND. Que faut-il comprendre est-ce M.DUBOIS qui accepte
de louer par contrat son cent de terre à M.DURAND pour que ce dernier
l'exploite et lui paie un loyer, une rente dans les termes de l'époque? ou
l'inverse ?
Il y a d'ailleurs la formule de l'arrentement perpetuel qui "permettrait" à
M.DURAND d' exploiter à vie et à ses héritiers la terre ainsi arrentée.?
Est-ce ainsi qu'il faut l'interprêter.

From: "Jos Pierre Outters" <.>
Date: Tue, 9 Sep 2003 16:34:21 +0200

ARRENTEMENT
J'ai déjà rencontré le terme d'"arrentement". A mon avis il s'agit d'un
contrat de crédit-vente entre le Sieur Dubois qui devient ainsi le nouveau
propriétaire ; le preneur le jour du contrat verse en général le quart et
verse le solde sur cinq ans, suivant l'importance de la transaction. Il
reste débiteur du Sr Durand, avec lequel il a créé et signé des engagements
à dates très précises et possibilités de se désengager plus rapidement que
prévu au départ. Le Sieur Dubois paiera tous les frais et se comportera
comme un propriétaire qui aujourd'hui aurait emprunté à la Banque de son
choix.
Bien entendu ce contrat est passé devant notaire et des garanties sont
demandées et prises sur les biens du preneur.
Ces contrats d'arrentement se sont vus plus facilement en Charente
Inférieure, au début 19ème.

Ce message a été modifié par dlarchet - 19/11/2006 à 23:18.