dispense de consanguinité Options

[dlarchet]

Question : Pendant la révolution ? il n'y a plus de Pb; on est passé des registres paroissiaux aux registres d'état civil pendant le dernier trimestre1792. On est donc à l'état civil. Il n'y a plus besoin de dispense pour l'état civil sauf pour les cousins germains et moins (soit 2 au 2 degré au senscanonique, 4è degré civil)

Intervention B. CREPEL 9/6/2001
En droit civil (valable aussi en droit successoral), le degré de parenté se calcule en remontant d'un individu jusqu'à l'auteur commun, puis en redescendant de cet auteur commun jusqu'à la personne dont on étudie la parenté. (on ne compte pas l'ancêtre commun)
Des frères sont parents au 2ème degré, mais des cousins germains le seront au 4ème degré, cousins issus de germains le seront au 6ème degré.
Oncle/nièce sont parents au 3ème degré en droit civil, le 3ème degré étant le seul degré de parenté où le mariage ne peut avoir lieu qu'avec la dispense du Président de la République

En Droit Canon, utilisé pour les empêchements au mariage en généalogie avant 1792 essentiellement, on compte le nombre de degrés qui séparent de l'ancêtre commun.
On ne compte qu'à partir du 2ème degré: les cousins.
3ème degré: cousins issus de germains
4ème degré: enfants de cousins issus de germains

Voici un petit schéma pour mieux comprendre:

Paul x Marie
_________ I_______________
I -------2° civil, 1° canon ------ I
Pierre Jean
I--- ----4° civil, 2° canon ---- -- I
François Catherine
I-- -----6° civil, 3° canon--------I
Georges Henri

Pierre et Jean sont frères germains (car issus des mêmes père et mère)
François et Catherine sont cousins germains
Georges et Henri sont cousins issus de germains (on dit aussi cousins à la mode de Bretagne)

Entre François et Catherine: 2ème degré de consanguinité de droit canon, et 4ème de droit civil
Entre Georges et Henri: 3ème degré de consanguinité de droit canon, et 6ème de droit civil


L.HAFFREINGUE le 11/6/2000
Envoyé : lundi 11 juin 2001 23:50
oui.... l'église usait et abusait des dispenses, mais je ne suis pas certaine que c'était toujours aussi simple que cela après la révolution.
J'ai trouvé le cas suivant :

l'an mil huit cent trente sept et le vingt neuf novembre..... mairie de la commune d'Hardinghen.... ont comparu publiquement Théodore François COURQUIN, âgé de soixante quatre ans , célibataire, fils de feu Pierre Théodore COURQUIN et de feue Marie Jeanne LANNOY et Anne Josèphe CAMUS, âgée de soixante et un an, fille de feu Jean Louis Marie CAMUS et de feue Marie Françoise HEUDE , veuve de Jean Pierre COURQUIN décédé à Hardinghen le 12 ventose de l'an 12 , lesquels en présence d'une ordonnance royale rendue au palais des Tuileries le troisième jour de novembre 1837 portant : la prohibition portée par l'article 162 du Code Civil est levée en faveur du Sr Théodore COURQUIN et de Anne Josèphe CAMUS sa belle-soeur. En conséquence l'officier de l'état civil composent? pourra procéder à la célébration du mariage.

Je vous fais grâce de la suite, les "jeunes" mariés déclarent et légitiment quatre enfants nés entre 1807 et 1819. J'ai fait l'ascendance du couple, il n'y a pas de parenté proche. Il est célibataire, elle est veuve et pourtant entre la naissance du premier enfant et le mariage il s'est passé 30 ans pour obtenir une dispense parce qu'elle est "sa belle-soeur".

REPONSE Gilles DENIS
le 12 juin 2001 11:48 :

Dans ce cas particulier il y a une explication du moins partielle: Au début de la période révolutionnaire on va voulu faire du "tout le monde a les memes droits" mais aussi "les mêmes problèmes" . Un couple ne faisant
qu'un , une belle soeur devient une "soeur". J'ai aussi rencontré ce cas dans le coin des marches bourguignones où je fais du relevé systématique.
La, en plus, pendant une dizaine ?? d'années les parentées des témoins présents à des mariages n'étaient plus exprimées en cousin, cousin germain, oncle, etc mais en "parent au x ème degré du coté de l'époux (se).
Par contre, je ne vois pas pourquoi on a fait lanterner ce couple jusqu'en 1837 ? Je n'avais remarqué ces"problèmes qu'entre l'An 4 et 1818. Ou bien à l'époque même sans fichier informatique, leur cas s'est trouvé coincé des années.

From: "hamdav"
Sent: Sunday, March 24, 2002 2:37 PM
[div] Dispense de consanguinité
Connaissez vous des oppositions faites à des demandes de dispense de consanguinité ?
Si oui, Est ce à cause d'une parenté multiple entre les époux (par exemple : mariage entre cousins germains dont les parents sont eux mêmes cousins germains ou cousins issu germains)

From: "antoine barbry"
Sent: Monday, March 25, 2002 1:21 PM
Subject: [gennpdc] [div] Re: dispenses de consanguinité
Je ne réponds pas directement à ta question mais un cas précis me laisse à penser que les refus de dispenses de consanguinité ne devaient pas être bien fréquents, car j'ai dans mon ascendance le "crayon généalogique" suivant où le mariage entre Pierre François et Thérèse Jeanne HEYTE avait obtenu "double dispense du 2e degré de consanguinité" !!
Jugez plutôt:

Ascendance de Catherine Jeanne HEYTE

8ème génération
131 HEYTE Catherine Jeanne Françoise Joseph, cultivatrice, ° 08/06/1765 Nieppe 59 F, + 10/11/1806
Warneton Fl Oc B, x 08/04/1788 Nieppe 59 F avec DELOBEL Philippe Joseph

9ème génération
262 HEYTE Pierre François, laboureur, ° 06/06/1730 Nieppe 59 F, + 26/09/1807 Nieppe 59 F, x 21/05/1754
Nieppe 59 F
263 HEYTE Thérèse Jeanne Joseph, ° 04/07/1728 Nieppe 59 F, + p1788

10ème génération

524 HEYTE Michel, ° ca 1691 Nieppe 59 F, + 08/07/1756 Nieppe 59 F, x
525 DUMEZ Marie Jeanne, ° ca 1696 Nieppe 59 F, + 30/06/1740 Nieppe 59 F
526 HEYTE Philippe, laboureur, ° ca 1701 Nieppe?, + 20/01/1775 Nieppe 59 F, x
527 DUMEZ Anne Françoise, ° v1700 Nieppe?, + a1775

11ème génération

1048 HEYTE Michel, bourgeois forain d'Ypres, ° v1665 Nieppe?, + ca 1720 Nieppe 59 F, x 08/1687 Nieppe 59 F
1049 CHIEUX Petronille, ° v1665 Nieppe?, + ca 1716 Nieppe 59 F
1050 DUMEZ Antoine, ° v1665 Nieppe?, + ca 1712 Nieppe 59 F, x
1051 ACCART Jeanne, ° ca 1668 Nieppe?, + 28/05/1749 Nieppe 59 F, xx avec MARIAGE Joseph
1052 = 1048
1053 = 1049
1054 = 1050
1055 = 1051


From: "dipiazza valérie"
Sent: Tuesday, August 27, 2002 9:54 AM
[div] dispenses de consanguinités
> pouvez vous me dire comment sont constituées les dispenses de consanguinité, ou sont-elles archivées,
où s'adresse-t-on pour les consulter sachant toujours que cela concernent des ancêtres du Pas De Calais

From: "didier.bouquet"
Sent: Tuesday, August 27, 2002 5:52 PM
Re: [div] dispenses de consanguinités
Ne subsistent pour le Pas-de-Calais que les dispenses du diocèse de Boulogne. Le reste a disparu dans
l'incendie de 1915 en particulier pour le diocèse d'Arras.
Si c'est celles du boulonnais qui vous intéressent, il faut venir à Dainville aux AD ou... trouver quelqu'un
qui cherche pour vous sur place...

From: "marcelle ruiz"
Sent: Wednesday, August 28, 2002 2:36 PM
Re: [div] dispenses de consanguinités
…dans certaines régions les dispenses sont archivées avec l'acte de mariage (rencontrées a marseille et
dans les Pyrénées orientales), mais je pense que l'on peut (si l'évéché veut bien !!!!) les consulter aux
archives diocésaines du lieu.


From: <ColetteMJ>
Sent: Wednesday, August 28, 2002 4:31 PM
Re: [div] dispenses de consanguinités
Pour le Nord, elles sont aux AD, tout simplement.


from: "jmd"
Sent: Saturday, November 30, 2002 5:56 PM
[HS] Dispense de consanguinité

1/ Qui pourrait me dire si "Dispense du 2ème degré de consanguinité égal et du 2ème degré de consanguinité et d'affinité" trouvé sur l'acte de mariage de André et Félicité Perpétuelle correspond au schéma ci dessous et/ou s'il me donne une indication supplémentaire ?

MORTREUX QUENIPET MALLET QUENIPET
Pasquier Anne Philippe Anne
| | | |
---------------- -------------
MORTREUX MALLET
Marguerite Jeanne Nicolas
| |
---------- -------------------
DELEPLANQUE X MALLET
André Félicité Perpétuelle

2/ Où trouver un "résumé" des liens de parenté, consanguinité et affinité

From: "Jean-Philippe MAFILLE"
Sent: Saturday, November 30, 2002 10:42 PM
Re: [HS] Dispense de consanguinité

1) 2ème degré de consanguinité (égal) : certainement si les 2 « Anne QUENIPET »
sont la même personne, Marguerite Jeanne MORTREUX étant alors la soeur
utérine de Nicolas MALLET (qui est son frère utérin).

A
d'où
B 1er C (B et C sont enfants de A)
| |
impétrant 2ème impétrante (les impétrants sont donc cousins germains)

2) 2ème degré de consanguinité et d'affinité : impossible de répondre pour l'affinité car votre tableau n'indique, tel quel, que des liens consanguins et pour le 2ème degré de consanguinité je ne vois pas où il pourrait se nicher.

2/ Où trouver un "résumé" des liens de parenté, consanguinité et affinité

Les dispenses de consanguinité et d'affinité par Pierre MAYEUR in
« Dispenses matrimoniales du diocèse de Cambrai - Tome I -
XVème siècle à 1749 » par Henri PENEZ.
Dispenses matrimoniales des Provinces du Nord
Dispenses-01, 38,00 euros + 5,10 euros de port à
Sources Généalogiques et Historiques des Provinces du Nord
B.P. 1031 - 59701 MARCQ-EN-BAROEUL CEDEX
www.genenord.tm.fr
sghpn2[at]aol.com (mél pour les commandes)

From: "pagniez.michel"
Sent: Sunday, December 01, 2002 9:50 AM
Re: [HS] Dispense de consanguinité
Voir le site ci dessous, avec des schémas très clairs :
http://c.sourdaine.free.fr/page06.htm#Dispenses



Subject: [gennpdc] Re: [rech-62] aide aux A.D.
From: LemaireCathy
Date: Tue, 4 Nov 2003 06:35:21 EST

Les dispenses de consanguinité apportent-elle de précieux
renseignements ? Peut-on les trouver ? car il me semble, mais je peux me tromper, qu'elles sont dispensées par l'Eglise et non par les notaires ?

From: "hle.paa" <>
Date: Tue, 4 Nov 2003 11:36:49 +0100
en effet, les dispenses de consanguinité sont exceptionnelles d'intérêt ,
car elles donnent les filiations des deux contractants jusqu'à leur(s)
ancêtre(s) commun(s) qui justifient leur parenté. Malheureusement celles du
diocèse d'Arras ont été détruites ; il semble que celles du diocèse de
boulogne doivent se trouver aux AD de Dainville (ou aux Archives municipales
de Boulogne ?) ; pour Cambrai, voir l'exceptionnel travail de dépouillement
de feu Henri PENEZ (je ne sais plus qui l'a édité, - peut-être les sources
ou le GGRN - mais un exemplaire est en bibliothèque de l'AGP) . Des schémas
expliquent les parentés, ce qui permet de connaître souvent deux
générations, voire trois en ascendance du couple qui se marie. Ce sont bien
sûr des actes religieux.

From: "Jean-Philippe MAFILLE" <>
Date: Tue, 4 Nov 2003 19:28:42 +0100
Pour Cambrai aux AD59 cotes microfilms et cotes des dossiers :
(le découpage des années est théorique)
2 Mi 351 R
1 : 5 G 454 début / 1710-1719
2 : 5 G 454 fin / 1710-1719 & 5 G 455 A / 1720-1729
3 : 5 G 455 B / 1720-1729 & 5 G 456 début / 1720-1729
4 : 5 G 456 fin / 1720-1729, 5 G 457 / 1730-1739
& 5 G 458 début / 1730-1739
5 : 5 G 458 fin / 1730-1739 & 5 G 459 début / 1730-1739
6 : 5 G 459 fin / 1730-1739 & 5 G 460 début / 1740-1749
7 : 5 G 460 fin / 1740-1749, 5 G 461 A / 1740-1749, 5 G 461 B /
1740-1749
& 5 G 462 début / 1740-1749
8 : 5 G 462 fin / 1740-1749 & 5 G 463 début / 1740-1749
9 : 5 G 463 fin / 1740-1749 & 5 G 464 A / 1750-1759
10 : 5 G 464 B / 1750-1759
11 : 5 G 465 A / 1750-1759 & 5 G 465 B début / 1750-1759
12 : 5 G 465 B /1750-1759, 5 G 466 / 1750-1759 & 5 G 467 début /
1750-1759
13 : 5 G 467 fin / 1750-1759 & 5 G 468 A / 1750-1759
14 : 5 G 468 B / 1750-1759, 5 G 469 / 1750-1759 & 5 G 470 / 1750-1759
15 : 5 G 471 début / 1760-1769
16 : 5 G 471 fin / 1760-1769 & 5 G 472 début / 1760-1769
17 : 5 G 472 fin / 1760-1769 & 5 G 473 début / 1760-1769
18 : 5 G 473 fin / 1760-1769 & 5 G 474 début / 1760-1769
19 : 5 G 474 fin / 1760-1769 & 5 G 475 début / 1760-1769
20 : 5 G 475 fin / 1760-1769, 5 G 476 / 1760-1769, 5 G 477 / 1760-1769
& 5 G 478 début / 1770-1779
21 : 5 G 478 fin / 1770-1779 & 5 G 479 début / 1770-1779
22 : 5 G 479 fin / 1770-1779
23 : 5 G 480 début / 1770-1779
24 : 5 G 480 fin / 1770-1779 & 5 G 481 début / 1770-1779
25 : 5 G 481 fin / 1770-1779 & 5 G 482 / 1770-1779
34 : 5 G 451 / 1462-1649
35 : 5 G 452 / 1650-1679
36 : 5 G 453 / 1680-1709

Sources Généalogiques et Historiques des Provinces du Nord
Collection « Dispenses matrimoniales » :
Dispenses matrimoniales du diocèse de Cambrai

Tome I - XVème siècle à 1749
par Henri Penez
S.G.H.P.N., Boulogne-Billancourt, 1997
Prix : 38,00 euros + 5,10 euros de port (ancien tarif)

Fascicule n° 10 - Années 1752 à 1755
par + Henri PENEZ & Jean-Philippe MAFILLE
S.G.H.P.N., Lille, 2002
Prix : 7,00 euros + 1,22 euros de port (ancien tarif)
« Il s'agit du microfilm 2 Mi 351 R 10 qui reprend l'article 464 B
de la sous-série 5 G des Archives départementales du Nord »

S.G.H.P.N.
BP 1031 - 59701 MARCQ-EN-BAROEUL CEDEX
Téléphone : 03.20.78.88.51
Télécopie : 03.20.14.33.46
Site : www.genenord.tm.fr
Mél courrier : sghpn1[at]a...
Mél commandes : sghpn2[at]a...

From: "Jeannine DUQUESNE" <>
Date: Wed, 5 Nov 2003 08:41:07 +0100
A noter que le SGHPN a changé d'adresse depuis le 03/11/2003 :
B.P. 16
59006 LILLE CEDEX

From: "Jean-Philippe MAFILLE" <.>
Date: Thu, 6 Nov 2003 19:50:42 +0100
...il faut savoir :
1) que le microfilm 2 Mi 351 R 10 ne reprend que l'article 464 B de la
sous-série 5 G des AD59 donc voir également :
R 9 : 5 G 463 fin / 1740-1749 & 5 G 464 A / 1750-1759
R 11 : 5 G 465 A / 1750-1759 & 5 G 465 B début / 1750-1759
R 12 : 5 G 465 B /1750-1759, 5 G 466 / 1750-1759 &
5 G 467 début / 1750-1759
R 13 : 5 G 467 fin / 1750-1759 & 5 G 468 A / 1750-1759
R 14 : 5 G 468 B / 1750-1759, 5 G 469 / 1750-1759 &
5 G 470 / 1750-1759 ;
2) qu'un certain nombre de dispenses a été détruit où classé sous
d'autres cotes que celles indiquées aux AD ;
3) que le découpage de classement des années est théorique, donc la
dispense peut être dans une des autres boîtes ;
4) qu'une partie de la ville de Valenciennes dépendait du diocèse
d'Arras.

[Gennpdc] [59] dispense consanguinite Louvil
Serge DESMARECAUX s
Dim 6 Fév 23:00:35 CET 2005

Je cherche à consulter la dispense d'empechement de consanguinité du 3ème degrès pour
un mariage célébré en 1751 à Louvil.
Un co-listier peut-il me dire si cela est possible et où chercher ?

mayeurp mayeur
Lun 7 Fév 20:10:02 CET 2005


Bonsoir,
Louvil dépendait à l'époque du diocèse de Tournai. Or, le dépôt d'archives
de Tournai a complètement brûlé en 1940. Je crois que les archives de évêché
de Tournai ont disparu dans ce désastre.


Généalogie leregard9
Dim 27 Fév 18:27:44 CET 2005
qui saura me dire si la dispense de consanguinité était facilement accordée aux cousins germains à la fin du 17e siècle ou si il valait mieux être cousins issus de germains pour l'obtenir ?

Eric.dannin
Lun 28 Fév 23:08:10 CET 2005
Une adresse qui devrait pouvoir vous aider:
http://www.geneafrance.org/rubrique.php?page=empeche
Ce qui, a priori, exclut un mariage entre cousins germains ou cousins issus de germains.
Pour ma part, je ne me souviens pas avoir jamais rencontré de dispense de mariage pour consanguinité (début 17ème à fin 18ème - Oise) accordée autre que pour empêchement au 4ème degré ou du 3ème au 4ème degré.

Ce message a été modifié par dlarchet - 19/11/2006 à 18:09.