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consanguinité, affinités spirituelles, de temps interdit, temps clos

DISPENSE DU TEMPS CLOS
Bertrand Crépel
Date : Sam 20 mai 2000 3:49am
Objet : Re: Dispense du temps clos
A mon avis, il s'agit simplement du fait que le droit d'opposition au mariage est dépassé. Bien souvent les mariants publient un ban, et sont dispensés des deux suivants (quand il n'y a pas parenté, ou que personne ne s'oppose au mariage).
Donc dans votre cas, les mariants ont certainement du obtenir une dispense des 2 derniers bans.


DISPENSES DE CONSANGUINITE
Bertrand Crépel <
Date : Jeu 8 jun 2000 2:59pm
Objet : Re: dispences de consanguinité
Pour commencer, et pour trouver en premier les principales cotes AD59 des dossiers des dispenses de consanguinités du diocèse de Cambrai, je vous conseille très très très vivement la lecture et la consultation de l'ouvrage: PENEZ Henri, Dispenses matrimoniales du diocèse de Cambrai, cote Bib 32571 aux AD59 de Lille (il y a un complément à cet ouvrage qui est joint, normalement)
Il recense déjà pas mal de dispenses, et il renvoie à toutes les autres cotes de dispenses !!

Bertrand Crépel
Date : Mer 19 jul 2000 3:27am
Objet : Re: Dispenses PdC
Les dispenses de consanguinité du diocèse d'Arras faisaient partie des archives de l'Evêché d'Arras. Ce fond a intégralement brulé lors de la guerre 1914-1919. :-(( Il n'y a plus rien. Aux AD62, il ne reste plus que les dispenses de consanguinité du diocèse de Boulogne)

Bertrand Crépel <
Date : Sam 28 oct 2000 3:52am
Objet : Re: mariage entre cousins

QUESTION : les mariages consanguins (entre deux cousins) étaient-ils courants au XIXième siècle.
REPONSE : Cela dépend un peu : en Flandres, on trouve des mariages consanguins, mais ça n'est pas très courant.
Dans le Cambrésis, on en trouve beaucoup, voire sur certains villages des quantité astronomiques, certains villages du Cambrésis connaissent une endogamie époustouflante !

QUESTION : y vait-il des obligations à remplir
REPONSE : Si le mariage a eu lieu en 1810 : pour le mariage civil, pas de dispense à demander pour un mariage entre cousins.

- Les mariages entre cousins, ainsi que les mariages entre oncle/nièce et tante/neveu sont autorisés. (pour les mariages entre oncle/nièce ou tante/neveu, à partir du milieu du 19ème siècle, il me semble qu'il fallait toutefois une dispense du Président de la République). D'après le code civil actuel , il semble que ce soit toujours en vigueur. Pour ma part, j'ai trouvé le cas d'un mariage entre oncle/nièce, sans dispense ! (mais il n'y a pas eu de mariage religieux, simplement un mariage civil)
- Seuls les mariages entre ascendants directs et frère/soeur ne sont pas autorisés. (même si le frère et la soeur ne le sont pas par le sang, mais par simple fait d'adoption: la reconnaissance prime alors sur le lien ou le non-lien du sang)

Pour les mariages religieux, il fallait une dispense de consanguinité, qui normalement était accordée par le Pape, dans la réalité simplement par l'évêque dans 99,9 % des cas. Il fallait une dispense pour les mariages jusqu'au 4ème degré de consanguinité. (idem pour l'affinité jusqu'au 3ème degré) Ces dispenses sont pour certaines encore consultables aux AD de Lille (pour le diocèse de Cambrai) et aux AD62 pour le diocèse de Boulogne. Le reste ayant brûlé pendant la guerre 14-19.


Bertrand Crépel <
Date : Dim 29 oct 2000 9:35am
Objet : Re: Re : mariage entre cousins

AFFINITE SPIRITUELLE
L'affinité n'est pas un lien par le sang, mais c'est un lien spirituel. (issu d'un sacrement de l'église ou autre) Ainsi un veuf (ou une veuve) a un lien spirituel avec la marraine (ou le parrain) de son enfant né de son premier mariage. Pour projeter un mariage, il faut donc une dispense d'affinité. Idem si un veuf veut se remarier avec la soeur de sa veuve (et vice-versa). Aux yeux de l'église, avant 1792, il y avait affinité, d'où obligation de demande de dispense. Ces dispenses sont assez facilement accordées.

QUESTION : Quant aux dispenses de consanguinité, étaient-elles automatiquement accordées ?
REPONSE : Nombreux cas possibles:
Pour marier des jeunes gens parents entre eux, le curé de la paroisse devait envoyer un "dossier" à l'évêché comportant - la supplique des fiancés avec le nom, prénom profession et domicile des "supplicants" (c'est le nom donnés aux fiancés qui sont dans l'attente d'une dispense), la nature et le degré de l'empêchement, et pour les cas d'affinité et de consanguinité, un tableau de cousinage où figurent les ascendants de la lignée menant à l'ancêtre commun - l'enquête menée dans la paroisse, où apparaissent les témoignages de deux à quatre personnes. Ce dossier qui normalement devait aller jusqu'à Rome était très souvent clos par l'évêque qui donnait son accord L'accord est souvent accordé car le curé ainsi que l'évêché étaient payés par les fiancés pour composer ce dossier. C'était donc un moyen de gagner de l'argent pour les curés, qui n'hésitaient donc pas parfois à remonter l'arbre généalogique des fiancés pour pointer le doigt sur d'éventuels liens de parentés afin d'arrondir ses fins de mois !
Plus le degré de parenté était important, plus la rétribution était importante.
Il faut se référer aux degrés de parenté en Droit Canon régis par les décisions du Concile de Trente. "Du deux au deux" ou "au deuxième degré de consanguinité" signifie qu'ils sont cousins germain, "au troisième degré de consanguinité" cousins issus de germains et "au quatrième degré de consanguinité" enfants de cousins issus de germains (ou petits-enfants de cousins germain) ce qui constituait la limite. Il existe ensuite toutes les combinaisons intermédiaires du type "du deux au troisième degré" "du trois au quatre"... Normalement seul le Pape peut accorder une dispense au 2ème degré

(cousins germains). Dans les faits, la dispense est encore une fois accordée par l'évêque. Le mariage entre oncle/nièce et tante/neveu étant interdit par l'Eglise, normalement on ne peut pas trouver ce cas de figure avant 1792. Après 1792, on peut le trouver (même si c'est assez rare), pour ma part, j'ai le cas, sans dispense au civil qui plus est, mais sans mariage religieux.
Les dispenses accordées par le Pape sont très rares (réservées aux Nobles, ou alors aux cas litigieux) Dans mon ascendance, j'ai un cas litigieux, puisque les époux sont parents au 2ème, 3ème et 4ème degré double de consanguinité. Le mariage célébré en 1720 a été annulé par l'évêque (le premier mariage ne mentionne que les 2 et 3ème degré), et une nouvelle dispense a du être accordée, cette fois par le Pape en 1722. Le mariage a alors été célébré en la cathédrale de Cambrai par l'évêque lui-même !
Les dispenses de consanguinités sont très intéressantes à consulter (série G), pour ma part, j'ai toujours été émerveillé par les tableaux dressé par certains curé du diocèse de Cambrai.
Dans cette série, vous pouvez trouver aussi les dispenses d'adultère, dispense de temps interdit, etc..


René <
Date : Dim 29 oct 2000 10:38am
Objet : Re: Re : mariage entre cousins
Je crois savoir (sous réserve de vérification) que les degrés de consanguinité du Droit Canon, donc pratiquées par l'Église de Rome, sont différents des degrés de parenté du Droit Civil. L'Église estime par exemple que le degré de parenté entre deux frères est au degré 1 - alors qu'il s'agit du 2è degré selon le Code Civil. Par conséquent, la dispense pour consanguinité au 4è degré de l'Église serait donc le 5è du Droit actuel. Amicalement



Bertrand Crépel >
Date : Dim 29 oct 2000 1:06pm
Objet : Re: Re : mariage entre cousins
En effet, René, en droit civil (valable aussi en droit successoral), le degré de parenté se calcule en remontant d'un individu jusqu'à l'auteur commun, puis en redescendant de cet auteur commun jusqu'à la personne dont on étudie la parenté. (on ne compte pas l'ancêtre commun) Mais attention, le calcul est un peu différent de ce que vous écriviez: Des frères sont parents au 2ème degré, mais des cousins germains le seront au 4ème degré, cousins issus de germains le seront au 6ème degré. Oncle/nièce sont parents au 3ème degré en droit civil, le 3ème degré étant le seul degré de parenté où le mariage ne peut avoir lieu qu'avec la dispense du Président de la République (depuis quand, ça je ne sais pas, mais vraisemblablement depuis la IInde République)
En Droit Canon, utilisé pour les empêchements au mariage en généalogie avant 1792 essentiellement, on compte le nombre de degrés qui séparent de l'ancêtre commun. on ne compte qu'à partir du 2ème degré: les cousins. 3ème degré: cousins issus de germains
4ème degré: enfants de cousins issus de germains



DISPENSE D AFFINITES
Karine et Stéphane Boucher >
Date : Mer 1 nov 2000 12:31pm
Objet : Re: dispense d'affinté spirituelle
QUESTION.: je viens de rencontrer un mariage ou il est précisé : " dispense d'affinité spirituelle ". Faut il comprendre que les mariés n'avaient pas la meme religion ?
REPONSE : Il peut s'agir une jeune fille avec son parain, d'un jeune homme avec sa marraine, du parain et d'une marraine d'un même enfant, d'une femme avec le parain d'un de ses enfants, ou d'un homme avec la marraine d'un de ses enfants. Ces interdictions ont aussi été plus ou moins fortes selon l'époque. Karine

Bertrand Crépel <
Date : Mer 1 nov 2000 3:09pm
Objet : Re: dispense d'affinté spirituelle
Bonsoir Joël (et cousin.....), bonsoir à toutes et à tous,
L'affinité n'est pas un lien par le sang, mais c'est un lien spirituel. (issu d'un sacrement de l'église ou autre) Ainsi un veuf (ou une veuve) a un lien spirituel avec la marraine (ou le parrain) de son enfant né de son premier mariage. Pour projeter un mariage, il faut donc une dispense d'affinité. Idem si un veuf veut se remarier avec la soeur de sa veuve (et vice-versa ). Aux yeux de l'église, avant 1792, il y avait affinité, d'où obligation de demande de dispense. Ces dispenses sont assez facilement accordées.
Les mariages entre parrain/filleule et marraine/filleul ne sont pas autorisés, et là, pas de dispense possible en théorie.
Bucquoy étant du diocèse d'Arras, les dispenses n'existent plus (suite à l'incendie de l'abbaye Saint-Vaast en 1915)
Plus de détail sur les dispenses dans mes messages du 29 octobre dernier ("mariages entre cousins")


Bertrand Crépel >
Date : Ven 3 nov 2000 2:05pm
Objet : Re: Re : mariage entre cousins
QUESTION : Que doit-on comprendre par "dispense de temps interdit" ?
REPONSE : D'après l'église, il était interdit de se marier pendent le Carême (et déconseillé de se marier également pendant l'Avent). Mais parfois il fallait que le mariage se fasse dans l'urgence, soit à cause d'une naissance à venir, soit parce le marié n'était disponible que pendant cette période (comme les métiers ambulants, les marins, les soldats...) Dans ce cas, les jeunes gens demandaient une dispense de temps interdit.
Cela doit être assez fréquent chez les marins, je pense (bien que n'ayant pas d'ancêtre marin pour vérifier.....)

Subject: [gennpdc] [div] Mariage entre parrain et marraine de deux frères
From: Bernard PAPEGNIES <bernard.papegnies[at]w...>
Date: Sat, 16 Aug 2003 21:49:19 +0200

Je crois savoir que le mariage entre les parrain et marraine d'un même
enfant relevait d'un cas de dispense de même niveau qu'entre un cousin et
une cousine germaine.

J'ai deux frères A et B.
Le parrain de A est PA, la marraine de B est MB.
L'église a-t-elle édicté des contraintes particulières interdisant à PA
d'épouser MB, sauf dispense spécifique ?

Si cela a été le cas, de quelle dispense s'agissait-il et jusqu'à quand ce
dispositif a-t-il pu se révéler contraignant ?


From: "Pierre Mayeur" <mayeurp[at]w...>
Date: Mon, 18 Aug 2003 08:20:08 +0200

Voyez mon article sur les dispenses de consanguinité et d'affinité paru dans
Nord-Généalogie, dans le Bulletin de l'AGFH, et également en introduction à
l'ouvrage du regretté Henri PENEZ : "Dispenses matrimoniales du diocèse de
Cambrai" édité en 1997 par SGHPN.

trouvé sur FRG
Encyclopédie de Diderot et d'Alembert
AFFINITÉ, s. f. (Jurisprud.) est la liaison qui se contracte par
mariage entre l'un des conjoints, & les parens de l'autre.
Ce mot est composé de la préposition Latine ad, & de fines, bornes,
confins, limites ; c'est comme si l'on disoit que l'affinité confond
ensemble les bornes qui séparoient deux familles, pour n'en faire plus
qu'une, ou du moins faire qu'elles soient unies ensemble.
Affinité est différent de consanguinité. Voyez CONSANGUINITE.
Dans la loi de Moyse il y avoit plusieurs degrés d'affinité qui
formoient des empêchemens au mariage, lesquels ne semblent pas y faire
obstacle en ne suivant que la loi de nature. Par exemple, il étoit
défendu (Levit. c. xviij. v. 16.) d'épouser la veuve de son frere, à
moins qu'il ne fût mort sans enfans, auquel cas le mariage étoit
non-seulement permis, mais ordonné. De même il étoit défendu à un
mari d'épouser la soeur de sa femme, lorsque celle-ci étoit encore
vivante ; ce qui néanmoins étoit permis avant la prohibition portée
par la loi ; comme il paroît par l'exemple de Jacob.
Les anciens Romains n'avoient rien dit sur ces mariages ; & Papinien
est le premier qui en ait parlé à l'occasion du mariage de Caracalla.
Les Jurisconsultes qui vinrent ensuite étendirent si loin les liaisons
de l'affinité, qu'ils mirent l'adoption au même point que la nature.
Voyez ADOPTION.
L'affinité, suivant les canonistes modernes, est un empêchement au
mariage jusqu'au quatrieme degré inclusivement ; mais seulement en
ligne directe, & non pas en ligne collatérale. Affinis mei affinis non
est affinis meus. V. DEGRE, DIRECT, COLLATERAL.
Il est à remarquer que cet empêchement ne résulte pas seulement
d'une affinité contractée par mariage légitime, mais aussi de celle
qui l'est par un commerce illicite ; avec cette différence pourtant
que celle-ci ne s'étend qu'au deuxieme degré inclusivement ; au lieu
que l'autre, comme on l'a observé, s'étend jusqu'au quatrieme. Voyez
ADULTERE, CONCUBINE, &c.
Les canonistes distinguent trois sortes d'affinité : la premiere est
celle que nous avons définie, & celle qui se contracte entre le mari &
les parens de sa femme, & entre la femme & les parens du mari.
La seconde, entre le mari & les alliés de la femme, & entre la femme &
les alliés du mari.
La troisieme, entre le mari & les alliés des alliés de sa femme, &
entre la femme, & les alliés des alliés du mari.
Mais le quatrieme concile de Latran, tenu en 1213, jugea qu'il n'y
avoit que l'affinité du premier genre qui produisît une véritable
alliance, & que les deux autres especes d'affinité n'étoient que des
raffinemens qu'il falloit abroger. C. non debet, Tit. de consanguin. &
affin.
Les degrés d'affinité se comptent comme ceux de parenté ; &
conséquemment autrement dans le Droit canon que dans le Droit civil.
Voyez DEGRE.
Il y a encore une affinité ou cognation spirituelle, qui est celle qui
se contracte par le sacrement de baptême & de confirmation. En
conséquence de cette affinité le parrein ne peut pas épouser sa
filleule sans dispense. Voyez PARREIN, BAPTEME, &c.
AFFINITE, en matiere de Science, voyez ANALOGIE.

10. L'affinité

L'affinité rend le mariage nul en ligne directe à tous les degrés;
en ligne collatérale, jusqu'au deuxième degré inclusivement.
L'affinité se multiplie chaque fois que se multiplie
l'empêchement de consanguinité dont elle dérive, par nouveau
mariage avec un consanguin de l'époux défunt. exemple: un oncle
veuf veut épouser une nièce - l'un des parents devenus veuf/veuve
voudrait épouser le parrain ou la marraine de son enfant (affinité
spirituelle)
http://www.geneafrance.org/rubrique.php?page=empeche

- l'Affinité
L'un des fiancés est veuf. Son conjoint est consanguin avec
l'ancien conjoint, comme par exemple "du 1 au 2" le veuf épousant sa
nièce par alliance.
- l'Affinité (ou Cognation) spirituelle
Elle nait du parrainage d'un enfant. Le cas le plus fréquent est
celui d'un veuf (ou d'une veuve) voulant épouser la marraine (ou le
parrain) de son enfant. L'empêchement subsiste après le décès de
l'enfant.
http://sourdaine.org/06_aide.htm#Dispenses

Ce message a été modifié par dlarchet - 11/11/2006 à 23:44.