LAURENT COILLEAU, Bailleul Sir Berthoult Options

[erumaux]

Bavon LAURENT est mentionné par de nombreux généalogistes, époux de Marie Agnes (ou Jeanne Agnes) COILLEAU COAILLOT COILLOT

Sa mort est étrange, les généalogistes cités ci dessus indiquent :
déclaré "absent comme sil etoit mort" à la date du 06/12/1754 d'après une décision de la chambre échevinale dudit Bailleul. En conséquence son épouse Jeanne Agnès COAILLOT est autorisée à poursuivre et agir en toutes circonstances aux droits dudit Bavon.

Je cherche plus de précisions, en particulier j'aimerais connaître les sources de cette déclaration d'absence.

Merci par avance.

[jvasseur]

Bonjour,


Pour répondre à la question de la source

Je cherche plus de précisions, en particulier j'aimerais connaître les sources de cette déclaration d'absence.

Le plus simple est de contacter l'auteur de cette citation, en l'occurrence Marc d' AUBREBY. Nul doute qu'il vous renseignera utilement.

Voici les effets d'une telle déclaration d'absence dans notre droit actuel.

Effets du jugement déclaratif

Article 128

Le jugement déclaratif d'absence emporte, à partir de la transcription, tous les effets que le décès établi de l'absent aurait eus.

Les mesures prises pour l'administration des biens de l'absent, conformément au chapitre Ier du présent titre prennent fin, sauf décision contraire du tribunal ou, à défaut, du juge qui les a ordonnées.

Le conjoint de l'absent peut contracter un nouveau mariage.

L'échevinage de Bailleul-sire-Berthoult existe a minima depuis la fin du XIV° siècle.

Joël

Ce message a été modifié par jvasseur - 28/04/2018 à 10:40.