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> Forum Lille: petite présentation rapide



Ce forum est dédié aux échanges généalogiques qui portent sur Lille et les anciennes communes aujourd'hui rattachées à Lille: Wazemmes, Esquermes, Moulins-Lille & Fives.
Pour vos recherches sur Lille avant 1792, précisez la paroisse concernée si vous la connaissez. Les anciennes paroisses de Lille sont: Sainte-Catherine, Sainte-Marie-Madeleine (hors-les-murs & en-les-Murs), Saint-André, Saint-Etienne, Saint-Maurice, Saint-Pierre, Saint-Sauveur



Un sujet = un titre correct et un contenu détaillé

 
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> DANEL, Lille
pcolbaut
posté 12/01/2019 à 15:59
Message #1


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Bonjour à toutes et à tous,

Je recherche les contrats de mariages passés devant Maître Georges DANEL, notaire à Lille notamment celui d' Emile Lucien COLBAUT et Jeanne Joséphine DUBOIS.

Sur leur acte de mariage du 6 septembre 1899, il est spécifié que ce document aurait été créé les 3 et 4 juillet 1899.

J'ai fait une recherche sur Internet qui n'a, hélas, rien donné.

Pouvez-vous m'indiquer, SVP, comment obtenir (et où) ce document.

D'avance, je vous remercie de votre aide.

Bonne soirée

Cordialement

Patricia
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cyernaux
posté 12/01/2019 à 16:26
Message #2


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Bonjour,

D'après "Sûrement et depuis longtemps" d'Alexis CORDONNIER maître Georges Louis DANEL a exercé à Lille de 1875 à 1916.
Son étude a été supprimée et intégrée à la SCP DELPIERRE-DELATTRE-NIEDLISPACHER-VERMUNT-BADULFE-DELEFOSSE de Lille toujours existante.

Soit l'étude a conservé les archives de cette période, soit elles ont été déposées aux A.D.59 dans la série J.


--------------------
Christophe YERNAUX
Histoire et généalogie sur la châtellenie de Lille http://www.lillechatellenie.fr
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pcolbaut
posté 13/01/2019 à 12:28
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Bonjour Christophe,

Merci pour ce renseignement et votre aide.

Je vais donc contacter la SCP avec espoir de retrouver les archives.
Sinon je serai obligée de demander de l’aide pour les AD car je n’habite pas la région.

Bon dimanche

Cordialement

Patricia
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jvasseur
posté 13/01/2019 à 16:15
Message #4


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Bonjour Patricia,

Juste pour information...

Le notaire est tenu au secret professionnel. Cependant, il doit fournir une copie des actes qu'il établit aux parties impliquées dans l'affaire, ainsi qu'à leurs héritiers ou ayants droit.

Si vous souhaitez obtenir une copie d'un acte notarié de moins de 75 ans (100 ans s'il concerne une personne mineure) et dont l'original est conservé aux archives départementales, vous devez en faire la demande par écrit aux archives destinataires de l'acte. Une copie de l'acte vous sera délivrée avec l'accord du notaire dont émane le document, ou de son successeur.

Sources : service-public.fr

Donc pas de problème de communication pour un acte notarié de plus de 100 ans s'il est déposé aux Archives départementales.

La loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte (ou à 25 ans à compter du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref) le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (Code du Patrimoine, articles L 213-2, I, 4°d et 5°).

Les « Mélanges » et les dossiers de clients sont des archives privées dont l'accès suppose
parfois l'autorisation de l'office notarial, tout comme la comptabilité ou les autres archives de
l'office notarial.


Cordialement,
Joël

Ce message a été modifié par jvasseur - 13/01/2019 à 16:23.
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pcolbaut
posté 13/01/2019 à 16:29
Message #5


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Bonjour Joël,

Merci pour cette information très intéressante que je ne connaissais pas.

Pour mon cas, il s'agit d'un contrat de plus de 75 ans (daté de juillet 1899), donc pas besoin d'accord du notaire.

Pour l'instant, il me faut trouver l'endroit où est archivé ce contrat et/ou connaître son numéro d'enregistrement (*) pour en obtenir une copie auprès des Archives Départementales de Lille.

(*) Je suppose que ces documents sont archivés par numéro ?

Bonne soirée

Cordialement

Patricia
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