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Écrit par : alachaud 20/02/2012 à 09:03

Bonjour à tous,

Je prépare tout doucement ma 1ère visite aux Archives du Pas-de-Calais dans les jours à venir.

Une des raisons de ce déplacement est que je souhaite trouver le lieu / date de décès de deux ancêtres probablement dans les années 1920-1930 dans l'agglomération lensoise.

Pour ce faire, je souhaiterais consulter les tables de successions et absences. Quelqu'un saurait-il sous quelle série je dois chercher et dans quel dépôt d'archives (à Dainville je suppose)?

Merci de vos réponses!

Amicalement,

Anthony

Écrit par : rlesage 20/02/2012 à 09:37

Bonjour à tou(te)s, bonjour Anthony,

Ces documeents se trouvent dans les archives de l'enregistrement, classées dans une sous-série Q.

3 Q : Enregistrement et timbre
La sous-série comprend l'ensemble des registres de formalité : actes civils publics, actes sous seing privé, baux d'immeubles, déclarations de mutation par décès, actes judiciaires. Plusieurs tables facilitent la recherche : tables des vendeurs et acquéreurs, des baux, des donations. Enfin, plusieurs sommiers, instruments de travail de l'administration de l'enregistrement, permettent d'étudier les revenus procurés par l'enregistrement et offrent de nombreux renseignements sur les sociétés soumises à certains droits : sommiers des droits certains d'enregistrement, de timbre et de greffe, sommiers des faillites.
3 Q : répertoire numérique dactylographié par plusieurs collaborateurs, 2003-2008

Cordialement

Écrit par : fletho 20/02/2012 à 09:38

Bonjour à tous,

En principe ils doivent encore se trouver aux Services des Impots : le versement se faisant au bout de 100 ans !

personnellement je me renseignerais avant mon déplacement.

Bonne journée à tous,

Francis

Écrit par : alachaud 20/02/2012 à 10:06

Bonjour Francis et René et merci beaucoup de vos réponses.

Je viens en effet de trouver sur le site des AD62 le contenu de la sous-série 3Q. Il ne me reste plus qu'à trouver le bon bureau d'enregistrement.

D'après les lieux de naissance de leurs petits-enfants, la famille a habité Vendin-le-Vieil, Loison-sous-Lens, Lens, Rouvroy, Avion, Calonne-Ricouart et Camblain-Châtelain. Tout un programme!

Comme conseillé par Francis, je vais toutefois tâcher de m'assurer que ces tables ont bien été versées aux AD. Cependant, je sais que certains départements dont le 37 ont mis ces tables en ligne pour la période 1825-1944.

Amicalement de Bruxelles sous le soleil,

Anthony

Écrit par : acapliez 04/03/2012 à 20:37

Bonjour,

Les tables de successions (série 3Q) sont reversés aux AD 62 (à Dainville) et celles entre 1920 et 1930 y sont, puisque je l'ai consulté pour la recherche d'un décès d'un ancêtre sur l'arrondissement lensoise, j'avais la cote exacte mais je l'ai perdu dans toute mes notes.

Cordialement.

Écrit par : alachaud 04/03/2012 à 20:43

Bonsoir,

Oui, elles sont bien à Dainville.

J'ai consulté les tables de Lens et de Houdain sur une période de 10 ans, mais je n'ai hélas toujours pas trouvé le décès de mon ancêtre entre 1918 et 1928.

Lors d'une future visite à Dainville, je chercherai un autre bureau potentiel.

Amicalement,

Anthony

Écrit par : mftremblay 06/10/2016 à 13:55

Citation (acapliez @ 04/03/2012 à 21:37)

Écrit par : jvasseur 06/10/2016 à 15:48

Bonjour,


Peut être dans le bureau de Valenciennes.
Fresnes-sur-Escaut se trouve en effet dans l'arrondissement de Valenciennes - Canton d'Anzin.

------------------- AD 59 http://www.archivesdepartementales.lenord.fr/accounts/mnesys_ad59/datas/medias/inventaires/FRAD059_3_Q_VALENCIENNES_IR.pdf ------------------------


Cordialement

Joël