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> Acte de reconnaissance
rbridault
posté 03/09/2006 à 09:03
Message #1


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Bonjour

Quelles sont les informations contenu dans un acte de reconnaissance ?

cordialement

Romain
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gwagret
posté 03/09/2006 à 10:23
Message #2


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Bonjour (IMG:http://www.gennpdc.net/lesforums/style_emoticons/default/smile.gif)

Telle personne (le père ou la mère, ou même les deux) vient reconnaître un enfant né tel jour, à telle heure dans telle ville, sous les nom et prénom(s) de XXX yyy, comme enfant de ZZZ, auquel enfant est réimposé (le plus souvent) les prénoms de yyy et le nom XXX (quand le père reconnait un enfant naturel).
Deux témoins sont présents.
Suivent les signatures.

En kdo un exemple d'un acte de reconnaissance, à Valenciennes en 1891. (IMG:http://www.gennpdc.net/lesforums/style_emoticons/default/nickel.gif)

Très très rare cas : la mairie a utilisé l'acte de reconnaissance comme acte de naissance (par erreur), et a indiquée une mention marginale (au lieu de la mettre sur l'acte de naissance).

(IMG:http://www.gennpdc.net/lesforums/style_emoticons/default/rolleyes.gif)

(IMG:http://g.wagret.neuf.fr/057r.jpg)
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rbridault
posté 03/09/2006 à 10:28
Message #3


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Merci

je pensais qu'il y avait plus cde renseignement

Cordialement

Romain
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