WESTEEL, Millam Options

[rvantorre]

WESTEEL Faux en éciture d'état civil

bonjour,

1er cas WESTEEL Pierre François Xavier meunier à Millam est + 2 fois :
-la 1ère fois à Metz où il effectuait un service de 7 ans,
-la 2ème fois dans son lit, le 08.12.1869 à Millam ;
sa tombe existe encore à Millam ;

je recherche tout document sur faux passeport et faux en écriture concernant ces personnes ;

merci ;
Régine


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première intervention mderam : Bonsoir, sujet divisé en deux , 2 patronymes et 2 secteurs différents
deuxième intervention dlarchet : titre rectifié conformément aux consignes (patronyme seulement)

Ce message a été modifié par dlarchet - 03/04/2012 à 16:20.

Raison de l'édition : rectification du titre

[esennesael]

Bonjour Régine, Bonjour Jean Marie, bonjour à tous,
Cette démarche me gêne, j'ai des WESTEEL en famille proche,
les enfants sont sur Renescure et Ebblinghem,
Je ne connais pas le délai légal de forclusion qui s'applique à ce genre de "crime"
car la désertion relève maintenant de la juridiction criminelle,
ce qui impliquerait que tous les actes passés par cette personne seraient nuls,
donc, je pense qu'il faut laisser les morts dormir en paix, RIP comme disent les prêtres,
Amitiés de Chine, Etienne.