 actes notariés, Estaires |
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 04/03/2006 à 17:59
Message
#1
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Initié  Groupe : Membre + Messages : 192 Inscrit : 01/12/2005 Membre no 740  |
Re bonjour!
Je souhaiterais savoir la manière de laquelle il faut procéder lorsque l'on a trouvé les références d'un acte notarié (date, lieu et nom du notaire) J'ai cru comprendre qu'il y a 2 possibilités: soit ce document est aux AD, soit il est toujours chez un notaire qui a repris l'étude. Cela signifie t'il qu'il faut chercher un peu "à tâtons"? Merci, Jérôme (IMG:style_emoticons/default/smile.gif) |
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Réponse(s)
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04/03/2006 à 18:38
Message
#2
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Plume d'Argent 2010 & 2008 Groupe : Érudit Messages : 7 780 Inscrit : 22/09/2005 Membre no 23 Logiciel: Aucun de précis |
Citation (jbariselle @ 4 Mar 2006, 18:59) Cela signifie t'il qu'il faut chercher un peu "à tâtons"? Le plus dur est d'avoir la référence. Une fois que celle-ci est connue, il est plus facile de savoir si elle se trouve aux archives (accès facile) ou non. Avez vous des exemples particuliers? Christophe |
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Les messages de ce sujet
jbariselle actes notariés 04/03/2006 à 17:59
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