WALES x DEVRIENDT, Bailleul Options

[fwales]

Bonsoir,

Je recherche la date et le lieu de M du couple: WALES Eusèbe Edouard/ DEVRIENDT Mathilde Pharaïlde dans la région de Cappelle-Brouck entre 1852 et 1863.

D'avance merci.

Françoise.

[phouvenaghel]

Bonjour

En cliquant sur le lien que je donne, puis sur "cope de l'acte de mariage" vous obtenez ceci :

Les formalités peuvent être accomplies sur place, par correspondance, par fax au 03 28 44 31 02, ou par courriel à l'adresse suivante : mhidoux [at]ville-bailleul.fr
La délivrance de la copie est gratuite.

Bonne soirée
Pascal

[† bvanacker]

Bonsoir à tous,bonsoir Pascal

La délivrance de la copie n'est pas gratuite,il en coute un minima de 3,20€ ,la recherche de l'acte est facturée au 1/4 heure + les frais d'envoi

Ce qui est gratuit,les actes de - de 100 ans

Voici la réponse obtenue suite à ma demande de justification de la facture

Monsieur,

Notre commune à la chance de disposer d'une très belle bibliothèque de registres d'Etat Civil ; en effet notre 1er registre de naissance date de 1586, de 1700 pour les décès et de 1585 pour les mariages.

Nous prévoyons, tous les ans, une somme importante pour la restauration de ce patrimoine, c'est pourquoi, nous avons mis en place une régie pour l'encaissement du produit des photocopies ainsi que pour le temps de recherche généalogique.

Si vous le souhaitez, nous pouvons vous faire parvenir une copie exécutoire du registre des délibération du Conseil Municipal du 10 Octobre 2002 (tarifs encore en vigueur à ce jour).

En ce qui concerne le coût des actes délivrés de moins de 100 ans, celui-ci est totalement gratuit, comme indiqué sur le site internet car cela ne relève pas de recherche généalogique.

Espérant avoir répondu à votre demande,

Veuillez agréer, Monsieur, mes bien sincères salutations.

Martine HIDOUX
Responsable des Affaires Générales

Bon NOËL

amitiés Bernard

Ce message a été modifié par dlarchet - 11/03/2013 à 18:58.