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Message
#1
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Confirmé ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membre + Messages : 476 Inscrit : 25/06/2007 Lieu : Nantes Membre no 4 342 Logiciel: GeneWeb ![]() |
Bonjour à tous par cette belle journée d'été,
je recherche la famille du parrain de ma mère, DECRETON Marceau Albert. Il a épousé à Dunkerque à une date que je ne peux plus afficher car moins de 100 ans (cela va faciliter le travail de la personne qui voudrait m'aider !) à André Marie LANDY (décédée), la petite soeur de mon arrière grand-mère. Avant la guerre 39/45, il était garagiste à Dunkerque (dixit mon grand père). Il est décédé à Houplines à une date qui m'est inconnue. Je souhaiterai avoir le contenu de l'acte de mariage J'espère qu'il pourra me donner les parents, les informations sur la naissance et les témoins. Merci de votre aide note : je croyais que la législation française avait changé (loi du 19 juillet 2008) et que maintenant la limite n'était plus 100 ans mais 75 ans ! Ce message a été modifié par acmasse - 27/06/2009 à 16:52.
Raison de l'édition : X acte de moins de 100 ans
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Message
#2
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Expert + ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membre + Messages : 11 658 Inscrit : 18/09/2005 Lieu : Avignon (Vaucluse) Membre no 2 Aide possible: sur le fond et la forme Logiciel: Heredis ![]() |
note : je croyais que la législation française avait changé (loi du 19 juillet 2008) et que maintenant la limite n'était plus 100 ans mais 75 ans ! bonsoir, Il est exclu que la réponse vous soit donnée ici ! Tout au plus pouvez vous la chercher vous même si vous vous déplacez. donc je "ferme" ce sujet. La limite pour la consultation des actes est bien passée de 100 à 75 ans... mais pas celle de la diffusion des renseignements donc il est totalement exclus que les forums de Gennpdc soient colporteurs d'informations toujours classées "période secrète"... et ceci a déjà été évoqué à plusieurs reprises dans le forum discussions libres... pourquoi y revenir ! cordialement |
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