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Écrit par : mgoris 10/05/2022 à 13:48

Bonjour,
Faisant la généalogie de mon mari, je souhaiterais savoir à quelle date exacte à été construite !a maison de ses parents, où il est né et que nous habitons. Mes recherches m'ont amenées à apprendre qu'elle n'existait pas en 1806 mais elle apparaît sur le cadastre Napoléonien de 1852 . Comment puis avoir des informations plus précises ? Merci de votre aide
Mylène

Écrit par : pmayeur 10/05/2022 à 14:44

Bonjour,
Il faut retracer l'histoire de la maison, c'est-à-dire partir de l'acte notarié le plus ancien que vous détenez et remonter ensuite d'acte en acte (vente, successions, partages) pour reconstituer la suite des propriétaires. A un moment, vous aurez un acte ne portant que sur un terre non bâtie.
Cordialement.
Pierre

Écrit par : mgoris 11/05/2022 à 15:57

Bonjour
Merci pour votre réponse.
J'espérais qu'il y aurait eu une possibilité de recherches par Internet...
Je vais essayer de voir avec le notaire car succession très compliquée
Encore merci.
Mylène

Écrit par : dlarchet 11/05/2022 à 18:25

bonsoir,
de mémoire... la création des bureaux ces hypothèques date du début des années 1950 (peut-être 1952 ou 1955) !
il me semble qu'avant la création de ces "bureaux' la seule preuve de propriété d'un bien immeuble résultait des actes détenus qui donnaient l'origine de propriété du bien (ou sa date de construction si le terrain appartenait antérieurement à la même personne).

Recherchez donc les actes en possession de votre famille .

Écrit par : mgoris 12/05/2022 à 13:39

Bonjour Danielle

J'ignore ce que sont devenus ces papiers, succession très compliquée dûe au fait de nombreux héritiers qui ne s'entendent pas entre eux...La maison avait été vidée par certains d'entre eux sans que nous en soyons avertis....
J'ai tenté par les recensements mais les adresses n'étaient pas indiquées a ces périodes, tout au moins pour notre commune.
Idem pour les successions.
Merci
Mylène

Écrit par : dlarchet 12/05/2022 à 14:50

bonsoir Mylène,
tout d'abord, sur le plan administraitf forum, évitez de laisser la citation du message antérieur auquel vous répondez...cela n'apporte rien puisqu'il suffit de cliquer sur la flèche noire contenue dans la ligne de citation pour retrouver le post en cause.
Ensuite, concernant votre recherche, je crains bien qu'en l'absence d'actes (seule preuve !) vous ne puissiez avancer, sauf à partir de 1955 avec la publicité foncière (suite des bureaux des hypothèques).
désolée

Écrit par : mgoris 13/05/2022 à 12:10

Bonjour Danielle,

Je n'ai pas trop l'habitude de poster sur un forum.

J'ai bien l'impression que c'est mal parti pour ma recherche.....

Merci quand-même.

Mylène

Écrit par : dlarchet 13/05/2022 à 14:32

Bonjour

"mal parti pour ma recherche." ... d'autant que la recherche généalogique concerne la recherche d'individus
bonne continuation

Écrit par : mgoris 13/05/2022 à 15:16

J'ai commencé mes recherches généalogiques il y a une quinzaine d'années, ayant pu remonter jusqu'au 17e siècle et j'en suis à présent à les continuer en Belgique..
L'histoire des lieux m'importe presque autant que celle des hommes.
Ignorant où je pourrais trouver conseils suite à mes premières recherches infructueuses, j'ai essayé ici.....
Bonne fin de journée 🙂

Mylène

Écrit par : pmayeur 13/05/2022 à 18:25

Bonsoir,
En vous adressant au Centre de Publicité Foncière, munie du numéro de la parcelle cadastrale sur laquelle est bâtie cotre maison, vous pouvez obtenir copie des derniers actes concernant la parcelle en question.
Le cadastre est consultable sur Internet.
Cordialement.
Pierre Mayeur

Écrit par : mgoris 14/05/2022 à 14:13

Bonjour,

Je vais chercher de ce côté, merci 🙂

Mylène

Écrit par : dlarchet 15/05/2022 à 14:44

bonsoir Pierre,
vous confirmez ce que j'écrivais plus haut :

amicalement
danielle
*

Écrit par : ffoucart 16/05/2022 à 10:33

Bonjour,

Les décrets de 1955 réforment la publicité foncière, mais ils ne créent pas la conservation des hypothèques ni ses bureaux (aujourd'hui service de la publicité foncière depuis la réforme de 2010, qui a supprimé les conservateurs des hypothèques, un peu bêtement). Les conservateurs sont apparus au XVIIIème siècle. Il est donc tout à fait possible d'obtenir des copies de titres antérieurs à 1956 (application de la réforme). Pour la région, la demande est à adresser au service de la publicité foncière d'Arras. Cela peut prendre un certain temps. Pour les actes plus récents, la demande doit être formulée au service de la publicité foncière dont dépend l'immeuble. Dans tous les cas, c'est la mention de la publicité foncière qui permet de retrouver la copie, pas la date de l'acte elle-même. Ex: un acte de Me SCHMOCK du 1er juin 1960 publié à Arras I le 3 juillet 1960 volume 1966 numéro 31, doit être demandé sous la référence: publication du 3 juillet 1960 volume 1966 numéro 31.

Ne pas oublier que les actes devaient être enregistrés donc il est possible d'en retrouver aussi les références par ce moyen.

Sinon, dans un acte bien fait, le notaire doit indiquer l'origine de propriété trentenaire ou jusqu'à l'acte de plus de 30 ans translatif de propriété, avec les mentions de publications. Ce qui peut remonter à plus d'un siècle. Beaucoup de notaires ne respectent pas cette règle, donc il faut récupérer les actes antérieurs.

Bien cordialement,