GenNPdC - Genealogie Nord-Pas-de-Calais > Archives judiciaires de 1892

Version complète : Archives judiciaires de 1892

GenNPdC - Genealogie Nord-Pas-de-Calais > Forums dédiés à l'actuel département du NORD > Douaisis

gleprince

21/08/2011 à 10:36

Bonjour à toutes et à tous ,

Comment retrouver un jugement du tribunal de Douai pour des faits jugés en 1892 ?
merci d'avance
Cordialement
Guy LEPRINCE

adouay

21/08/2011 à 11:54

Bonjour,
En le demandant tout simplement aux ADN avec la date exacte et le nom de la personne condamné.
Cordialement

gleprince

21/08/2011 à 16:09

Bonjour et merci de votre réponse ,
Y a-t-il un service spécial où écrire et le nom et prénom de la personne et l'année suffisent-ils pour espérer une réponse ?
Cordialement
Guy LEPRINCE

Ceci est une version "bas débit" de notre forum. Pour voir la version complète avec plus d'informations, la mise en page et les images, veuillez cliquer ici.