Bonjour
je cherche le décès de :
CROMBEZ Marie Célestine qui serait décédée en 1793 à Douai, mais je ne connais pas la paroisse, ceci afin de chercher son acte de décès afin de relever des renseignements sur son acte de décès.
Je remercie par avance toute personne pouvant apporter des renseignements me permettant de trouver cet acte de décès.
Version complète : CROMBEZ
Bonjour,
Sur Généanet, Alain GAUTIER nous indique que : " Information trouvée dans l'acte de mariage entre Pierre Joseph ACHART x Marie Reine DEFRANCE, ou il est signalé que Celestine CROMBEZ est décédée
en la ville de Douai le huit septembre mil sept cent quatre vingt treize, selon l'acte de notoriété délivré par le Juge de Paix d'Orchie en date du 29 aout 1813."
A partir de 1793, les actes de décès sont gérés par la ville de Douai et non plus par les paroisses ; sauf erreur on ne trouve pas le décès à la date ci-dessus sur le registre de 1793.
Cordialement,
Guy
Sur Généanet, Alain GAUTIER nous indique que : " Information trouvée dans l'acte de mariage entre Pierre Joseph ACHART x Marie Reine DEFRANCE, ou il est signalé que Celestine CROMBEZ est décédée
en la ville de Douai le huit septembre mil sept cent quatre vingt treize, selon l'acte de notoriété délivré par le Juge de Paix d'Orchie en date du 29 aout 1813."
A partir de 1793, les actes de décès sont gérés par la ville de Douai et non plus par les paroisses ; sauf erreur on ne trouve pas le décès à la date ci-dessus sur le registre de 1793.
Cordialement,
Guy
Bonsoir Guy,
Merci pour votre réponse.
Je ne désespère pas de trouver ce décès un jour.
Merci pour votre réponse.
Je ne désespère pas de trouver ce décès un jour.
Bonsoir,
Je ne veux pas vous décourager mais l'acte de notoriété ne faisait que suppléer à l'acte original en raison de sa perte ou destruction
(ou toute autre raison empêchant sa production). Ci-dessous ce qu'on trouve à ce sujet sur GénéaFrance :
Actes de Notoriété
On rencontre dans certains actes la référence à un acte de notoriété qui vient suppléer à un acte antérieur (par ex naissance) détruit, absent ou introuvable
pour diverses raisons : période troublée de guerre, révolution, évènements comme incendie des archives etc..
Lorsqu'une personne qui veut se marier est dans l'impossibilité, par quelque cause que ce soit, dûment constatée, de se procurer son acte de naissance, il y est
suppléé par acte de notoriété que délivre le juge de Paix du lieu de sa naissance ou de son domicile (code civil, article 70).
Cet acte de notoriété doit contenir la déclaration faite par 7 témoins de l'un ou de l'autre sexe, parent ou non-parent des prénoms, nom, profession et domicile
du futur époux et de ceux de ses père et mère s'ils sont connus (code civil article 71).
La déclaration désignera le lieu et, autant que possible, l'époque de sa naissance et les causes qui l'empêchent d'en rapporter l'acte.
Les témoins doivent signer l'acte de notoriété avec le juge de Paix (code civil, art. 71). S'il en est qui ne puissent ou ne sachent signer il en est fait mention (code civil, art. 71).
Ce texte concerne une époque légèrement postérieure au mariage qui a eu lieu en 1813.
Cordialement,
Guy
Je ne veux pas vous décourager mais l'acte de notoriété ne faisait que suppléer à l'acte original en raison de sa perte ou destruction
(ou toute autre raison empêchant sa production). Ci-dessous ce qu'on trouve à ce sujet sur GénéaFrance :
Actes de Notoriété
On rencontre dans certains actes la référence à un acte de notoriété qui vient suppléer à un acte antérieur (par ex naissance) détruit, absent ou introuvable
pour diverses raisons : période troublée de guerre, révolution, évènements comme incendie des archives etc..
Lorsqu'une personne qui veut se marier est dans l'impossibilité, par quelque cause que ce soit, dûment constatée, de se procurer son acte de naissance, il y est
suppléé par acte de notoriété que délivre le juge de Paix du lieu de sa naissance ou de son domicile (code civil, article 70).
Cet acte de notoriété doit contenir la déclaration faite par 7 témoins de l'un ou de l'autre sexe, parent ou non-parent des prénoms, nom, profession et domicile
du futur époux et de ceux de ses père et mère s'ils sont connus (code civil article 71).
La déclaration désignera le lieu et, autant que possible, l'époque de sa naissance et les causes qui l'empêchent d'en rapporter l'acte.
Les témoins doivent signer l'acte de notoriété avec le juge de Paix (code civil, art. 71). S'il en est qui ne puissent ou ne sachent signer il en est fait mention (code civil, art. 71).
Ce texte concerne une époque légèrement postérieure au mariage qui a eu lieu en 1813.
Cordialement,
Guy
Bonjour Guy
Je vous remercie pour toutes ces précisions.
Je vous remercie pour toutes ces précisions.
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