Bonjour à tous

Je viens de trouver une succession de deux actes concernant le même individu et j'aimerais savoir ce qui a pu motiver le second :

- Naissance d'un enfant naturel déclaré par son grand père qui donne le nom de la mère (sa fille) lors de la déclaration

- Reconnaissance de l'enfant (il a alors 21 ans...) par sa mère

L'un d'entre-vous aurait-il déjà rencontré cette succession d'actes et aurait-il trouvé une nécessité à cette façon de procéder ? Quel acte, notarié j'imagine, devrai-je rechercher pour justifier ?

Merci de votre aide

Jean-Marie

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Bonjour,
J'ai aussi rencontré un cas comme le votre un enfant naturel qui a été déclarer par sa grand mère sous le nom de sa mère qui elle même la reconnu 3 ans plus tard. Je n'ai trouvé aucune explication donc si quelq'un en a une je suis preneur .

Romain

bonjour jean marie

quand mon fils est né mon mari a déclaré la naissance, mon nom était cité mais n'étant pas mariée je suis allée le reconnaitre en mairie dix jours après
à rapprocher de la situation citée?

catherine

Bonjour Jean Marie,

je ne pense pas qu'il existe d'acte notarié pour ce cas là, lorsque l'on en trouve, c'est plus lorsque le père n'est pas connu au moment de la naissance ou lorsqu'il s'agit d'une naissance hors mariage, soit pour légitimer le père, soit pour "l'intérêt" de l'enfant (paiement par exemple).

Ici, la mère est connue à la naissance.

Il faut je pense plus voir l'acte administratif: l'enfant va avoir 21 ans, si je ne me trompe, ça correspond avec la majorité de l'époque?
Ce dernier se marie t-il dans un temps proche?

Christophe

Bonjour à tous

Merci pour vos réponses...

Pour répondre à Christophe Désiré se marie en 1910

Sa mère Virginie décède en 1943

Dernière information Virginie était cultivatrice, ayant hérité de terres à la mort de son père qui est décédé en 1904. Elle est décédée célibataire.

Peut-être son état de célibataire possédant des terres aurait-il justifié la reconnaissance ?

A bientôt

Jean-Marie

Bonsoir,

J'ai le meme cas que vous, à savoir :

Mon grand père est né le 9 Février 1911, déclaré par son oncle. N'ayant pas de père déclaré, il porte le nom de sa mère.

Il a ensuite été reconnu par sa mère, le 18 Mars 1919.

Sa mère se marie le 18 Octobre 1919 et le couple reconnait l'enfant. Sur son Acte de naissance, son premier nom de famille est barré et remplacé par le nom du père qui l'a reconnu et sur son Acte de Naissance il y a une mention : Légitimé par le mariage de ses Parents.
(Alors que l'histoire de famille raconte que son père n'est pas son père biologique)

Sa mère a donc fait une reconnaissance 7 mois avant son mariage. Etait ce obligatoire pour que l'enfant soit ensuite reconnu par un père ?

Quelqu'un d'autre aura peut etre la réponse.

Marie Line DELANSAY-BARBE

Bonsoir

Sauf erreur de ma part, la mère devait reconnaître son enfant pour des questions de droits : ce dispositif a été supprimée, à ce que j'ai entendu, en juillet dernier (mais le père doit toujours reconnaître l'enfant )

La mère a dû reconnaître son enfant peu de temps avant son mariage, quand elle a su par l'officier d'Etat Civil que comme elle ne l'avait pas reconnu, elle ne pouvait que être nommée, sans autre droit. Le fait de l'avoir reconnu avant change les droits, mais bon je ne suis pas expert . J'ai déjà renconté plusieurs mariages de la sorte.

Ainsi, on trouve des actes de mariage ou l'on nomme juste la mère de l'époux (ou l'épouse), sans donner l'âge, profession, domicile, car il n'y a pas de consentement à demander : il est, au yeux de la loi, un fils naturel non reconnu ; contrairement à des mariages où la mère a reconnu son enfant auparavant, et alors il est indiqué l'âge, la profession et le domicile de la mère, le consentement est demandé (mais pas obligatoire, sinon un acte respectueux fera l'affaire).

La loi n'était pas très connu sur ce point, c'est pourquoi on retrouve souvent des reconnaissances vingt à trente années plus tard, au mariage de l'enfant

bonsoir

souvent la mère ne savait pas qu'elle devait reconnaitre son enfant ....et il fallait attendre un acte officiel où l'on demande l'acte de naissance pour se rendre compte que la mère n'était pas citée d'où reconnaissance tardive

catherine

à mon idée c'est courant... prise par d'autres obligations, la mère a omis d'aller reconnaître son enfant et lorsque celui ci pour une raison ou une autre (Service par exemple ou mariage) a eu besoin d'un "papier officiel"....

et transmission de pensée, car hier justement (non avant hier) je remettais dans nos AT (archives thèmes) la fiche suivante après actualisation :
http://www.gennpdc.net/lesforums/index.php...=Reconnaissance

amicalement


NB la fonction Recherche est efficace, à condition de mettre les majuscules là où il y en a !!!

Merci à tous pour ces compléments

Cependant dans le cas que je soumettais la mère était citée... Est-ce que cette citation comme "accouchée" ne valait pas confirmation de son état civil de mère de l'enfant ?

Je vais rechercher ce qui a pu motiver la reconnaissance... Peut-être un mariage précédent celui que je connais ?

A bientôt

Jean-Marie

Bonjour,

Je dispose aussi de ce cas pour une de mes ancêtres qui a reconnu ses 3 enfants en 1874, son aîné étant alors âgé de 18 ans. (il ne s'est marié que beaucoup plus tard) La mère de cette ancêtre est morte quelques mois avant, et je suppose que confrontée à des questions d'héritage, mon ancêtre s'est elle-même posée la question de savoir ce qu'il adviendrait de ses biens si elle venait à décéder de manière subite. Elle a donc effectué une reconnaissance devant notaire.
C'est pour moi l'explication la plus vraisemblable pour justifier qu'elle reconnaisse ses enfants si tardivement, mais j'avoue que cela reste simple supposition...
Quelqu'un a -t'il déjà eu l'opportunité de consulter un acte de reconnaissance devant notaire? Pour ma part j'ai noté les références, j'ai contacté le notaire qui a repris l'étude, mais je n'ai pas poursuivi les recherches car il n'était plus en possession de ces archives. (que je suppose déposées aux AD) De plus je crains de ne retrouver qu'un document assez pauvre, d'un point de vue généalogique en tous les cas...
Peut-être que je me trompe?

Jérôme