Bonjour

Lors d'une union il est demandé aux epoux divers documents (contrat de mariage ,acte de décés des parents ou de conjoints ...) que deviennent ces documents ,restitués ,archivés ,pilonnés ?

Conçernant les contrats de mariage ( entre 1820 et 1870 par ex) ou sont ils conservés ?


Qui est Monsieur MAYEUR (auteur de relevés conçernant Hornaing je crois ) ? peut on le contacter ?


Bon anniversaire 7 ans , ( l'age de lire Tintin )

Amicalement
jean claude

bonsoir

Merci a Bertrand pour le moyen de contacter Mr MAYEUR

Conçernant les "pieces jointes" a un dossier de mariage elles sont conservées en mairie 50 ans maintenant ,100 ans auparavant puis théoriquement détruites (réponse d'un archiviste des Yvelines sur le groupe Gen Enigme)

Jean Claude

sauf erreur, les pièces justificatives aux actes de mariages, sont envoyées au greffe du tribunal avec le double du registre aux mariages de l'années pour que celui-ci puisse éventuellement vérifier l'exactitude des actes inscrits dans ce registre.

je ne me souviens plus de la durée de conservation au greffe de ces documents mais de toute façon cela n'a pas beaucoup d'importance puisque l'on peut se procurer les originaux !

francis

bonjour Francis

Tout d'abord merci pour votre réponse ,(apres plus de 100 lectures de mon message)

Conçernant l'importance de ces pieces "annexes" je ne partage pas votre position ,car pour plusieurs de mes ancêtres cela me permettrait de savoir ou chercher les originaux :

Par exemple pour une épouse figure " CHIAPELLO Candide fille de Stefanus sujet italien décédé " et que dans les pieces annexes figure l'acte de décés de Stefanus et de son épouse
De meme pour un acte respectueux (si le nom du notaire ne figure pas sur l'acte)
Sur un autre acte figure " consentement au mariage donné par l'administrateur de l'Hospice des enfants abandonnés de la circonscription de Mondovi -Italie)
et etc ... au moins 53 de mes recherches seraient simplifiées ou orientées

Amicalement
Jean Claude THOMAS