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04/03/2006 à 17:59
Message
#1
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Initié ![]() ![]() ![]() ![]() Groupe : Membre + Messages : 192 Inscrit : 01/12/2005 Membre no 740 |
Re bonjour!
Je souhaiterais savoir la manière de laquelle il faut procéder lorsque l'on a trouvé les références d'un acte notarié (date, lieu et nom du notaire) J'ai cru comprendre qu'il y a 2 possibilités: soit ce document est aux AD, soit il est toujours chez un notaire qui a repris l'étude. Cela signifie t'il qu'il faut chercher un peu "à tâtons"? Merci, Jérôme (IMG:style_emoticons/default/smile.gif) |
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jbariselle actes notariés 04/03/2006 à 17:59
cziemczak Citation (jbariselle @ 4 Mar 2006, 18:59)Cela... 04/03/2006 à 18:38
jbariselle Merci Christophe pour cette réponse...
En fait po... 05/03/2006 à 08:57
fcaron Il suffit de contacter (téléphoniquement ça marche... 06/03/2006 à 10:35
ncanonne Bonjour,
Quand on trouve un mariage sur un registr... 08/04/2006 à 08:33
dbouquet Bonjour Noëlle,
Il faut plutôt inverser la questi... 08/04/2006 à 09:54
dderoide Bonjour Noëlle,
Bonjour Didier,
Il me semble que... 08/04/2006 à 10:09
dbouquet Bonjour Didier
La mention du Cm dans l'acte d... 08/04/2006 à 10:55
rlesage Bonsoir à tous,
La question des contrats de mariag... 08/04/2006 à 20:10
jbariselle Bonjour,
Je reviens d'un "marché aux puc... 09/04/2006 à 08:32
dbouquet Bonjour
Il se peut que ce ne soit que des expédit... 09/04/2006 à 09:29
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