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> Droit forain, Pas-de-Calais
ovanderhacgen
posté 03/08/2017 à 08:46
Message #1


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Bonjour à toutes et tous,

Qui pourrait me dire ce qu'est le "Droit forain" ?

Citation
------ AM ARRAS registre aux bourgeois BB50 f° 285v° ------
[3737] Droit forain 50 livres : sur requête par Jerosme, François et Alexandre DURIETZ enfants de Pierre auxquels défunte mademoiselle Anne DE WIDEBIEN aurait par son testament légaté 50 livres...
De Mathurin, Jacques et Marguerite DURIETZ à chacun aussi 50 livres, messieurs on taxé le droit d'escart forain échu à cette ville à raison desdits légats à 50 livres par ordonnance du 20/06/1635.

Droit forain 6 livres : Jehenne COURTOIS veuve d'Antoine SACHY pour le quart de droit forain échu à cette ville à raison du légat à elle fait de 30 livres
par ladite Damoiselle Anne WIDEBIEN veuve de Philippe DURIETZ a été taxé par ordonnance sur requête du 05/05/1635 à 6 livres qu'elle a payé à l'argentier d'icelle ville.

-------- AM ARRAS Registres aux bourgeois - Relevés Didier BOUQUET 2017 --------


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Cordialement,
Olivier
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cfacon
posté 03/08/2017 à 09:21
Message #2


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Bonjour Olivier, bonjour à tous,

Je n'ai pas de documentation pour le Pas-de-Calais mais je pense que les règles applicables dans le Nord devaient être assez proches.

Je mets en copie quelques explications relatives à la bourgeoisie dans lesquelles on retrouve la notion de bourgeois forain.

LA BOURGEOISIE DE LILLE
________________________________________

1- Quelques notions à retenir

Etre bourgeois de Lille, ce n'est pas porter un titre, ni être titulaire d'une charge, ni vivre une certaine condition de vie, c'est tout simplement un statut au sein d'une société citadine, organisée autour de valeurs et d'un collectif.
Etre bourgeois à Lille, c'est appartenir à une frange de population dont les notions principales sont le respect de règles de conduite vis-à-vis de ces pairs, la défense de la ville et la protection des quartiers (milices bourgeoises).
Les bourgeois de Lille sont recensés dans presque tous les corps de métiers.

Après avoir prêté serment en la halle de Lille, les bourgeois de Lille jouiront de certains privilèges, notamment d'être jugés par les siens.

Quelques notions à retenir :

Bourgeois forain : résidant en dehors de la ville

Bourgeois par achat : nouveau bourgeois ayant acquitté ses droits. Il n'est pas né fils de bourgeois, mais peut être fils de bourgeois, et dans ce cas seulement, quand le père a acheté le droit après la naissance du fils.

Bourgeois par relief : Né fils de bourgeois, il relève la bourgeoisie de son père en principe dans l'année du mariage. Le relief n'est pas forcément un droit automatique mais son application s'effectue suivant certaines règles. Le non-respect du relief, après le mariage, conduit le bourgeois à payer une amende.

A Lille, peu de femmes ont été bourgeoise. On ne peut qu'être que bourgeois d'une seule ville.
La collection des registres de bourgeoisie de la ville de Lille est très riche. Elle remonte à l'année 1291. Le contenu des actes de bourgeoisie est sans conteste les plus détaillés des collections de toutes les villes de la région (Comines, Courtrai, Bruges, Ypres....etc


LA BOURGEOISIE FORAINE DE COURTRAI

Par Mr Naddens
________________________________________

Les bourgeois étant des citadins jouissant de certains droits étendus, des gens demeurant hors la ville pouvaient obtenir ce droit de bourgeoisie : les bourgeois « Forains », dont il existait deux catégories, la première était formée de bourgeois citadins qui étaient obligés de quitter leur ville pour une période plus ou moins longues mais désiraient garder leurs droits; ils devaient toutefois conserver en ville, une maison en gage. La seconde catégorie, importante en nombre, comprenait des personnes n’habitant pas la ville, mais désirant jouir du droit de bourgeoisie sur demande (et par achat à partir de 1540).
La bourgeoisie foraine courtraisienne était cependant limitée géographiquement à sa châtellenie (clauses de 1324 et 1540). Le motif principal, pour un habitant de l’extérieur, d’adhérer à la bourgeoisie d’une ville (proche) était le fait que les seigneurs locaux ne pouvaient plus revendiquer le lourd droit « du meilleur catel », le bourgeois forain en étant affranchi de fait. Il recherchait également plus de sécurité juridique en pouvant se soustraire aux tribunaux locaux : devant les échevins communaux, il pouvait conclure contrats et enregistrements, ainsi que confier la gestion des biens pupillaires aux chambres de la ville.
Il y avait aussi quelque prestige à être bourgeois forain d’une ville, mais on ne pouvait l’être que d’une seule communauté. Le droit de cumul fut interdit à Courtrai en 1402.A l’origine, le bourgeois forain était obligé, durant une période déterminée de l’année, trois fois quarante jours, de séjourner dans la ville. Cette obligation, charte de 1324, fut abrogée à Courtrai dès 1398, mais l’obligation d’une cotisation annuelle fut instaurée en 1540.
Le rayonnement d’une ville se mesurait à l’importance de sa bourgeoisie foraine. Courtrai en possédait une très importante, due à son prestige commercial et industriel, mais également à la grande accessibilité (conditions réduites) dont notamment celle de la suppression de la résidence obligatoire.
En 1540, la « Concessio Carolina » (ordonnance de Charles Quint), confirme coutumes et privilèges, mais apporte des réformes dont l’introduction de l’obligation d’acheter le droit de bourgeoisie (pour ceux qui ne l’obtenaient pas par descendance ou mariage) pour 3 £ parisis, plus 3 patards à payer au profit du domaine royal, par chef de famille et cohabitant adulte.
D’après les registres et comptes communaux, le nombre de bourgeois forains évoluera constamment (démographie, faits de guerre et violences) de 1413 à 1795, avec un maximum en 1577.
La châtellenie de Courtrai comprenait :
- les verges d’Harelbeke, de Tielt, de Menin (sauf de 1668 à 1713), de 13 paroisses (environs de Mouscron) et de Deinze, soit 59 lieux différents de part et d’autre de la Lys.
On trouvera les listes des bourgeois forains dans les registres et comptes en consultation aux Archives générales du Royaume, à Bruxelles, ou de l’Etat à Courtrai (R.A.K.)

Sources : - Société d’Histoire de Mouscron - par Michel Devos, traduit d’un original en néerlandais de l’étude de M. N. Naddens (R.A.K.) sur la bourgeoisie foraine et la Chambre pupillaire.
Communication de Serge Machut


LA BOURGEOISIE FORAINE D’YPRES

Pour les bourgeois d’Ypres, il faut voir l'ouvrage de Monsieur Ludovic Degroote qui a relevé les mariages de bourgeois forains d'Ypres entre le début du 17ème siècle et la révolution.
Cet ouvrage date de 1995 environ de tête, il est consultable aux archives départementales de Lille


LA BOURGEOISIE en FLANDRE

Par David Hamelin

La bourgeoisie donnait à son détenteur certains droits et privilèges mais aussi certains devoirs. Ceux-ci peuvent varier d’une bourgeoisie à l’autre. Les droits et devoirs des bourgeois sont décrits dans les coutumes de la ville.
De même, toutes les communes ne possédaient pas de bourgeoisie. Seules les villes ayant reçus privilèges et franchises possédaient la bourgeoisie.
Dans votre secteur de recherche (Flandre intérieure, bas Artois), les communes possédant une bourgeoisie étaient celles :

- Armentières
- Bailleul
- Béthune
- Cassel
- Estaires
- Merville
- La Gorgue
- La Bassée
- Lille
- Ypres

Dans le sud de la Flandre Intérieure (région Merville-Estaires-Nieppe) et le pays de l’Alloeu, les bourgeoisies les plus prisées étaient celles de Bailleul et d’Ypres, puis après venait celle d’Estaires.

Les individus acquéraient la bourgeoisie par intérêt. Dans le cas d’Estaires, la bourgeoisie procurait à son détenteur :

1/ le droit d’exercer certaines fonctions municipales (échevins, greffier, receveur..) certains métiers réglementés par des corporations (marchand drapier, portefaix..)
2/ l’exonération du droit d’escars qui est un droit de mutation sur toutes les successions
3/ une protection juridique
4/ une très importante protection juridique sur le droit des successions

Quant aux devoirs, outre le fait de relever la bourgeoisie, le bourgeois d’Estaires était tenu de participer à la sécurité de la cité (organisée en milice bourgeoise) et bien sur d’aider tout autres bourgeois.

Le bourgeois forain

Comme je l’ai énoncé plus haut, chaque bourgeoisie avait ses propres spécificités, celles-ci sont décrites dans les coutumes de la ville. Certaines bourgeoisies acceptaient les bourgeois forains c'est-à-dire que les personnes non résidentes de la ville pouvaient également être bourgeois (ex un habitant de Nieppe pouvait être bourgeois d’Ypres). Généralement, les bourgeois forains avaient des obligations supplémentaires par rapport aux bourgeois « intra muros », ils devaient, par exemple, résider quelques semaines par an dans la ville où ils étaient bourgeois, ou encore avoir un représentant dans la ville chaque bourgeoisie avait ses propres règles et sa propre administration.

Les bourgeoisies de Lille, Ypres, Bailleul, Cassel et Estaires acceptaient les bourgeois forains.
Dans notre cas, ici, la bourgeoisie d’Estaires attirait de nombreuses familles du pays de l’Alloeu (La Gorgue, Sailly/Lys, Laventie, Fleurbaix) mais on retrouve aussi des bourgeois d’Estaires habitant dans le Poitou !
Les 2 plus importantes bourgeoisies foraines du secteur (Flandre intérieure) étaient celles de Bailleul et d’Ypres avec une influence européenne (Pays Bas, Italie, Angleterre !)


Le bourgeois par achat :

La bourgeoisie s’acquerrait par achat. A Estaires, une personne devenait bourgeoise sur l’acceptation du magistrat de la ville en payant une somme d’argent évaluée sur l’ensemble de ses biens en Flandres. Dans certains cas, il était possible d’acquérir la bourgeoisie gratuitement, les bourgeois « reçus gratis » étaient généralement des personnes ayant rendus services à la cité. Lors de sa réception, le bourgeois prêtait serment de sa bourgeoisie au magistrat de la ville. On ne pouvait être bourgeois que d’une seule ville.

Le bourgeois par relief :

La bourgeoisie était héréditaire, c'est-à-dire que les enfants d’un bourgeois étaient aussi bourgeois et étaient donc soumis aux obligations de leur bourgeoisie. L’une des obligations était la reconnaissance de cette bourgeoisie. Chaque enfant devait reconnaître sa bourgeoisie en la « relevant ». Le relief de la bourgeoise (on trouve également le terme de rachat de bourgeoisie) se faisait à la majorité de la personne, généralement lors de son mariage ou d’un état honorable. En fait le relief servait à renouveler le serment de bourgeoisie.

A Estaires, les reliefs de bourgeoisie devaient se faire dans les 8 semaines après le mariage.
Le magistrat de la ville veillait à ce renouvellement : parfois les échevins demandaient au curé la liste des mariages de l’année afin de contrôler le relief de leurs bourgeois !
Cependant, il n’est pas rare de retrouver des reliefs en dehors ce cette période de 8 semaines après le mariage.

Le relief de la bourgeoisie d’Estaires coûtait 1 florins et 10 patars pour tout relief entre un bourgeois et un étranger à la bourgeoisie.
Quant au relief entre 2 bourgeois, il était gratuit.
Comme on ne pouvait être bourgeois que d’une seule ville, quand un mariage avait lieu entre 2 époux tous 2 bourgeois de villes différentes, l’un des époux devait renoncer à sa bourgeoisie.

Le relief était obligatoire, les personnes omettant de la relever devait payer des amendes et pouvaient même en être « escarsser » c'est-à-dire perdre leur bourgeoisie

L’escarssement ou la renonciation à la bourgeoisie

Pour quitter la bourgeoisie d’une ville, le bourgeois devait y renoncer devant le magistrat de la ville. Il renonçait à son état en payant une somme indexée sur le montant des ses biens. Par exemple à Estaires, pour quitter la bourgeoisie les personnes devaient payer en argent 10% de ses biens en Flandres.
On pouvait également perdre sa bourgeoisie sur décision du magistrat de la ville, notamment lors des défauts de reliefs.


Comment retrouver mes ancêtres bourgeois ?

Les registres de bourgeoisie sont conservés dans les archives communales des villes (généralement déposés aux AD). D’une ville à l’autre, ces registres sont plus ou moins bien tenus et permettent de remonter une généalogie notamment lorsque les reliefs sont clairement bien indiqués.
Pour de nombreuses villes du secteur, les registres ont été détruits lors de la guerre 14/18. Mais quand ceux ci existent encore, ils peuvent être de précieux compléments d’information pour le généalogiste.

Pour conclure, la bourgeoisie, dont le sens du mot à changer aujourd’hui, procurait à ses détenteurs identité et sécurité. Le statut de bourgeois n’était pas réservé à une certaine classe sociale, mais touchait tout les individus de la société du pauvre journalier au riche propriétaire terrien. Les registres aux bourgeois sont une source que le généalogiste ne doit pas négliger dans ses recherches.


Bonne lecture

Christian
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mdesmolin
posté 03/08/2017 à 09:40
Message #3


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Bonjour,

Recherche sur Gallica, plusieurs documents
l'imposition foraine était un impôt royal perçu sur la circulation des marchandises entre les régions qui payaient les aides et celles qui ne les payaient pas. Elle valait 12 deniers par livre.
http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k9627...ine?rk=257512;0
ou
https://books.google.fr/books?id=-tZYAAAAcA...ine&f=false

Bonne journée
Marcelle
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ovanderhacgen
posté 03/08/2017 à 10:17
Message #4


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Bonjour Christian & Marcelle,

Merci à tous deux pour ces information ! Particulièrement les informations en général sur les bourgeois qui sont très instructives ! A la lecture, je dirais que le mode de fonctionnement est le même dans Pas-de-Calais que dans le département du Nord, mais peut-être qu'un de nos érudits ès Pas-de-Calais pourra-t-il le confirmer de manière étayée.

Merci à tous deux !


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Cordialement,
Olivier
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jvasseur
posté 03/08/2017 à 13:00
Message #5


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Bonjour,


Voir également ce fil ------ Bourgeois forain ------
Article dû à la plume de Danielle LARCHET.


"Le titre de bourgeois d'Arras était recherché dans toutes les classes de la société demeurant à Arras. Loin d'être incompatible avec la noblesse, il était sollicité et conservé par tous ceux qui possédaient ou voulaient posséder du bien dans la ville. C'était en effet l'unique moyen d'obtenir l'exemption du "quart forain", droit de mutation dû à la commune (à raison de 25% sur les biens immeubles et 50% sur les meubles) par ceux qui n'étaient pas bourgeois naturellement ou civilement, ou mariés à des étrangers ou par ceux qui, fils de bourgeois, omettaient de récréanter (relever) la bourgeoisie du père. Ce serment était exigible avant de prendre un état civil ou de remplir une charge publique, etc...".

Extrait de "Le Conseil provincial d'Artois" de Philippe SUEUR - mémoires de la commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais tome XVIII - 1978 Page 314 (note)


On distinguait quatre sortes de résidents dans la ville : les bourgeois, les forains, les manants et les étrangers.
A chaque catégorie des droits divers et des impositions différentes.

Voici le texte concernant la coutume et loi de la ville et cité d'Arras ------ Coutumes locales et particulières de la ville et bourgeoisie de LA GORGUE et de la loy d'Arras ------

Ceci dit, à titre anecdotique, ce n'était pas facile à nos bourgeois de l'époque de régler leurs affaires ! ------Répertoire universel et raisonné de Jursisprudence Page 787------


On peut également affirmer que ce droit forain ne concerne dans les registres aux bourgeois que l'impôt dû à la ville.
Les ressortissants du comté d'Artois ne sont pas soumis à l'impôt royal car l'Artois est un pays d'Etats levant elle-même ses impôts.
Citation
En France, sous l'Ancien Régime, un pays d'états est une province du royaume ayant conservé ses états provinciaux, c'est-à-dire une assemblée représentative des trois ordres — le clergé, la noblesse et le tiers état — dont le rôle essentiel est de négocier le montant de l'impôt avec les commissaires ou intendants royaux, d'en assurer ensuite la répartition par diocèse et par paroisse et d'en contrôler la collecte. Les états conservent une partie des fonds pour aider au développement des voies de communication.

Cette exemption du droit forain royal est rappelée en 1529 ------ Traité de paix de Cambrai 1529 ------ Voir article 13
Sources : Placcaeten, ordonnantien, landt-chartres, blyde-incomsten, privilegien, ende instructien by de Princen van dese Nederlanden, aen de ingesetenen van Brabant, Vlaenderen, ende andere Provincien, t'sedert 't jaer M.CC.XX uytgegeven, geaccordeert, ende verleent ...: Vergadert ... door Jan Baptiste Christyn ... Dl. 3 Page 666

Joël

Ce message a été modifié par jvasseur - 03/08/2017 à 13:47.
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ovanderhacgen
posté 03/08/2017 à 14:38
Message #6


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Merci Joël, très instructif !


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Cordialement,
Olivier
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