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> LOISEAU notaire, Mortagne
slouchard
posté 20/11/2015 à 22:20
Message #1


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Bonjour,

Je suis à la recherche de Contrats de Mariage passés en l'Etude de Maître LOISEAU en 1859 et 1860

A priori l'étude n'a pas déposé ses actes aux Archives du département, quelqu'un pourrait-il m'indiquer le moyen de les trouver ?

Pour info;
C.M du 22/09/1860 entre COQUELET Gustave et DONNE(Z) Marie Elise

C.M du 29/5/1859 entre RIFFAUX Auguste et DONNE(Z) Henriette

Je vous remercie pour votre aide
Cordialement
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nhornar
posté 21/11/2015 à 07:55
Message #2


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Bonjour,

Le versement aux archives n'est-il pas obligatoire ?

La table alphabétique des notaires du Nord mentionne pourtant LOISEAU Denis Joseph, de 1851 à 1872, sous la côte 2E212/3 aux archives départementales.

Parce que, si loin, à moins que vous ne remontiez la chaîne des successions d'études ...

Cordialement, Nicolas
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pmayeur
posté 21/11/2015 à 11:17
Message #3


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Bonjour,
Maître LOISEAU à quel endroit ?
Cordialement.
Pierre Mayeur
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nhornar
posté 21/11/2015 à 11:33
Message #4


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Pierre,

Si j'en crois le titre du fil : à Mortagne.

Nicolas

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slouchard
posté 21/11/2015 à 17:05
Message #5


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Bonsoir

Il s'agit bien de Mortagne du Nord près de St Amand les Eaux

Bien cordialement
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slouchard
posté 22/11/2015 à 23:08
Message #6


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Bonsoir

Effectivement Maître Denis LOISEAU de Mortagne est bien repris sur la liste alphabétique de 1851 à 1872 sous la côte 2E212/3
mais celle-ci ne comprend que l'année 1855...or je cherche les années 1859 et 1860

Tous mes remerciements pour votre aide

Bien cordialement
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nhornar
posté 23/11/2015 à 04:00
Message #7


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Bonjour,

Ce qui suit est peut-être un peu rapide, mais ... qui sait !

Dans la liste des notaires, à Mortagne, après LOISEAU, on a MASCAUX de 1872 à 1888, puis ANDRÉ de 1888 à 1947,

Puis ce fil :

http://www.gennpdc.net/lesforums/index.php?showtopic=33972

Cordialement, Nicolas
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mcfuron
posté 24/11/2015 à 10:14
Message #8


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Bonjour
en principe, vous avez la réponse
toutes les archives de mes père et grand père sont aux archives du nord
en ce qui concerne LOISEAU, l'incendie de la maison en 1918 peut être
la raison de l'absence d'archives
Maitre SCANELLA, successeur de Me DELCOURT a fait le versement
mais les archives ont été déménagées en Bretagne durant la guerre de 1940/1945
Papa s'est rendu compte que des paquets avaient été ouverts et qu'il en manquait
Etant donné que c'était un ordre de déménager les archives dans un lieu précis
et d'être accepté. je ne pense qu'il y eu sujet à faire une réclamation
N'oubliez pas que nous avons eu deux guerres avec une destruction complète des lieux
Il reste les archives de l'enregistrement de Saint Amand les eaux, si elles existent ????
Bien à vous

Marie Claire FURON


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slouchard
posté 25/11/2015 à 18:30
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Marie Claire et Nicolas bonsoir,

J'ai un peu de mal à comprendre !!

Je peux comprendre qu'un notaire ne puisse verser ses propres archives, son successeur en premier ou les suivants le peuvent mais les Contrats de Mariage restent sous le nom du notaire qui les a établis.
Donc les Contrats que je sollicite, qui ont été souscrits auprès de Maître LOISEAU en 1859 et 1860, n'ont pas du être déposé par Maitres MASCAUX (1872/1888) encore trop récent, peut être par Maître ANDRE (1888/1947) quoique encore un peu juste ?? - Marie Claire évoque Me DELCOURT et SCANELLA sont-ils les successeurs de l'Etude de Me ANDRE ??

Entre temps il y a eu aussi la (les) guerre(s) 14/18 et 39/45 qui ont pu créer des dégâts parmi les archives !!

J'espérais avoir dans ces Contrats de Mariage quelques indices qui auraient permis de trouver des infos sur les bâteaux détenus par mes aïeuls

Marie Claire et Nicolas tous mes remerciements pour vos messages. Si vous avez une autre idée je suis preneur bien entendu.
Bien cordialement
Serge
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ffoucart
posté 26/11/2015 à 02:18
Message #10


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les minutes des notaires (qui sont des archives publiques) doivent désormais être versées aux AD après 75 ans (avant c'était 100 ans), mais c'est le notaire dépositaire de l'office qui effectue le dépôt, pas le notaire qui a reçu les actes (souvent décédé).

un office notarial (charge publique) existe en effet indépendamment du notaire, personne physique, et connaît le plus souvent plusieurs détenteurs. même quand un office est supprimé, le Garde des Sceaux désigne un autre office pour la conservation des minutes (ici l'office a dû être supprimé ou regroupé, donc le détenteur des minutes est actuellement l'Etude de Maître SCANELLA, qui a dû faire le versement de ce qu'il avait).

par contre, il est évident que les vicissitudes de l'Histoire ont pu faire disparaître des minutes pourtant récentes. j'ai entendu parler d'un notaire du Pas de Calais dont l'étude avait brûlé il y a quelques années, détruisant ainsi ses minutes.

des reconstructions ont pu être opérées par moment, surtout pour celles détruites pendant les deux guerres mondiales, et pour les années les plus récentes. mais pour les années plus anciennes, c'est un autre problème.

François

Ce message a été modifié par ffoucart - 26/11/2015 à 02:25.
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mcfuron
posté 26/11/2015 à 10:32
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Bonjour
je répète l'étude a brûle en 18
Grand Père a reconstitué, jz crois ses archives vivantes
il devait être Notaire depuis 1885, il a repris l'étude de ses ancêtres
mais les archives .....
Nous sommes dans une contrée où les guerres étaient une douce habitude
mais il y a sur Geneatchimi qui recherche les CM aux archives rue saint bernard
vous pouvez essayer par cette piste
bien à vous
Marie Claire FURON


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desireebaligand
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