Expressions dénombrement de fiefs, WAVRIN Options

[fmalbrancq]

bonsoir à toutes et tous,
J'étudie un denombrement concernant la commune de Wavrin.
on retrouve souvent l'expression X "au lieu de" Y et auparavant Z (exemple : "Adrienne DE NOYELLES au lieu de Franchois PINCHON et auparavant Jean HENNERON tient de moy ung fief...")
Que signifie cette expression "au lieu de" ?
L'individu X a t il acheté le fief à Y qui l'avait préalablement acquis de Z ?
Ou bien l'appellation "lieu" doit elle être comprise comme "propriété de" ?
Cordialement
F malbrancq

[† bdeleplanque]

Bonsoir,

"Au lieu de" (Et idem pour "paravant") concerne bien une personne, s'il n'y a rien de précisé de plus (Par achat de... par ex) il s’agit bien souvent d'un héritage mais ça n'est jamais sûr à 100%.

Cordialement
Bernard

[fmalbrancq]

Bonjour Bernard,
Il est parfois mentionné "par le trépas de", on a donc dans ce cas effectivement affaire à un héritage.
Mais le plus souvent il n'y a aucune mention autre que "au lieu de" : je pense donc qu'il s'agit d'un fief tenu suite à un achat .
En reprenant l'exemple cité plus haut, je suppose que les détenteurs successifs du fief ont été Jean HENNERON, François PINCHON puis Adrienne DE NOYELLES en dernier lieu au moment du denombrement.

Une autre question : je trouve dans le document "Franchois MALBRANCQ a cause de sa sœur Marguerite femme à Franchois PINCHON tient de moy ung fief"
Que signifie l'expression " à cause de" que l'on retrouve fréquemment dans les dénombrements ?

François MALBRANCQ a t il hérité d'un fief suite au décès de sa sœur qui était femme de François
PINCHON ? Ou bien seul Franchois PINCHON est décédé au moment du denombrement, et Francois MALBRANCQ représente sa sœur auprès du seigneur de WAVRIN ? Je suis un peu perdu

Cordialement

Francois

[fmalbrancq]

Bonjour à toutes et tous,

Après quelques recherches sur le net, j'ai trouvé plusieurs ouvrages traitant des coutumes en matière de fief qui pourraient expliquer l'expression "Franchois MALBRANCQ à cause de sa sœur Marguerite femme à Franchois PINCHON tient de moy ung fief..."

une hypothèse serait l'application du "droit de parage" : la question se pose lorsqu'il s'agit pour un propriétaire de fief de porter foi et hommage à son seigneur, notamment à l'occasion d'un dénombrement.

Robert Joseph POTIER, dans son ouvrage "traité des fiefs" (1777), indique que en principe " lorsque c'est une femme mariée qui est propriétaire d'un fief servant, c'est son mari qui est l'homme du seigneur et qui doit par conséquent porter la foi".
Il relève cependant que certaines coutumes ont apporté une exception à cette règle : elles portent que le fils aîné, âgé d'au moins 20 ans, peut porter la foi pour ses frères et sœurs.
"Cette disposition est un vestige d'un ancien droit suivant lequel autrefois le fils aîné succédait seul au titre du fief et les puînés tenaient de leur aîné les parts qu'ils avaient, non comme d'un supérieur , mais comme d'un égal qui avait simplement la primauté entre ses frères, ce qui s'appelait le droit de parage ou paroie".
Il ajoute "l'effet que donnait notre ancienne coutume à la foi portée par l'aîné d'acquitter ses sœurs et beaux frères du profit du par leur mariage, suppose aussi que l'aîné qui porte la foi pour ses frères et sœurs est l'homme du seigneur, non seulement pour sa portion, mais pour celle de ses frères et sœurs, car ce n'est que pour cette raison que le mariage de ses sœurs n'opère point de rachat, leurs maris ne devenant point hommes du seigneur pour les portions de leurs femmes, puisque l'aîné est censé l'étre pour le total".
De même il explique que "ce droit qu'a le frère aîné de porter la foi et d'être censé l'homme du seigneur pour les parts de ses frères et sœurs est personnel. C'est pourquoi si quelqu'un desdits puînés vient à mourir ou à aliéner sa portion, les héritiers de ce puîné, ou les acquéreurs qui auront acquis la portion, seront tenus d'entrer eux mêmes en foi et n'en seront point acquittés par celle qu'a portée le frère aîné".

Compte tenu de l'ensemble des règles exposées ci dessus, et à supposer qu'il s'agisse bien d'une application du droit de parage, on pourrait dès lors en conclure :
1) que le fief dénombré par François MALBRANCQ est en réalité propriété de sa sœur Marguerite qui l'a apporté dans la communauté de biens lors de son mariage avec François PINCHON.
2) que François MALBRANCQ serait l'aîné de la fratrie.
3) qu'au moment du dénombrement, Marguerite MALBRANCQ et François PINCHON sont encore en vie.
4) que le fief, propriété de Marguerite MALBRNCQ, pourrait être une portion d'un fief plus important partagé avec ses frères et sœurs lors de la succession de leurs parents.

Je n'ai actuellement pas la preuve que le "droit de parage" était appliqué en Flandre wallonne sous l'ancien régime.

Quelqu'un aurait il des éléments à apporter à ce sujet ?

[jvasseur]

Bonjour à tous,

Les dénombrements de fiefs servent à établir la fiscalité... Chaque fief devant des redevances diverses.
Relever un fief, c'est faire la foi & hommage au seigneur pour la mutation & ouverture qui est arrivée au fief. On entend aussi quelquefois par-là le payement que l'on fait du droit de relief.

On a donc dans ces rôles une succession des différents propriétaires des fiefs au cours du temps.
"en lieu et place de" signifie simplement que le nouveau détenteur du fief a pris la place de l'ancien pour le paiement des taxes et redevances..
La mutation a lieu quelque soit la modalité : succession - don ou achat.

Dans l'esprit du rédacteur de ces rôles (fiscaux), plus qu'un titre de propriété, il s'agit de déterminer un imposable sur les fiefs en question.
Bien entendu, le fait de payer l'imposition due par ce fief fait soupçonner que vous en êtes le légitime propriétaire.

Le fait de ne pas relever un fief après un décès ou une vente... C'est-à-dire de ne pas payer les droits et hommages correspondants entraînait la confiscation de celui-ci.

Dans l'exemple cité "Adrienne DE NOYELLES au lieu de Franchois PINCHON et auparavant Jean HENNERON tient de moy ung fief..."
Rien ne permet de déterminer le mode de passation du fief. Sauf à caractériser le lien existant entre Adrienne DE NOYELLES et Franchois PINCHON. (s'il n'y en a pas, il s'agit d'un achat).
Puis caractériser le lien existant entre Franchois PINCHON et Jean HENNERON pour remonter plus haut.

Quant à l'expression "Franchois MALBRANCQ a cause de sa sœur Marguerite femme à Franchois PINCHON tient de moy ung fief"
Il faudrait vérifier si Franchois PINCHON est toujours en vie... car le fief vient de lui et non des MALBRANCQ et c'est lui qui doit le relever (même si le fief provient de sa femme).

-------------------- Traité des donations entre-vifs et testamentaires, Volume 1 Par Jean-Marie Ricard,Michel Du Chemin -------------------


Le fief, appelé également tenure noble ou terre de noble tenure (car contrairement à une simple tenure elle exigeait un hommage au suzerain) désigne, durant les époques médiévale et moderne, un bien ou un revenu immobilier, le bénéfice, la terre, confié à l'origine en rétribution d'un service. Le fief consistait en général durant l'époque féodale en une tenure, une terre concédée à un vassal (le feudataire), à la charge de la foi et hommage et, éventuellement, de quelques autres devoirs envers son seigneur. Cette pratique s'est développée au Moyen Âge à la suite de l'éclatement de l'Empire carolingien, et a ensuite présidé à l'établissement d'une aristocratie foncière. Le fief est opposé à l'alleu, qui ne relevait d'aucun seigneur et au bien roturier qu’est la censive.

Il faudrait voir Marguerite MALBRANCQ en tant que femme pouvait tenir ce fief... Et vérifier pour cela la coutume locale de Wavrin s'il y en a une.

Joël

Ce message a été modifié par jvasseur - 29/09/2016 à 12:24.

[fmalbrancq]

Bonjour à tous,


Quant à l'expression "Franchois MALBRANCQ a cause de sa sœur Marguerite femme à Franchois PINCHON tient de moy ung fief"
Il faudrait vérifier si Franchois PINCHON est toujours en vie... car le fief vient de lui et non des MALBRANCQ et c'est lui qui doit le relever (même si le fief provient de sa femme)
Il faudrait voir Marguerite MALBRANCQ en tant que femme pouvait tenir ce fief... Et vérifier pour cela la coutume locale de Wavrin s'il y en a une.

Joël

Bonjour Joël
Merci pour votre réponse
A la lecture de cette expression, je ne comprends pas bien ce qui permet de déterminer que le fief vient de François PINCHON. Merci de m'éclairer.

[jvasseur]

Bonjour


J'ai supposé peut-être à tort qu'il s'agissait du même fief que celui évoqué plus haut...
"Adrienne DE NOYELLES au lieu de Franchois PINCHON et auparavant Jean HENNERON tient de moy ung fief..." Ce fief vient de François PINCHON.

Mais effectivement si ce n'est pas le même fief, ça change tout...

En fait, pour connaître les tenants et aboutissants. concernant ce fief, il faut consulter aux AD NORD les différents relèvements et dénombrements effectués au cours des temps.
---------------- AD NORD Série B Chambre des comptes de Lille et Série C Fiefs ---------------------


Joël

Ce message a été modifié par jvasseur - 30/09/2016 à 17:53.

[fmalbrancq]

Mais effectivement si ce n'est pas le même fief, ça change tout...

Bonsoir Joël,
Il s'agit effectivement de deux fiefs différents.

[cyernaux]

Bonjour,

Au Titre II article 19 de la coutume de la châtellenie de Lille (il n'y en a pas de spécifique à Wavrin), un fief succède à l'aîné des garçons et, à défaut de garçon, à l'aînée des filles. S'il y a plusieurs fiefs l'aîné des garçons choisit celui qu'il veut puis son cadet un autre etc. Même principe chez les filles s'il n'y a pas de garçon.

Au même Titre II article 20 il est dit qu'un fief acheté durant le mariage tient le costé et ligne du mari sans que les héritiers de la femme puissent y prétendre.

Il y a bien sur des exceptions : si le fief a été donné comme dot par les parents de l'épouse ou si ses parents ont pris des dispositions contraires à la coutume.

Effectuant le même genre de transcription sur des terres de Pévèle je me console un peu de ne pas tout comprendre en voyant des notes de receveurs en marge de certains relevés de terres disant qu'il faut vérifier qui est le propriétaire de l'un ou de l'autre. Comme quoi, déjà à l'époque, c'était loin d'être compréhensible...

J'espère que vous ferez profiter les généalogistes de votre relevé d'une manière ou d'une autre. Bon courage !

[fmalbrancq]

Bonjour,

Au Titre II article 19 de la coutume de la châtellenie de Lille (il n'y en a pas de spécifique à Wavrin), un fief succède à l'aîné des garçons et, à défaut de garçon, à l'aînée des filles. S'il y a plusieurs fiefs l'aîné des garçons choisit celui qu'il veut puis son cadet un autre etc. Même principe chez les filles s'il n'y a pas de garçon.

Au même Titre II article 20 il est dit qu'un fief acheté durant le mariage tient le costé et ligne du mari sans que les héritiers de la femme puissent y prétendre.

Il y a bien sur des exceptions : si le fief a été donné comme dot par les parents de l'épouse ou si ses parents ont pris des dispositions contraires à la coutume.

Effectuant le même genre de transcription sur des terres de Pévèle je me console un peu de ne pas tout comprendre en voyant des notes de receveurs en marge de certains relevés de terres disant qu'il faut vérifier qui est le propriétaire de l'un ou de l'autre. Comme quoi, déjà à l'époque, c'était loin d'être compréhensible...

J'espère que vous ferez profiter les généalogistes de votre relevé d'une manière ou d'une autre. Bon courage !

Bonsoir Christophe,
Il s'agit de l'AML16970 que Bernard Dallenne a transcrit
Ayant obtenu son autorisation pour le diffuser, je vais le numériser
Il faudra juste que je trouve la manipulation permettant de le mettre en ligne sur ce site
Ps : la coutume de la châtellenie de lille est elle disponible en ligne ?
Cordialement
François malbrancq

[fmalbrancq]

bonjour Christophe,
Le fichier est trop volumineux (15mo une fois zippé) pour être placé en gallerie sur ce site
Serait il possible de le placer sur votre site lillechatellenie ?
Si oui, comment procéder ?