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> Condamnés au bagne, France - Outremer
jvasseur
posté 01/10/2016 à 19:35
Message #1


Plume d'Or 2015-16-17-18-19-20-21, Argent 2023
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Aide possible: recherche historique
Logiciel: Aucun de précis



Bonjour,

Voici le lien pour gagner le site très intéressant des Archives nationales d'Outre-mer et bénéficier d'une base de données des dossiers individuels de condamnés au bagne.
De 1852 à 1953, plus de 100000 condamnés ont subi leur peine dans les bagnes coloniaux, dont les plus importants furent en Guyane et en Nouvelle-Calédonie.

--------------------- Archives nationales d'Outre-mer Dossiers individuels de condamnés au bagne ---------------------

La base de données constitue l'inventaire des dossiers individuels de condamnés conservés aux Archives nationales d'outre-mer, dans la série H (administration pénitentiaire coloniale). Elle recense de fait la quasi-totalité des condamnés envoyés dans les bagnes coloniaux. La recherche en ligne ne porte que sur les personnes écrouées avant 1890.

Ce fonds est relativement complet, les lacunes concernent essentiellement une partie des dossiers les plus anciens, jusqu'aux années 1860, et ceux des femmes. Les dossiers des femmes condamnées aux travaux forcés ou à la réclusion n'ont pas été conservés. En revanche les dossiers des femmes condamnées à la relégation ou à la déportation sont conservés et mentionnés.

La recherche s'effectue par
- Nom
- Prénoms
- Alias
- Année
- Numéro matricule
- Territoire de déportation


Conformément à la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives, les dossiers sont communicables après un délai de 75 ans à compter de la date de la dernière condamnation figurant au dossier, délai étendu à 100 ans pour les affaires se rapportant à des personnes mineures.

Ces dossiers sont consultables exclusivement en salle de lecture à Aix-en-Provence. Toute recherche dans les documents revient au chercheur. Les dossiers ne sont pas numérisés, aucune reproduction n'est expédiée. Cependant, aucune donnée n'est disponible pour toute condamnation de moins de 120 ans. Adresser dans ce cas une demande écrite aux Archives nationales d'outre-mer.

Cependant, le consultation de cette base implique de savoir plus ou moins ce que l'on cherche. La notice est très schématique et n'indique pas par exemple le lieu de naissance ou de résidence du condamné au bagne.

Joël
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