BONVARLET GALLET, Chastellainie de Frévent |
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BONVARLET GALLET, Chastellainie de Frévent |
31/01/2024 à 19:48
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Bonsoir,
Un acte de saisinne des comptes de la chastellainie de Frévent CARAN Q920 p 61 Bonne lecture, Dominique BOUFFEL Comparut en sa personne m° jean devillers procureur fiscal de cette chastellainie au nom et comme procureur fiscal d'adrien asselin marchand peigneur de laine demeurant au village de flers fondé de sa procuration specialle inserree dans un contrat 61V de vente passé pardevant nottaire le treize de febvrier mil? cent onze grossoie et scellé signé n. herman, par lequel il appert moyennant cincq livres dix sols au vin, cincquante sols pour ? au mediateur dix livres et pour deniers pnaux la somme de trois cent livres monnoye dartois franqs deniers que led. adrien anselin a recognu et confessé avoir receu comptant a son appaisement de philippe gallet marchand pottier de terre demd en ce bourg et de jeanne mosnet sa femme dont il leur a ? passé quittance par led. contrat, moyennant quoy led. asselin a parled. contrat vendu cedé, quitté resigné et loyallement transporté au profit desd. gallet et sa femme, une maison cour,cave et jardin pottager scituee en ce bourg tenant de liste aux veuve et hoirs louis guille d'autre liste a vaast decroix d'un bout aux hoirs antoine gallet et au flegard de st martin et pard. au flegard de la rue du pont tenu et monnant en cotterie de son altesse serenissime mon seigneur le prince despinoy, seigneur chastelain de ce lieu procedant au ? de son patrimoisne pour en jouir par les acquereurs du jour datte et ainsy quil est exprimé aud. contrat aux charges et conditions dyceluy, et afin que lesdits acquereurs ayent peu en prendre saisinne en l'absence du vendeur iceluy a par led. contrat de vente constitué le comparant pour son procureur special avecq pouvoir d'en accorder lad. saisinne a quoy acquiescant ? led. pr comparant il a en vertu delad. procuration se desaisy demesty et esherité en la forme ordinaire delad. maison, cour,? et jardin pottager cy dessus pardevant et es mains enouir m° eus? samier lieutenant de cette chastellainie comme entre les mains du ? seigneur et de justice et de quy ils sont tenus et monnante en la presence des hommes de fiefs dycelle chastellainie, consentant et accordant que la saisinne possession reelle fonsiere et proprietaire en soit accord? et deslivree aux acquereurs ce requerans, suivant quoy veu la quittance des droits seigneuriaux payés pour raison de cette acquisition ? reception de quarante trois livres six sols trois deniers en datte du trois octobre dernier signé baillet, et que touttes les formalités de justice requises en ce regard ont estes deubment observees, ? hommes de fiefs susdit a la conjure de monsieur le lieutenant ? decretant le consentement de saisinement et adhritement dud. procureur comparant et que touttes les formalites de justice requises en ce regard ont estees bien et deubment observees, avons ausd? philippe gallet et sa femme acquereurs, baillez et par la 62 teneur des presentes baillons la saisinne possession reelle fonsiere et proprietaire delad. maison cour cave et jardin pottager susmentionnez pour en jouir par eux leurs hoirs ou aiant causes depuis cejourdhuy en? heritablement proprietairement et a toujours aux charges et conditions exprmees par ledit contrat, sans preiudice a tous les droits de cette seigneurie et de l'au? sy aucune il y a promettant led. comparant ce que dessus est dit tenir entretenir sans jamais y contrevenir soulz les mesmes obligations et renonciations contenues audit contrat de vente quy a esté rendu ausd. acquereurs , ainsy fait et passé le vingt six octobre mil sept cent onze, pardevant que dessus avecq led. pr E SAMIER J DEVILLERS Philippe GALLET jean DECROIX |
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