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> registres BMS et EC - règles de tenue
dlarchet
posté 11/11/2006 à 23:37
Message #1


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B.CREPEL 2000
La tenue des registres remonte à l'ordonnance de Villers-Cotterêts du 5-8-1539 par François Ier qui "établi les registres pour constater baptêmes et sépultures"
Mais la déclaration de Louis XV en 1736 les rend OBLIGATOIRE, et exige que les registres soient tenus en double. (ils l'étaient souvent ailleurs en France depuis 1640-1650 mais pas en Artois, ni en Flandre) De plus, il ne fait pas oublier que l'Artois et la Flandre ne sont que depuis peu de temps dans le giron de la couronne de France en 1736. Cette déclaration est un rappel pour les nouvelles provinces. [les registres des paroisses de la chatellenie de Lille sont en double depuis 1694 environ, par exemple]
Les registres sont donc fait en double depuis 1737. Avant le curé n'était pas tenu de tenir les registres en double, donc il ne faisait bien souvent qu'un seul exemplaire ! Extrait de la déclaration du roi Louis XV du 9 avril 1736: "Concernant la forme de tenir les registres des baptêmes, mariages et sépultures, avec les formules des différens actes que les curés, vicaires, et autres prêtres, ont à dresser,"
(Article III) "tous les actes de Baptemes, mariages et sépultures seront inscrits sur chacun desdits deux registres, de suite et sans aucun blanc, et seront lesdits actes signés sur les deux registres par ceux qui doivent les signer"
etc... etc... (trop long pour que la suite soit développée ici, mais c'est très intéressant à lire.. :-))
Et cet unique exemplaire tenu avant 1737 est partie en fumée lors de la guerre 1914-1919. Il faut savoir que le Nord et de Pas-de-Calais ont énormément souffert de la première guerre mondiale, de très nombreux villages ont été rasés à 100 % et vidés de leurs haibtants.
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