BODIN, Lille |
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BODIN, Lille |
17/06/2012 à 13:17
Message
#1
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Expert Groupe : A rejoint ses ancêtres Messages : 1 242 Inscrit : 07/11/2009 Membre no 11 343 Logiciel: Aucun de précis |
Pierre BODIN + à Lille La Madeleine 17-12-1737 l' acte précise " mort d'une chute qu' il a fait avant hier le soir
( acte de Mrs du Magistrat signé Six - après avoir procédé à lecoage ( c' est ce que j' ai cru déchiffrer ) que signifie ce terme " lecoage " ?? Merci à l' avance Cordialement Marguerite |
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17/06/2012 à 15:52
Message
#2
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Confirmé Groupe : Membre + Messages : 434 Inscrit : 02/08/2008 Lieu : Rouillac (16) Membre no 8 489 Logiciel: Ancestrologie |
Bonjour Marguerite,
ça semble être un genre de droit d'enregistrement ? j'ai vu ceci sur http://www.archive.org/stream/lescahiersde...inuoft_djvu.txt paragraphe 321 PETITE-SYNTHE 321 suitte le serment du tuteur, pour laquelle cl. ose on ne paioit qu'une bagatelle d'une trentaine de sols, et présentement, pour élire un tuteur, il faut faire comparoitre 7 témoins, présenter requête pour nomination d'un commissaire et fixation de jour et heure, pour tout quoi ils sont obligés de paier30 livres de France, seulement pour l'élection d'un tuteur, sans les autres frais pour dresser et passer leur état. 12 — Comme les écoages sont absolument nécessaire pour le bien publicq, et que, s'il n'y auroit point des amandes, plu- sieurs ne voudroient réparer les rues et chemins à leur charge, nous demandons encore très humblement à S. M. que toutes les amandes d'une paroisse soient paies au pauvrier de la même paroisse pour le soulagement des pauvres d'icelle, à qui pauvrier les officiers publicqs qui auront fait l'écoage donneront acte et pouvoir de recevoir lesdites amandes et contraindront les con- trevenans par tout droit de justice, selon les ordonnances du royaume. Amitiés Robert Ce message a été modifié par bgavois - 17/06/2012 à 15:54. |
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17/06/2012 à 16:25
Message
#3
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Expert Groupe : A rejoint ses ancêtres Messages : 1 959 Inscrit : 26/09/2008 Lieu : ° Rinxent (62) Membre no 8 856 Logiciel: OhmiGene |
Bonjour Marguerite.
Bien que l'intéressé soit décédé à Lille, cette question relève plus de l'entraide. Il serait bien que vous puissiez copier cette partie de document afin que d'autres membres puissent vous aider. Je transfère votre présent post dans le forum vocabulaire |
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18/06/2012 à 13:25
Message
#4
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Expert Groupe : A rejoint ses ancêtres Messages : 1 242 Inscrit : 07/11/2009 Membre no 11 343 Logiciel: Aucun de précis |
Merci Robert
il semble en effet qu' il s' agit d' une taxe ( rien n' est nouveau sous le soleil !!) Cet homme était peut être mort sur un chemin .. ce qui nécessitait le déplacement d' un agent du " fisc" et une taxe sur ce déplacement .. quant à Daniel je ne comprends pas bien ce qu' il me demande .. copier quoi ? et où ? Merci à tous deux Marguerite |
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