Etats de biens, Maisons Mortuaires, Notaires et Archives notariales, localisation des fonds Options

[ocoulon]

salut

aprés une toute petite ......... mise à jour dans mes docs : ci joint /

trouvé dans le dépouillement des mm de west cappel de l'année 1619 à 1690


cm le 06 04 1611 jacob DE BLOCK et mayken SALEMON

cm le 16 05 1619 sieur jacques DU QUESNOY et anne COULUMBEL

cm le 12 01 1627 steven MONBORNE et francynken DISERIN

cm le 05 01 1641 heindryck DYSEREN et cathelynken CLAYMAN

cm le 15 12 1670 sebastien DE WAELE et janneken PIETERS

cm le 17 08 1675 sieur charles MONBORNE et marie VAN ACKE

cm le 02 09 1680 joos DURIE et anna VAN ACKERS

cm le 29 10 1680 charles DE PUYT et anneken DE NAEYER

cm le 24 07 1690 jacobus BELLINCK et marie cornelie GHEERSSEN

(IMG:style_emoticons/default/biggrin.gif)

[mderam]

ce que dit le CRGFA sur la toile,

Sources : Alain DELEZENNE et Damien DEBRIL
------------------------------------------
les actes de partage après décès

1 - Définition
On peut regrouper sous cette appellation générale deux types d'actes qu'on trouve essentiellement dans les archives flamandes antérieures à la Révolution Française, de part et d'autre de l'actuelle frontière franco-belge : ce sont les états de biens et les maisons mortuaires.

1. 1 - Les états de biens sont des inventaires dressés au décès d'une personne laissant des héritiers mineurs. Sous l'Ancien Régime la majorité était de 25 ans et l'âge de décès plus précoce que de nos jours. Les successions intéressant des orphelins mineurs étaient conséquemment nombreuses. Ils étaient rédigés obligatoirement, qu'il y ait ou non des biens échus en succession et quelle que soit l'importance de ces biens. Ces actes dressés par les partageurs des villes ou des châtellenies et contrôlés par les chefs-tuteurs répondaient au besoin de protéger les intérêts des orphelins mineurs.

1.2 - Les maisons mortuaires sont des actes de successions dressés au décès d'une personne, indépendamment du statut juridique de ses héritiers. On trouve donc ce type d'acte en particulier lorsqu'il y a des biens qui justifient leur existence.

2 - Rédaction
Le principe rédactionnel de ces actes est pratiquement le même. Deux parties distinctes divisent la rédaction de ces actes : l'acte proprement dit et les mentions marginales ; ces dernières ajoutées lors même de la rédaction de l'acte dans les maisons mortuaires et entre l'établissement de l'acte au décès du défunt et la sortie de tutelle des orphelins, période qui peut s'étendre sur un quart de siècle, dans le cas des états de biens.

2.1 - L'acte proprement dit
Il comporte une partie concernant les héritiers, précisant parfois leur âge ou leur date de naissance, s'ils sont mineurs, leur filiation qui peut remonter à plusieurs générations tant du côté paternel que du côté maternel, l'identité du défunt, son lien de parenté avec les héritiers et dans les actes les plus récents, sa date et son lieu de décès. Une seconde partie reprend la description, quand il y a lieu, des biens échus aux héritiers : le foncier en premier chef (immeubles), essentiel de la fortune de nos ancêtres, tant à la ville qu'à la campagne, puis les meubles (ou catheux) et les créances tant actives que passives (dettes). En tête de cette partie figurent les noms des tuteurs pour qui sont dressés les actes, lorsqu'il y a des enfants mineurs, avec le plus souvent la mention de leur lien de parenté avec les orphelins et leur lieu de résidence.

Les maisons mortuaires comportent assez souvent une copie du contrat de mariage du défunt, lorsqu'il en a été fait, et un inventaire des biens mobiliers (meubles, bestiaux, etc.)
Une formule de conclusion indique les noms des rédacteurs et la date de clôture de l'inventaire.
Ce texte est souvent complété par des additifs rédigés pendant le cours de la tutelle des mineurs et lors de leur sortie. On y trouve des assurances et cautionnements concernant le capital hérité, des requêtes des tuteurs pour réaliser tout ou partie du capital échu à leurs pupilles, des reconnaissances par les mineurs émancipés ou leurs conjoints, pour les filles, de la bonne gestion des tuteurs.

2.2 - Les mentions marginales

Pour les maisons mortuaires, elles consistent uniquement dans l'attribution des lots au survivant et aux héritiers. Les mentions marginales des états de biens sont plus nombreuses. Des mentions générales tout d'abord : renvoi à des actes concernant d'autres parents défunts dont ont hérité ou hériteront les orphelins ; des modifications concernant les tuteurs (remplacement d'un tuteur défunt ou défaillant), les orphelins eux-mêmes (date de sortie de tutelle en vue d'un mariage ou d'une entrée en religion). Dans le premiers cas, il est le plus souvent fait mention du futur conjoint et de son lieu de domicile. On y trouve aussi l'indication du décès d'un des orphelins avant d'avoir atteint sa majorité.

3 - Localisation
Lorsque le défunt est bourgeois d'une ville, son état est dressé le plus souvent, mais il y a des exceptions, par les partageurs de la ville dont il est bourgeois. Ainsi l'état de biens dressé au décès d'un habitant de Bergues, décédé en cette même ville, qui avait la bourgeoisie de Furnes, devra être recherché dans les archives de la ville de Furnes et non dans celles de Bergues.

4 - Importance
Ce type d'acte représente une part assez importante des fonds d'archives de Flandre, tant française que belge. En France on en trouve en particulier à Bergues (ville et châtellenie) et à Hondschoote, mais aussi dans des bourgs et villages moins importants tels que : Wormhout (comté), Houtkerque, Pitgam, Buysscheure (en cours de publication), Ochtezeele. Ceux de Bourbourg sont beaucoup moins significatifs. Ceux de Bailleul et de Cassel ont disparu lors des premier et second conflits mondiaux. Il ne semble pas en avoir existé à Gravelines. En Belgique, il en existe en particulier pour Bruges, Furnes, Poperinge. Ceux d'Ypres ont disparu en 1914-1918, conservés pour les bourgeois de la ville dans les copies qu'en avait fait A. MERGHELYNCK, archiviste de la ville (Bibliothèque Royale de Bruxelles - microfilm aux archives de la ville d'Ypres).

---------------------------------------------------------

cliquer sur la flèche à droite de citation ocoulon, pour voir le message de départ

je vais repondre pour ce que je sais sur les états de biens /

chatellenie de BERGUES le fond est à BERGUES la table des actes est faite par th VERGRIETE le tout est accessible

chatellenie de BOURBOURG le fond est maintenant à LILLE rien de fait !!!!! le fond est accessible et en cours de classement.

HONDSCHOOTE le fond est à HONDSCHOOTE le travail de dépouillement est fait à 95 %
le fond est accessible

CASSEL archives détruite pour les etats de biens ( à confirmer si il reste quelques états ? ) les archives anciennes sont accessibles , (IMG:style_emoticons/default/mad.gif) sauf les originaux des b m s pas accessible !

comté de PITGAM le fond à LILLE un travail de fait par MR VANHILLE le fond est accessible

comté de WORMHOUT le fond est à WORMHOUT (IMG:style_emoticons/default/mad.gif) le fond pour divers raisons n'est pas accessible !!!!!!!dommage !!!!!!! il devait l'etre . CARTON ROUGE !

comté de HOUTKERQUE le fond est maintenant à lille il est accessible et en cours de classement

OCHETEZEELE le fond et à LILLE un travail de fait par mr MISPILON le fond est accessible

DUNKERQUE le fond est à DUNKERQUE travaillé en partie je ne sais pas l'ampleur ! . le fond est accessible

BUYSSCHEURE le fond est à LILLE le travail est fait par mr DUMON le fond est accessible

FURNES le fond est à BRUGGE le travail est fait par jef CAILLAU le fond est accessible

BAILLEUL je ne sais pas l'etat ni le depot ?

POPERINGHE le fond est à POPERINGHE je ne sais pas le travail effectué ! le fond est accessible

pour la chatellenie de bergues /

il y a , en MM les memes villages que ceux des ETB .

les MM commencent vers 1610/1616 jusque 1789

les ETB commencent vers 1565 jusque 1789


pour bergues meme /

les ETB vers 1425 /1430 jusque 1789

les MM vers 1580 jusque 1789

la totalité des actes est en flamand ancien !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

pour ma part je ne connais aucun fond existant qui ai une richesse identique au niveau généalogique

ci joint les C m retrouvés dans les maisons mortuaires de BIERNE de l'année 1613 à 1669.

mm ff 1526 f°6 en date du 13/12/1618 + à elle
cm le 18/09/1590
jooris DE KEYSER et mayken ELBERTSEN

mm ff 1526 f° 68 en date du 04/05/1637 + à elle
cm le 28/10/1615
cornelis CAUWE et joorynken DE LEGHE

mm ff 1526 f° 30 en date du 22/03/1627 + à lui
cm le 20/07/1618
antoine PIETERS et cathelyne JOORIS

mm ff 1526 f° 88 en date du 04/08/1643 + à elle
cm le 14/03/1631
guillaume DE ZITTER et margriete DE MAINGNY

mm ff 1526 f° 76 en date du 13/09/1640 + à lui
cm le 23/03/1633
jooris DE KEYSER et janneken DE BLONDE

mm ff 1526 f° 69 en date du 08/01/1638 + à elle
cm le 12/09/1635
dieryck CLAISSEN et christine LIPS

mm ff 1526 f° 101 en date du 27/01/1662 + à lui
cm le 13/04/1640
adrien (. A . . E ) ? et margriete SCHOTTEY

mm ff 1526 f° 97 en date du 12/11/1659 + à lui
cm le 29/11/1649
heer pieter DE BLONDE et jvr catherine DE BRAUWER

mm ff 1526 f°106 en date du 31/07/1668 + à lui
cm le 14/09/1658
michiel CORNELIS et guillemyne BOONE

mm ff 1526 f° 111 en date du 26/09/1669 + à lui
cm le 30/03/1669
jacob MAERTENS et cornelie SCHOONEMAN

liste des contrats de mariages retrouvés dans les maisons mortuaires de WYLDER
pour la période de l'année 1620 à 1714dans ff 1590/1 ff 1590/2 ff 1591 ff 1592/1 ff 1592/2 ff 1593 ff 1594

ff1590 /2 f°3 acte le 21/06/1633
cm le 12/06/1627
gillis BLAEUVOET / mayken VAN DER EECKE

ff 1590/2 f° 15 acte le 12/03/1647
cm le 21/03/1633
maillart OUTERS / mayken VRYLINCK

ff 1590/2 f°5 acte le 26/02/1637
cm le 15/12/1633
joos MORMENTYN / mayken JONGHES

ff 1590/2 f°12 acte le 17/01/1642
cm le 06/01/1640
charles DE PAEU / janneken RESSOU

ff1591 f°14 acte le 24/01/1671
cm le 16/06/1668
pieter DE BIL / mayken MAES

ff 1592/2 f° 5 acte le 02/01/1683
cm le 12/04/1674
jacques DE BIL / pieternelle BERVOET

ff 1592/2 f°4 acte le 25/11/1684
cm le 13/10/1674
frans SCHAP / thomasyneken DE CLERCQ

ff 1592/2 f° 3 acte le 09/10/1686
cm le 14/12/1679
jan VERQUERNE / petronelle VAN APPELGHEEM

ff 1594 f°1 acte le 30/12/1702
cm le 23/06/1694
gilles VAN GOUTTEN / mayken DRIEUW

ff 1593 f° 4 acte le 14/08/1698
cm le 10/07/1697
cornelis WILLEMS / mary magdeleine TUILLIERS

ff 1594 f° 4 acte le 23/01/1711
cm le 04/08/1698
martinus BECUWE / joanna thérèsa DE MERSSEMAN

ff 1594 f° 5 acte le 02/06/1709
cm le 13/04/1700
jacques DE MERSSEMAN / françoise BELS

trouvé dans le dépouillement des mm de west cappel de l'année 1619 à 1690

cm le 06 04 1611 jacob DE BLOCK et mayken SALEMON

cm le 16 05 1619 sieur jacques DU QUESNOY et anne COULUMBEL

cm le 12 01 1627 steven MONBORNE et francynken DISERIN

cm le 05 01 1641 heindryck DYSEREN et cathelynken CLAYMAN

cm le 15 12 1670 sebastien DE WAELE et janneken PIETERS

cm le 17 08 1675 sieur charles MONBORNE et marie VAN ACKE

cm le 02 09 1680 joos DURIE et anna VAN ACKERS

cm le 29 10 1680 charles DE PUYT et anneken DE NAEYER

cm le 24 07 1690 jacobus BELLINCK et marie cornelie GHEERSSEN

rvantorre
richesse d'un Etat de biens :

1)en général un Etat de Biens est beaucoup plus riche qu'une Maison Mortuaire ;
2)il comporte plusieurs chapitres qui sont parfois répétitif mais jamais sans intérêt (le scribe est payé au nombre de pages copiées)
-la généalogie ascendante du défunt, très interessante lorsque le défunt n'a pas d'héritier direct (suite à un autre décès), ou lorsque l'héritier direct devient religieux d'un couvent = mort civile avec partage des biens ;
-la description de tous les biens du défunt exemple
a)biens à Mardyck avec description de la Ferme des Jésuites de St Omer
b)biens à Pitgam : brasserie, mare, 2 auberges, terrain de la gilde des Arbalétriers, 3 moulins ;
c)le "coopdag des vêtements et objets "meubles"
d)les dettes, rentes et obligations, citant toutes les dépenses et recettes à mettre au compte du décédé
e)le contrat de mariage
f)le testament
g)la contestation et les procès
h)les reckeninges ende separatie du verbe "recken" = facturer ; il y a un reckeninge adressé à chacun des héritiers pour autentifier la separatie ;
exemple AD Lille Pitgam J 466 204 année 1784 photos 01 à 222 et J 466 205 année 1785 photos 6333 à 6386 et 6390 à 6421 ; à paraître en 2010 ;

ci joint une liste de + cité dans les différentes mm , celle ci vient combler la lacune des + de cette période dans le registre de la paroisse .

le ../ 04 /1690 + pieter DE LANGHE ux marie CONSTANT
le .. / 05 /1690 + pieter VAN HILLE fs pieter
le 19 / 11 /1693 + pieternelle PIERENS ux jacques VAN DER HAEGHE
le 25 /02 /1694 + charles NEUVILLE ux christina MAJOOR
le 27/ 11 /1694 + sieur lambert PETYDT ux christynneken FRANCKE
le .. /12 /1694 + janneken DE VYNCK ux jan ETEMERCQ
le 08 /03 /1695 + cathelynneken ux antoine VAN STAVEL
le 10 /04/ 1695 + marie DE WULF ux laurent VAN DEN BROUCKE
le 11 /04/1695 + sieur charles VAN DER HAGHE ux jacquemynken DE MESSCHEL
le 22/08/1695 (acte clos ) + carel PIERENS ux anne DE MESSCHEL
le .. / 06 /1695 + joos PIERS ux jacquemynken GOULIART
le .. / 06 /1695 + jacquemynken GOULIART ux joos PIERS
le 18 / 04 /1696 + castynneken REGOOST ux jan BOUCHY
le 19 /08/ 1699 + jan HUBENS ux jossyneken CUVWELIER

source / dates de + indiquées dans le dépouillement des mm de brouckerque
COULON olivier janv 2010

quelques bourgeois et bougeoises de bissezeele prévoté st donat / d'aprés dépouillement des etb et mm .

VASSEUR benedictus hendricx en 1770 à son +

heer VERMERSCH françois en 1749 à son +

RYCKELYNCK pieter en 1771 à son +

SAMPER marie petronille en 1750 à son +

DAMMAN guillaume en 1679 à son +

VERTEGANS jacob en 1667

heer STAESSEN jan en 1679

VERLEENE pieter en 1717

VAN BELLE catherine en 1714

sieur GHEERAERT pieter frans en 1750 à son +

sieur AERNOUTS eustaes en 1663

sieur HANTSCHOEWERKER antonius en 1663
-------------------------------------
echevins de bissezeele st donat

heer DESWARTE michel en 1743

heer VERMERSCH frans en 1749 à son +

sieur GHEERAERT pieter frans en 1750 à son +
--------------------------------------

bailli de la seigneurie

DE SAINTES joachim EN 1663
---------------------------------------
hofman de prévoté

heer VERMERSCH frans en fonction le 10/12/1741
---------------------------------------
pasteur de bissezeele

heer WILLAERT symphorian en fonction le 06/10/1608
---------------------------------------

olivier COULON

[mderam]

Citation de Guy ROMMELAERE extraite du forum flandre intérieure

voici déjà une première approche des archives notariales de la châtellenie de Bergues ( 75 cartons parcourus en trois ans - 8 heures/semaine- sur 200 en stock !)
NB :
le classement est en II
les archives sont écrits majoritairement en langue flamande -
le classement n'est pas chronologique -
il n'est pas exhautif aux personnes de la châtellenie de Bergues -
les contrats de mariage donnent peu de renseignements de filiation ; toutefois ceux-ci peuvent être d'une importance cruciale pour certaines paroisses dont tout ou partie des archives a disparu (cf Socx, Pitgam, Killem, Oost Cappel, Esquelbecq...)

II 1 Me Antoine CLAPSTEEN (année 1665-1666-1667-1668-1669-1670-1671-1672-1675-)
II 2 Me Antoine CLAPSTEEN (année 1676 - 1677-1678-)
II 3 Me Antoine CLAPSTEEN (année 1679-1680-)
II 4 Me Antoine CLAPSTEEN (année 1681- 1682- 1683-)
II 5 Me Antoine CLAPSTEEN (année 1684- 1685-)
II 6 Me Antoine CLAPSTEEN (année 1686-1687- 1688-)
II 7 Me Antoine CLAPSTEEN (année 1689- 1690-1691)
II 8 Me Antoine CALPSTEEN (année 1691-1692- 1693-1694-)
II 9 Me Antoine CLAPSTEEN (année 1695-1696-)
II10 Me Antoine CLAPSTEEN (année 1697-1698-1699-)
II11 Me Jean BAURAET (année 1671-1672)
II 12 Me Jean BAURAET (année 1675- 1676- 1678-)
II 13 Me Jean BAURAET (année 1679-1680-1682)
II 14 Me Jean BAURAET (année 1684-1689-)
II 15 Me Jacques ACKERMAN (année 1693-1696-1697-1698-1699)
II 16 Me Jacques ACKERMAN (année 1700-1701-1703-)
II 17 Me Nicolas EVAERT (année 1675- 1676-1678- 1679-1680- 1681- 1682- 1683-1685- 1686-)
II 18 Me Martin BLANSANG (année 1671-1672)
II 19 Me Martin BLANSANG (année 1671-1672)
II 20 Me Jean Pierre BON (année 1678-1679-)
II 21 Me Jean Pierre BON (année 1679- 1680-1681-1682- 1683-1684-1685-1686- 1687- 1688-1689- 1690-1691-1694)
II 22 Me Jean Pierre BON (année 1679-1681- 1676-1689-1687-1686-1683-)
II 23 Me Nicolas HYDOU (année 1676 - 1677- 1678-1682- 1684- 1686- 1687-1688)
II 25 Me Michel BLONDEEL (année 1698-1699-)
II 26 Me Roger DOUCHE (majorité d'Hondschoote année 1679)
II 27 Me Jean DEBEY (année 1696-1697-1698-)
II28 Me Jean DEBEY (année 1699- 1700- 1701- 1702-)
II 29 Me Jean DEBEY (année 1703-1704-)
II 30 Me Jean DEBEY (année 1705 - 1706- 1708-)
II 31 Me Jean DEBEY (année 1709- 1710-)
II 32 Me Jean DEBEY (année 1711)
II 33 Me François DEBAKE (Hondschoote de janv 1671 à oct 1673)
II 34 Me Pierre DEBAECQUE (année 1689-1691-1692-1694-1695-1696-1697-1699)
II 35 Me Pierre DEBAECQUE (année 1698-1699-1700-1701-1702)
II 36 Me Pierre DEBAECQUE (année 1703-1704-1705-1706)
II 37 Me Pierre DEBAECQUE & Jean DEBEY (année 1707-1708-1709-1710-)
II 38 Me Pierre DEBAECQUE (année 1711-1712-1713)
II 39 Me Pierre DEBAECQUE (année 1714-1715-1716-1717)
II 40 Me Michel VANHOOVE (année 1694-1696-1697-1698-1699)
II 41 Me Michel VANHOOVE (année 1700-1701-1702-1703-1707)
II 42 Me Michel VANHOOVE (année 1704-1705-1706-1708-1710)
II 43 Me François DE MERSSEMAN (année 1700-1701-1702-1703-1704-1705-)
II 44 Me Michel VANHOOVE (année 1706-1707-1708-1709-1710)
II 45 Me Michel VANHOOVE (année 1708-1711-1712-1713-1714-1715-1716-1717-1718-1720)
II 46 Me Michel VANHOOVE (année 1708-1709-1710-)
II 47 Me Michel VANHOOVE (année 1711-1712-)
II 48 Me Michel VANHOOVE (année 1713-1714-)
II 49 Me Guillaume GILLOOTS (année 1715- 1716-1717-1718-1719-)
II 50 Me Guillaume GILLOOTS (année 1704-1705-1706-1707)
II 51 Me Guillaume GILLOOTS (année 1708-1709-1710-)
II 52 Me Guillaume GILLOOTS (année 1711-1712)
II 53 Me Guillaume GILLOOTS (année 1713-1714)
II 54 Me Guillaume GILLOOTS (année 1715-1716-1717)
II 55 Me Guillaume GILLOOTS (année 1718-1719)
II 56 Me Guillaume GILLOOTS (année 1720)
II 57 Me Guillaume GILLOOTS (année 1721-1722)
II 58 Me Guillaume GILLOOTS (année 1723-1724)
II 59 Me Guillaume GILLOOTS (année 1725-1726-1727)
II 60 Me Guillaume GILLOOTS (année 1728-1729-1730)
II 61 Me Guillaume GILLOOTS (année 1731-1732)
II 62 Me Guillaume GILLOOTS (année 1733-1734)
II 63 Me Guillaume GILLOOTS (année 1735-1736-1737)
II 64 Me Guillaume GILLOOTS (année 1738-1739)
II 65 Me Guillaume GILLOOTS (année 1740-1741-1742)
II 66 Me Guillaume GILLOOTS (année 1743-1744)
II 67 Me Guillaume GILLOOTS (année 1745-1746)
II 68 Me Guillaume GILLOOTS (année 1747-1748)
II 69 Me Guillaume GILLOOTS (année 1749-1750)
II 70 Me Guillaume GILLOOTS (année 1751-1752)
II 71 Me Guillaume GILLOOTS (année 1753-1754-1755)
II 72 Me Bernard VERQUERE (année 1720-1721-1723-1724-1725-1726-1728-1730)
II 73 Me Bernard VERQUERE (année 1727-1729-1730)
II 74 Me Bernard VERQUERE (année 1730-1731-1732-1733)
II 75 Me Bernard VERQUERE (année 1734-1735-1736-1737)
II 76 Me Bernard VERQUERE (année 1738-1739-1741-1742-1743-1744)
II 77 Me Bernard VERQUERE (année 1745-1746-1747-1748-1749-1751-1752)
II 78 Me Jean François LAMBERT (année 1723-1724-1725-1726)
II 79 Me Jean François LAMBERT (année 1727-1728)
II 80 Me Jean François LAMBERT (année 1729-1730-1731)
II 81 Me Jean François LAMBERT (année 1732-1733-1734)
II 82 Me Jean François LAMBERT (année 1735-1736-1737)
II 83 Me Jean François LAMBERT (année 1740-1741-1743)
II 84 Me Guillaume BLONDé (année 1737-1738-1739)
II 85 Me Bernard VERQUERE & Me BLONDé (année 1740-1742)
II 86 Me Guillaume BLONDé (année 1743-1744)
II 87 Me Guillaume BLONDé (année 1745-1746)
II 88 Me Guillaume BLONDé (année 1747)
II 89 Me Guillaume BLONDé (année 1748)
II 90 Me Guillaume BLONDé (année 1749)
II 91 Me Guillaume BLONDé (année 1750)
II 92 Me Guillaume BLONDé (année 1751)
II 93 Me Guillaume BLONDé (année 1752)


à suivre........;

[avandelay]

Merci , ce couple est présent dans mon ascendance et je ne possédais pas cette date.



Cordialement

Art Vandelay

Ce message a été modifié par dlarchet - 24/08/2012 à 11:58.

Raison de l'édition : on ne saura pas de quel couple il s'agit !!!

[tcaron]

Bonjour Olivier !!

Sympa de mettre ainsi à la disposition de tous vos "trouvailles ", c est bien l esprit de ce forum , particulièrement apprécié !!

cordialement (IMG:http://www.gennpdc.net/lesforums/style_emoticons/default/laugh.gif)

Therese ....de Wulverdinghe en Flandre

[gbonne]

Bonsoir Olivier,


Egalement un grand merci (IMG:http://www.gennpdc.net/lesforums/style_emoticons/default/wink.gif) pour cette trouvaille

cm le 15 12 1670 sebastien DE WAELE et janneken PIETERS



Cordialement Georgette

[dlarchet]

bonsoir !

pour :

vous retrouverez ces "trouvailles " et bien d'autres dans le sujet qui reste dans les "épinglés" en tête de ce forum, c'est à dire ici :
http://www.gennpdc.net/lesforums/index.php?showtopic=77051

bonnes "nouvelles" trouvailles
danielle

et la bise à Olivier ;-)

[nstaes]

Bonsoir,

Savez-vous où je peux consulter les archives notariales de la châtellenie de Bergues mentionnés par G.Rommelaere?

A+
Nand

[ocoulon]

salut

à bergues aux archives à la mairie

ouvert le jeudi matin et apm

il faut tel en mairie pour rdv

[ocoulon]

salut

aprés recherches diverses (IMG:style_emoticons/default/ohmy.gif)

j'ai retrouvé les mm de capelle (IMG:style_emoticons/default/biggrin.gif) ( cappelle la grande , actuellement) (IMG:style_emoticons/default/biggrin.gif)

elles avaient étaient classées et inventoriées dans une commune voisine (IMG:style_emoticons/default/ohmy.gif)

la table est en cours (IMG:style_emoticons/default/wink.gif)

ainsi que le dépouillement des cm (IMG:style_emoticons/default/wink.gif)

[cverhaeghe]

Bonjour Olivier,

Sacré fouineur, toujours à la recherche du temps passé et avec succés.

Amicalement,

[† lcaestecker]

Hé Pépère !! (IMG:style_emoticons/default/biggrin.gif)

Arrète de nous faire baver !!
Faut des Sources , tu le sais !!! (IMG:style_emoticons/default/biggrin.gif) (IMG:style_emoticons/default/biggrin.gif)

Laurent

[ocoulon]

salut à vous (IMG:style_emoticons/default/wink.gif)

réponse

ff ......... archives de bergues (IMG:style_emoticons/default/laugh.gif)

dés que le tri est terminé je donne pour le site (IMG:style_emoticons/default/nickel.gif)

[chrvermeulen]

Bonsoir Olivier ,merci pour tout mais Cappelle c'est 2P 2L au moins pour Cappelle la grande

[ocoulon]

salut

merci pour l'essai de toponymie

maintenant oui !! (IMG:style_emoticons/default/biggrin.gif)

mais pas écrit à l'époque cité ! (IMG:style_emoticons/default/laugh.gif)

un P , un L , ect .... tout le monde avait compris (IMG:style_emoticons/default/ohmy.gif)

[ocoulon]

salut aprés dépouillement d 'actes notariés

voici la nouvelle liste des notaires de Hondschoote


FERRIER antoine : minutes de 1671 à 1675

DEBAECQUE frans : minutes de 1671 à 1679

DANEELS marcus : minutes de 1672 à 1676

WOUTTERS jan : minutes de 1673 à 1675

EVERAERT nicolas : minutes de 1687 à 1698

DOUCHE rogier : minutes de 1696 à 1698 ( info , guy le cite déja en 1673 )

DE SCHEEMANCKER jacobus : minutes de 1699 à 1700


olivier COULON avril 2012

Ce message a été modifié par dlarchet - 13/04/2012 à 23:09.

[ocoulon]

salut ( pour inclure dans le sujet notaire )

trouvé en dépouillant les cm de capelle ( la grande )

comme dunkerque n'a plus d'archives des notaires
ci joint trouvé trois notaires de dunkerque

en excercice en 1687 justo VANDAME

en excercice en 1693 jan MEREILLOT

en excercice en 1723 joseph DESFOURNEAUX

(IMG:style_emoticons/default/nickel.gif)

Ce message a été modifié par ocoulon - 27/07/2012 à 19:33.

[gdecreton]

Bonjour Olivier,

Le sujet en question ayant été fermé (fermé pour éviter de voir des interventions "incidentes" sur tel ou tel patronyme, interventions qui doivent donner lieu à des "sujets" séparés) , j'en ouvre un nouveau pour t'apporter ma contribution suivante: (et je regroupe votre post avec le précédent... donc pour l'avenir la même procédure sera utilisée (IMG:style_emoticons/default/nickel.gif) - merci pour votre contribution - signé danielle)
J’ai pris connaissance avec intérêt de la liste des notaires d’Hondschoote que tu as fournie le 13 avril 2012.
Je dépouille depuis mars 2010 le tabellion d’Hondschoote détenu aux AD à Lille.
J’ai déjà dépouillé ce qui suit :
Notaires du tabellion d’Hondschoote

Jacques DESCHEEMAECKER notaire à Hondschoote

E 628-2

Actes du 5 janvier 1700 au 31 décembre 1700

Charles LANESWEERT notaire à Hondschoote
E 624
Actes du 8 juillet 1710 au 4 juillet 1717

Adolf DELAHAYE notaire à Hondschoote
E 612
Actes du 8 juillet 1713 au juillet 1717

Jacques Antoine BUYCK notaire à Hondschoote
E 618
Actes du 22 décembre 1717 au 10 novembre 1719

Ghislain HOUCKE notaire à Bailleul
E 629-3
Actes du 30 août 1729 au 17 juillet 1730

Jean François LOOTEN notaire à Hondschoote
E 625-A, E 625-B, E 629-1, E 629-2, E 629-3
Actes du 9 août 1731 au 15 mars 1748

Jean Baptiste LOOTEN notaire à Hondschoote
E 622-1, E 622-2, E 622-3, E 623-1, E 623-2, E 623-3
Actes du 22 mars 1748 au 17 juillet 1767

Jean Baptiste DELEGHER notaire à Hondschoote
E 614-1, E 614-2, E 620, E 621-1, E 621-2, E 621-3,
E 626-1, E 626-2, E 626-3, E 626-4,
Actes du 28 février 1750 au 22 juillet 1783

Judes Liévin DEBIL notaire à Hondschoote
E 613, E 615-1, E 615-2, 619-1, 619-2
Actes du 2 juin 1769 au 19 octobre 1790

Maximilien Laurent VERCAMER
E 627
Actes du 14 avril 1786 au 31 décembre 1790.

Les deux premiers tomes regroupant les actes de 1729 à 1767 sont déjà disponibles au CRGFA à Bailleul.

Et je remonte le temps.
Le répertoire des AD concernant le tabellion d’Hondschoote donne des actes de :
1662 à 1675
1694 à 1699
1698 à 1700
Je ne les ai pas encore dépouillés. Je découvrirai l’identité des notaires au fur et à mesure, mais il y a des lacunes à Lille qui n’existent pas dans la liste que tu as donnée.
-->> Alors je te pose la question : ou sont détenus les actes dont tu as établi la liste ? = réponse de Olivier : aux archives de Bergues - cf intervention n°13 ci dessus

Par ailleurs j’ai trouvé aux AD à Lille un inventaire sommaire des archives communales d’Hondschoote :
SERIE II

liasse 35 pièces
1623-1679 : Testament olographes faits par des particuliers- Testaments reçus par les curés, dictés par les particuliers dont les noms suivent : Pierre MATERNE , alias Léon MEEZE, François OUTTERSOONE, Jean Baptiste DE JONGHE, Isabelle DE BAENSTE, Jean MARTEL, Jean François DUYTSCHE, Martin CAULIER, Pétronille Jeanne DE HAECK

liasse 115 pièces
1659-1788 : Contrats de ventes, de mariages, baux, quittances et autres actes passés devant les notaires LEBIL, VERCAMER, LEGHER et DE CONINCK

Liasse 40 pièces
1659-1758 : Contrats de mariages et contrats anténuptiaux reçus et passés devant les notaires LEBIL, VERCAMER, LEGHER, DE CONYNCK, etc.

Liasse 112 pièces
1630-1784 : Devant les bailli, échevins et keurheers de la ville et juridiction d’Hondschoote, agissant en vertu de l’arrêt de réunion au corps commun de ladite ville et juridiction de l’office de tabellion, ont été reçus les actes de ventes, baux, procurations, constitutions de rentes, testaments, adjudications de biens, constitution de caution et autres actes passés devant les notaires LEBIL, VERCMER, LEGHER, DE CONYNCK, GODTSCHALCK, LOOTEN et DEBEY.

J'ai recopié cette partie de l'intervention dans le sujet "archives communales"

Code

Il faudra que je me rende à Hondschoote pour savoir ci ces actes sont différents ou s’ils font double emploi avec ceux qui se trouvent à Lille et que je me plie aux horaires restrictifs d’accès aux archives d’Hondschoote : uniquement le vendredi après midi avec élargissement à la journée entière le premier vendredi du mois.
Certes Hondschoote peut conserver ses archives, mais encore faudrait-il qu’elle n’en limite pas l’accès à ce point. Il n’y pas que les habitants de la commune qui ont la passion des archives. Il y a parfois des gens qui viennent de loin. Ainsi mon épouse a une cousine (généalogiquement parlant) qui vient tous les ans de Seattle aux Etats Unis passer trois semaines en France pour faire ses recherches. Elle a des aïeux à Condé sur l’Escaut dont les archives (très riches) ne sont accessibles que le mercredi. Mettez vous à sa place. Il serait beaucoup plus commode pour elle et pour beaucoup de chercheurs que toutes les archives soient versées aux Archives Départementales ou elles sont consultables tous les jours de 9 heures à 17 heures et le samedi de 9 heures à midi.

comme n'étant pas l'objet du présent sujet - signé Danielle (IMG:style_emoticons/default/wink.gif)

Je joints par ailleurs une liste des notaires d’Hondschoote établie par Alexis CORDONNIER, généalogiste professionnel et généalogiste amateur durant ses loisirs.

HONDSCHOOTE

Eléments retrouvés sur les notaires d’HONDSCHOOTE avant 1692 :

Guislain BALDE exerce entre le 25.02.1662 et le 20.05.1675 (AD 59, série E). Il décède le 27 avril 1678 à Hondschoote.

Marc DANIELS fils de François est nommé le 11.11.1666 (AD 59, 8 B 1 / 18685)

Gilles DEWEERT, aurait exercé entre 1675 et 1683, année de sa mort (cité dans la lettre de provision de Jean-Baptiste DELEGHER (AD 59, 16 B 5)).

Roger DOUCHE exerce à partir du 31.03.1686 (AD 59, série E), voir 2ème étude.

Les notaires d’HONDSCHOOTE après 1692 :

Par un édit de février 1692, Louis XIV instaure 200 notaires pour tout le ressort du Parlement de TOURNAI, dont deux sont attribués à la ville d’HONDSCHOOTE.

Première étude

Titulaire Résidence Nomination Fin d’activité

Nicolas EVAERT Hondschoote 30.10.1693 dém. le 23.02.1698
vacance
Jean-Baptiste DELEGHER Hondschoote 17.01.1750 + le 22.10.1776
Jean-Baptiste Symphorien DELEGHER Hondschoote 13.02.1777 dém. le 09.02.1786
Maximilien Laurent VERCAMER Hondschoote 09.02.1786 + le 03.09.1808

Deuxième étude

Titulaire Résidence Nomination Fin d’activité

Roger DOUCHE Hondschoote 05.02.1696 dém. le 30.07.1707
Jacques DESCHEEMACKER Hondschoote 30.07.1707 + le 15.07.1709
Charles LANTSWEERT Hondschoote 07.07.1710 dém. le 11.03.1713
Adolphe Joseph DELAHAYE Hondschoote 11.03.1713 dém. le 23.10.1717
Jacques Antoine DEBUYCK Hondschoote 23.10.1717 + le 22.11.1719
François GILLIS Hondschoote 17.12.1720 + le 16.06.1730
Jean-François LOOTEN Hondschoote 21.06.1731 dém. le 23.02.1748
Jean-Baptiste LOOTEN Hondschoote 23.02.1748 dém. le 04.10.1768
Josse Liévin DEBIL Hondschoote 04.10.1768 dém. le 19.06.1816


Merci de te lire.
Cordialement.
Gérard

Ce message a été modifié par dlarchet - 24/08/2012 à 09:37.

Raison de l'édition : Informations en violet.

[rvantorre]

bonjour Gérard,

-une autre source à ne pas négliger , si on la trouve, ce sont les actes d'échevinage, qui enregistrent les ventes, les successions, échanges, parce qu'il fallait payer le droit de fief ;
-ce ne sont pas des actes devant notaire, mais l'inscription par devant bailli, et échevins ; aussi complet que les ventes, donnent l'origine du bien ;

à Dunkerque, il y a très certainement des choses concernant Hondschoote, mais je ne peux te dire, parce que Hondschoote n'est pas le lieu sur lequel je travaille ; (IMG:style_emoticons/default/biggrin.gif)

Régine

[grommelaere]

Un carton du notaire Nicolas EVAERT de Hondschoote se trouve aux archives de Bergues.
Il traite des années 1680 - 1681 - 1682 - 1683 - 1684 - 1685 - 1686
Répertorié en II 17/2